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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 02 04 2025 vdef
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Rosporden.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 02 04 2025 vdef)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DE ROSPORDEN DU 2 AVRIL 2025
Liste des délibérations
Conseil Municipal de Rosporden du 2 Avril 2025
Numéro de la
délibération Date d’examen Objet
Vote du Conseil
Municipal
CM02042025OBJ1 02/04/2025 Désignation d’un secrétaire de séance -
CM02042025OBJ2 02/04/2025 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2025 Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ3 02/04/2025 Approbation des Comptes de gestion 2024 budget Commune Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ4 02/04/2025 Approbation des Comptes de gestion 2024 budget annexe Maison France Services Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ5 02/04/2025 Élection d’un président de séance pour le vote du Compte administratif 2024 du budget communal Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ6 02/04/2025 Approbation des Comptes administratifs 2024 budget Commune
Approuvée
(Voix pour : 23
Contre : 4)
CM02042025OBJ7 02/04/2025
Élection d’un président de séance pour le vote des
Comptes administratifs 2024 budget annexe Maison
France Services
Approuvée à
l’unanimité
CM02042025OBJ8 02/04/2025 Approbation des Comptes administratifs 2024 budget annexe Maison France Services
Approuvée
(Voix pour : 23
Abstentions : 4)
CM02042025OBJ9 02/04/2025 Affectation des résultats 2024 budget Communal
Approuvée
(Voix pour : 25
Contre : 4)
CM02042025OBJ10 02/04/2025 Affectation des résultats 2024 budget annexe Maison France Services
Approuvée
(Voix pour : 25
Abstentions : 4)
CM02042025OBJ11
CM14042025OBJ2
02/04/2025 Taux 2025 de la fiscalité directe locale
En raison d’une erreur matérielle, ce point a été redélibéré lors
de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2025.
Approuvée
(Voix pour : 23
Contre : 4)
CM02042025OBJ12 02/04/2025 Budget Primitif Communal 2025
Approuvée
(Voix pour : 25
Contre : 4)
CM02042025OBJ13 02/04/2025 Budget Primitif 2025 « Maison France Services »
Approuvée
(Voix pour : 25
Abstentions : 4) CONSEIL MUNICIPAL DE ROSPORDEN DU 2 AVRIL 2025
CM02042025OBJ14 02/04/2025
Convention entre Akea Énergies et la Commune relative à
la fourniture d’un accès aux factures d’énergie de la
commune reçues dans Chorus pro au bénéfice du
Syndicat Départemental d’Énergie et d'Équipement du
Finistère
Approuvée à
l’unanimité
CM02042025OBJ15 02/04/2025
Convention de groupement de commandes entre
Concarneau Cornouaille Agglomération et la Commune
pour le transport primaire
Approuvée à
l’unanimité
CM02042025OBJ16 02/04/2025 Adaptation des tarifs de location de salles du Centre Culturel Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ17 02/04/2025 Personnel communal : mise en place du tableau des emplois Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ18 02/04/2025 Assurance statutaire Relyens – avenant 2025 au contrat Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ19 02/04/2025
Renouvellement de la convention d’adhésion au réseau
Micro-folie et convention d’adhésion au groupement de
commande Micro-folie de la Villette
Approuvée à
l’unanimité
CM02042025OBJ20 02/04/2025 Déclaration préalable pour la fermeture d’une porte à l’ancienne Agence Postale de Kernével Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ21 02/04/2025 Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions Approuvée à l’unanimité
CM02042025OBJ22 02/04/2025 Modification du cahier des charges d’un lotissement Approuvée à l’unanimité