Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Auzeville Servitudes
PLU - Annexes - plan servitudes
PLU - Annexes - liste servitudes
PLU - Annexes - liste servitudes
Déliberation - Cartouche servitudes
PLU - Annexes - cartouche servitudes
unknown - 12 Plan Auzeville A3 infos
PLU - Annexes - 31035 servitudes 20220712
Arrêté - 1er trimestre 2017
Arrêté - 4ème trimestre 2019
PLU - Annexes - plan servitudes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan servitudes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
AC2
PM1
PM1
AC2
PM1
AC1
AC1
PM1
I4 225 KV PORTET - VERFEIL III
VERS VERFEIL
VERS PORTET
A4
PM1
PM1
PM1
PM1
PM1
PM1
PM1
PM1
PM1
PM1
I4
2 x 225 KV PORTET - ST ORENS
VERS VERFEIL
VERS PORTET
PORTET - VERFEIL II
VERS ST ORENS
AERODROME DE FRANCAZAL
T4 / T5
T4 / T5
T7
T7
EL11
I3 I3
1:5 000
Ramonville Saint-Agne
Labège
Castanet-Tolosan
Pechbusque
Mervilla
Origine Cadastre (C) Droits de l'Etat réservés - Extrait du SIG du Sicoval le 23/09/2024
Protection des monuments historiques
Servitudes relatives au plan de prévention des risques
naturels prévisibles (risque sécheresse)
Servitudes relatives au plan de prévention des risques
naturels prévisibles (risque inondation)
Servitude relative aux sites inscrits et classés (protection des sites naturels et urbains)
Servitudes relative à l'établissement des canalisations électriques
AC1
PM1
PM1
AC2
I4
Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux au titre de l'article L211-7 du code de l'environnement (travaux et entretien des ouvrages) A4
Servitudes aéronautiques de dégagement T4/T5
La servitude EL11 (déviation d'agglomération) qui impacte
très faiblement en superficie la commune n'est pas représentée sur le plan
NOTA
Servitudes établies à l'extérieur des zones de dégagement T7
Servitudes relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétaires riverains des autoroutes, des routes express et des déviations EL11
Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport de gaz I3
Servitudes relatives aux installations de télécommunications PT3