Procès Verbal - pv 28 03 2014

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Procès Verbal - pv 28 03 2014 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Cahors. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 28 03 2014)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Histoire et mémoire, - ...

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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 28 MARS 2014

Aujourd'hui, mardi dix décembre deux mille treize, le Conseil municipal s'est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.

1. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE:

Bienvenue à cette séance qui a pour objet d'installer le nouveau Conseil municipal et de procéder à l'élection du Maire et des nouveaux adjoints.

Je vous précise que le fonctionnement du Conseil Municipal est régi par les articles L.2121-1 à L.2121-10 et L.2121-12 à L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Je vais procéder à l'appel nominal.

Présents: M. COLIN Henri, M. SAN JUAN Alain, M. COUPY Daniel, M. SIMON Michel, M. TULET André, Mme LOOCK Martine, Mme BOYER Noëlle, Mme LAGARDE Geneviève, Mme BESSOU Evelyne, Mme LASFARGUES Geneviève, Mme MARTY Lucienne, M. LAGANE Thierry, Mme FAUBERT Françoise, Mme BONNET Catherine, M. MUNTE Serge, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. BOUILLAGUET Vincent, M. TESTA Francesco, Mme HAUDRY Sabine, Mme LENEVEU Hélène, Mme DUPLESIS- KERGOMARD Elise, M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. GUIRAL Lionel, M. SINDOU Géraud, Mme CHABERT Fabienne, Mme BOUIX Catherine, M. SENNAC Pierre Louis, M. HUREAUX Roland, M. MAFFRE Jean Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. DEBUISSON Guy, Mme SOLER Stéphanie, Mme LE QUENTREC Yannick, Mme EYMES Isabelle.

Le Conseil municipal est donc installé.

Avant de poursuivre je souhaiterai saluer la mémoire de M. Maurice FAURE. Décédé à l'aube du jeudi 6 mars dernier à l'âge de 92 ans, Maire de Cahors entre 1965 et 1990, Président du Conseil général du Lot, Député, Ministre d'Etat, membre du Conseil constitutionnel, Co signataire du traité de Rome, il aura marqué de son empreinte la vie politique locale, nationale et européenne. Le Lot, parcelle de notre pays, conserve en lui l'ADN de ses valeurs authentiques, pétillantes modestes et tolérante, notre terre est à l'image de ce que fut Maurice FAURE. En sa mémoire, je vous invite à respecter 1 minute de silence. Je vous remercie.

Nous allons procéder à l'élection du Maire ; il me faut désigner un secrétaire de séance, la tradition veut que ce soit le plus jeune, je vous propose, Monsieur Pierre louis SENAC, je vous précise par ailleurs, qu'aucun des conseillers municipaux n'est touché par une incompatibilité.J'appelle à la présidence le doyen d'âge de l'assemblée Monsieur Henri COLIN.

2. ELECTION DU MAIRE

Rapporteur Monsieur Henri COLIN :

Je voulais juste dire un mot très rapide avant d'attaquer ce volet. Je voulais saluer chacun d'entre vous, tous volontaires, désintéressés à titre personnel, mais tous portants l'ambition d'œuvrer au mieux pour la collectivité cadurcienne et pour chacun de ses habitants quel qu'ils soient. Ce doit être le sens vrai et unique de notre engagement pour chacun d'entre nous, c'est le sens de la politique que nous devons mener durant ces prochaines années. C'est notre mission de diriger la Ville comme veux dire étymologiquement le mot politique, parfois galvaudé, pas toujours compris car pas parfaitement explicité. Diriger la Ville, ce doit être une responsabilité portée par chacun d'entre nous pour le mieux être,RIVIERE le mieux vivre de chacune des habitants et ceci doit se faire au sein d'une équipe soudée, solidaire complémentaire.

Je vais procéder à l'appel des différents membres de la séance :

Présents: M. COLIN Henri, M. SAN JUAN Alain, M. COUPY Daniel, M. SIMON Michel, M.

