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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Déliberation - Listing Vote Deliberations 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Séance du Conseil Municipal 28 NOVEMBRE 2024 18 H 30 Listing des Délibérations N° du rapport lors de la séance N° de la Délibération transmise au Contrôle de Légalité TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR VOTE DATE DE MISE EN LIGNE 1 DEL2024-11-28_088/618 Conseil Départemental du Gard / Commune de Caveirac - Convention d’occupation temporaire du domaine public - Aménagement de la RD 103 dans la traversée d’agglomération de Caveirac - Route de Clarensac M. le MAIRE UNANIMITE 29/11/2024 2 DEL2024-11-28_089/619 Conseil Départemental du Gard / Commune de Caveirac - Convention de financement et de transfert de gestion - Aménagement de la RD 103 dans la traversée d’agglomération de Caveirac - Route de Clarensac M. le MAIRE UNANIMITE 29/11/2024 3 DEL2024-11-28_090/620 Adhésion de la Commune à l’Association « COMMUNES SOLIDAIRES SRU» M. le MAIRE UNANIMITE 29/11/2024 4 DEL2024-11-28_091/621 Création d’emplois d’agents recenseurs S. ESCUDIER UNANIMITE 29/11/2024 5 DEL2024-11-28_092/622 Budget Principal 2024 – Décision Modificative n°1 O. GIOVANNELLI UNANIMITE 29/11/2024 6 DEL2024-11-28_093/623 Dossiers pédagogiques et financiers pour les projets aux écoles : subventions sur le budget alloué aux associations et subvention exceptionnelle pour l’école élémentaire J BALLESTEROS UNANIMITE 29/11/2024