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Déliberation - Liste des deliberations 2024.12.18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2024.12.18)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Investissement et développement économique,
COMMUNE D' ERNÉE
Nomination d'un secrétaire de séance : M. André LEFEUVRE
Nombre de conseillers En exercice 27
Présents 20
Représentés 2
Excusés ou absents 5
Votants 22
Quorum 14
N° de délibération Vote
DLCM-2024-116 Approuvée
DLCM-2024-117
Approuvée
DLCM-2024-118
Approuvée
DLCM-2024-119
Approuvée
DLCM-2024-120
Approuvée
DLCM-2024-121 Approuvée
DLCM-2024-122 Approuvée
DLCM-2024-123
Approuvée
DLCM-2024-124
Approuvée
DLCM-2024-125
Approuvée
DLCM-2024-126
Approuvée
DLCM-2024-127 Approuvée
DLCM-2024-128 Approuvée
DLCM-2024-129
Approuvée
DLCM-2024-130
Approuvée
DLCM-2024-131
Approuvée
Budget général : adoption de la décision modificative n°3-2024
Budget cinéma : adoption de la décision modificative n°1-2024
Vente de la parcelle BK 148 - le petit Bois
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composantes éolienne et photovoltaïque
Convention d'engagement pour le workshop de l'habitat
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Objet
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Comité de suivi sur les rythmes scolaires
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-huit décembre à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur Gérard LE FEUVRE, Adjoint au Maire.
Excusés : MM. Elie LEME, Alain BELLAY, Axel BELLIARD
Étaient présents : M. Gérard LE FEUVRE, Mme Mélanie BIDAULT, M. Gérard HUARD, Mme Annick GUILLAUME, M. Paul GARNIER, Mme Annick GILLES, M. Stéphane BIGOT, Mmes Michèle PEUDENIER, Denise CARDINAL, Pierrette FONTAINE, MM. André LEFEUVRE, Mme Corinne MERZOUK, M. Renaud GAUDRON, Mme Gaëlle WILLY-BONNABESSE, MM. Pascal PAILLARD, Régis BRAULT, Mmes Catherine BOISBOUVIER, Virginie DENIEL, Nadège MARCHAND, M. Thibaut MULOT.
Étaient représentés : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, avaient respectivement donné procuration
- Madame Jacqueline ARCANGER, Maire qui avait donné procuration à M. Gérard LE FEUVRE - Mme Murielle DEPAGNE qui avait donné procuration à M. Thibaut MULOT
Absents : M. Christophe BONNIER, Mme Lucie FOUGERAIS DLCM-2024-132
Approuvée
DLCM-2024-133 Approuvée
DLCM-2024-134 Approuvée
DLCM-2024-135 Approuvée
DLCM-2024-136 Approuvée
La secrétaire de séance, Le Maire,
Denise CARDINAL Jacqueline ARCANGER
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