TULET André, Mme LOOCK Martine, Mme BOYER Noëlle, Mme LAGARDE Geneviève, Mme BESSOU Evelyne, Mme LASFARGUES Geneviève, Mme MARTY Lucienne, M. LAGANE Thierry, Mme FAUBERT Françoise, Mme BONNET Catherine, M. MUNTE Serge, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. BOUILLAGUET Vincent, M. TESTA Francesco, Mme HAUDRY Sabine, Mme LENEVEU Hélène, Mme DUPLESIS- KERGOMARD Elise, M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. GUIRAL Licnel, M. SINDOU Géraud, Mme CHABERT Fabienne, Mme BOUIX Catherine, M. SENNAC Pierre Louis, M. HUREAUX Roland, M. MAFFRE Jean Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. DEBUISSON Guy, Mme SOLER Stéphanie, Mme LE QUENTREC Yannick, Mme EYMES Isabelle.

Le quorum est largement atteint et nous pouvons donc délibérer.

Il faut maintenant constituer un bureau pour les votes, ce bureau sera présidé par le doyen d'âge, Monsieur Henri COLIN

> 1 conseiller municipal le plus âgé — en l'espèce Monsieur Alain SAN JUAN —

> 1 secrétaire désigné en début de séance : Monsieur Pierre Louis SENNAC

K

> 2 accesseurs au moins, désignés en séance : Madame Brigitte Rivière, Madame

Geneviève LAGARDE

Le bureau est constitué, nous allons procéder au vote. Je rappelle que ce vote est impérativement secret et personnel, chacun dispose d'une enveloppe avec un bulletin blanc qu'il devra remplir de manière discrète dans l'isoloir. Ce vote je le rappelle, à lieu à la majorité absolue.

Procédons au vote, y -a-t-il des candidats ?

Madame LAGARDE propose la candidature de Jean Marc VAYSSOUZE-FAURE,

Madame RIVIERE propose la candidature de Roland HUREAUX.Chaque conseiller à l'appel de son nom vote et signe.

Les 35 membres du Conseil municipal ont voté, nous allons procéder au dépouillement. Les enveloppes des bulletins nuls devront être signées par les membres du bureau de vote.

Jean Marc VAYSSOUZE-FAURE : 28 voix

Roland HUREAUX : 3 voix

Bulletin(s) blanc(s) ou nul(s) : 4

Monsieur Jean Marc VAYSSOUZE FAURE est élu Maire.

Monsieur le Maire :

Chers collègues,

Ce premier Conseil de la nouvelle mandature, constitue pour nous tous, une séance

singulière.

En m'accordant plus de 55 % de leurs suffrages dès le 1er tour, les Cadurciens m'ont offert une majorité claire et avec elle, les meilleures conditions possibles pour exercer ce nouveau mandat.

L'occasion pour moi de remercier très sincèrement et très chaleureusement les électeurs pour la confiance qu'ils m'ont accordé.

Ce résultat, qui pour beaucoup peut apparaître extraordinaire, nous impose, plus que jamais,

de rester ordinaires. Il nous oblige et donne à notre majorité une responsabilité particulière. Le lien de confiance, tissé patiemment avec les Cadurciens, sort renforcé de ce scrutin. J'y vois avant tout la reconnaissance de l'état d'esprit qui a présidé à notre action les 6 dernières années, la validation du travail entrepris, du bilan exposé et du projet proposé. J'y vois aussi le signe que l'esprit d'équipe dont nous avons fait preuve, notre solidarité, notre complémentarité et notre sens de l'intérêt général furent communicatifs. Comment alors ne pas profiter de cette séance pour chaleureusement remercier celles et ceux qui ont contribué à ce mode de fonctionnement apaisé ?

Les élus encore à mes côtés d'abord. Votre soutien, sans faille, est avant tout un gage pour Cahors.

Les élus de l'opposition ensuite, Noëlle PELLEGRINI, Jacques DUCROS, Michel GRINFEDER,

Carmen BARDIN et Serge BOUTET qui ont eux-mêmes pris leur part au sein d'une assemblée empreinte de sérénité.

