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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 28 03 2023 VDEF
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Rosporden.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 28 03 2023 VDEF)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de Rosporden du 28 mars 2023
Affichage le 30 mars 2023
Numéro de la
délibération
Date
d’examen Objet
Vote du Conseil
Municipal
2023_03_28_OBJ1 28/03/2023 Désignation d’un secrétaire de séance -
2023_03_28_OBJ2 28/03/2023 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2023 Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ3 28/03/2023 Approbation comptes de gestion 2022 Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ4 28/03/2023 Élection d’un président de séance pour le vote des Comptes administratifs 2022 Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ5 28/03/2023 Approbation des comptes administratifs 2022
Approuvée
(Pour : 23 voix
Contre : 4 voix)
2023_03_28_OBJ6 28/03/2023 Affectation des résultats 2022
Approuvée
(Pour : 25 voix
Abstentions : 4 voix)
2023_03_28_OBJ7 28/03/2023 Vote des taux 2023 de la fiscalité directe locale Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ8 28/03/2023 Budget primitif 2023
Approuvée
(Pour : 25 voix
Contre : 4 voix)
2023_03_28_OBJ9 28/03/2023 Création d'un budget annexe "Maison France Services" Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ10 28/03/2023 Tableau des effectifs 2023 Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ11 28/03/2023 Adaptation du forfait mobilité aux nouvelles dispositions règlementaires Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ12 28/03/2023
Garantie d’emprunt accordée par la commune au bénéfice
de Espacil habitat SA HLM auprès de la banque des
territoires – Caisse des dépôts et consignations
Approuvée à
l’unanimité
2023_03_28_OBJ13 28/03/2023 Délégation du Conseil Municipal au Maire pour procéder à des placements de fonds durant la durée du mandat Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ14 28/03/2023
Soutien aux populations victimes des séismes en Turquie
et la Syrie : contribution de la commune au fonds d’action
extérieure des collectivités territoriales (FACECO)
Approuvée à
l’unanimité
2023_03_28_OBJ15 28/03/2023 Approbation de la convention de délégation de gestion de la Halle des Sports Communautaire de Rozanduc Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ16 28/03/2023 Approbation du règlement intérieur de la Halle des sports communautaire de Rozanduc Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ17 28/03/2023
Candidature de la commune à l'appel à projet de l’Office
Français de la Biodiversité (OFB) pour la réalisation d'un
Atlas de la Biodiversité
Approuvée à
l’unanimité
2023_03_28_OBJ18 28/03/2023 Avenant marché de travaux : rénovation/extension mairie de Kernével Approuvée à l’unanimité
2023_03_28_OBJ19 28/03/2023 Décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal Le Conseil prend acte