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Déliberation - Liste des deliberations 2024.03.27
Déliberation - Liste des deliberations 2022.11.16
Déliberation - Liste des deliberations 2023.07.03
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023.07.03)
Thèmes du document : Budget, Espaces terrestres et maritimes, Consommateurs,
COMMUNE D' ERNÉE
Nomination d'un secrétaire de séance : M. Renaud GAUDRON
Absent : M. Christophe BONNIER
Nombre de conseillers En exercice 28
Présents 19
Représentés 4
Excusés ou absents 5
Votants 23
Quorum 15
N° de délibération Vote
DLCM-2023-065 Approuvée
DLCM-2023-066
Approuvée
DLCM-2023-067
Approuvée
DLCM-2023-068 Approuvée
DLCM-2023-069
Approuvée
DLCM-2023-070
Approuvée
DLCM-2023-071
Approuvée
DLCM-2023-072
Approuvée
DLCM-2023-073
Approuvée
DLCM-2023-074 Approuvée
DLCM-2023-075
Approuvée
DLCM-2023-076
Approuvée
DLCM-2023-077
Approuvée
DLCM-2023-078
Approuvée Fourniture de repas scolaires et périscolaires - Passation d'une convention de prestation de services avec la commune de Chailland
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départemental
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LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 3 JUILLET 2023
Objet
Champ d'application et participation financière de la ville d'Ernée pour l'OPAH et l'OPAH RU
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
L'an deux mil vingt-trois, le trois juillet à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville d'Ernée sous la présidence de Madame Jacqueline ARCANGER, Maire.
Excusés : MM. André LEFEUVRE, Elie LEME, Axel BELLIARD, Mme Linda FOURNIER
Étaient présents : Mmes Jacqueline ARCANGER, M. Gérard LE FEUVRE, Mme Mélanie BIDAULT, M. Gérard HUARD, Mme Annick GUILLAUME, M. Paul GARNIER, Mme Annick GILLES, M. Stéphane BIGOT, Mmes Denise CARDINAL, Pierrette FONTAINE, M. Alain BELLAY, Mme Corinne MERZOUK, M. Renaud GAUDRON, Mme Gaëlle WILLY-BONNABESSE, M. Régis BRAULT, Mmes Virginie DENIEL, Murielle DEPAGNE, M. Thibaut MULOT, Mme Lucie FOUGERAIS.
Étaient représentés : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales M. Pascal PAILLARD qui avait donné procuration à M. Régis BRAULT Mme Michèle PEUDENIER qui avait donné procuration à M. Gérard HUARD Mme Catherine BOISBOUVIER qui avait donné procuration à Mme Annick GILLES Mme Nadège MARCHAND qui avait donné procuration à Mme Virginie DENIEL DLCM-2023-079
Approuvée
DLCM-2023-080 Approuvée
DLCM-2023-081 Approuvée
DLCM-2023-082
Approuvée
DLCM-2023-083 Approuvée
DLCM-2023-084
Approuvée
DLCM-2023-085 Approuvée
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Renaud GAUDRON Jacqueline ARCANGER
Budget géénral - Apurement du compte 5113
Budget général - Effacement de dettes - procédure de rétablissement personnel
Budget général - Admission en non valeur
Fourniture de repas scolaires et périscolaires - Passation d'une convention de prestation de services avec le lycée Rochefeuille
Modification des conditions de maintien du régime indemnitaire
Modification du tableau des effectifs n°2.2023
Modification de l'indemnisation des frais non pris en charge dans le cadre des formations organisées par le CNFPT