Les élus qui ont mis à profit ce renouvellement électoral aussi, pour envisager de nouveaux engagements. Merci sincèrement à Jacqui BASSET, Christian VILLIEN, Sébastien DEPETRIS, Karine BERTHOUMIEUX et Laurent ALVAREZ. Leur soutien demeure et je m'en réjouis. Je voudrai aussi avoir une pensée toute particulière pour les élus de Cahors à Gauche qui m'ont accompagné pendant ces 6 années et qui ne siègent pas dans cette assemblée alors que leur candidature le leur laissait espérer. Marie PIQUE, Serge LAYBROS, Andréa QUERAUD et Sandrine LAGARDE. Si nous avions des sensibilités différentes, je garde d'eux la loyauté et le sens de l'engagement dont ils auront fait preuve.

Pour autant, les Cadurciens m'ont accordé ce mandat sur une majorité aux contours clairs. Elu sur cette majorité et sur celle-ci seulement, l'exécutif que je vous proposerai respectera scrupuleusement ce rassemblement qui a su remporter la confiance.

Je souhaite bien sûr la bienvenue aux nouveaux élus.

Ceux de la majorité qui ont fait le choix de me rejoindre. Les partenaires et les représentants de la société civile.Ceux de l'opposition qui peuvent être certains de leur place au sein de cette assemblée. Je

serai, comme je le fus jusqu'ici, respectueux de ce lieu de débats, certain de l'utilité de l'échange et de la confrontation des idées pour faire progresser Cahors.

Garant du fonctionnement de notre assemblée, j'en appelle à chacun. Nous avons tous individuellement, la responsabilité d'écouter, de respecter et de préserver le climat de sérénité grâce auquel la ville est sortie apaisée.

Désormais, il nous revient de concrétiser notre projet. Avec 136 engagements, il constitue la

feuille de route des 6 prochaines années.

Crédible, sérieux, financé, il nous oblige à l'égard des Cadurciens.

Son fil conducteur consiste à donner de l'ambition à notre ville et de la fierté aux Cadurciens. Faire de Cahors une ville leader, engagée sur la trajectoire du renouveau et en bonne place sur l'échiquier régional, voici notre responsabilité commune.

Renforcer encore l'attractivité du territoire suppose plusieurs conditions : La tempérance fiscale d'abord doit constituer un véritable dogme. Avec 0 % de hausse des

taux d'imposition sur le précédent mandat, je m'engage à ne pas les augmenter au cours des 6 années qui viennent.

C'est un défi difficile compte tenu des baisses de recettes tendancielles et des hausses des charges.

Il n'empêche que le 0% est un engagement et qu'il sera tenu. Grâce à lui, nous gagnerons le combat de l'attractivité pour les ménages et les entreprises.

L'augmentation de la population, même légère - nous sommes désormais 20 224 Cadurciens - traduit un retour progressif vers la ville centre. Nous renforcerons ce mouvement. Ce mouvement, il invite à différentier notre ville. Singulariser Cahors, c'est jouer de nos atouts, les Valoriser et les faire connaître.

Ainsi, ce mandat sera celui de la reconquête effective de notre secteur sauvegardé. Passées,

les 6 dernières années à poser un cadre à cette ambition, désormais, notre cœur de ville va se transformer.

Je m'engage à rénover durant ce mandat la totalité des rues du secteur sauvegardé, à mettre en place un éclairage public performant, à poursuivre le dispositif très incitatif à la rénovation des façades et à mettre en place une nouvelle opération programmée d'amélioration de l'habitat afin de favoriser la remise en marché des logements. Pour conforter cette attractivité, notre cœur de ville et ses commerces, nous devons poursuivre notre stratégie d'équipement.

Comme ce fût fait avec la réalisation du complexe aquatique couvert qui participe d'un véritable marqueur de territoire, le mandat qui s'ouvre permettra la création d'un cinéma multiplexe en centre-ville.

Structurant, dynamisant et entraînant pour l’activité économique de la ville, il constituera une offre de loisirs et de culture pour les Cadurciens et donnera à Cahors les moyens d'affronter la concurrence des villes moyennes qui s'en sont dotées.

Le développement économique et l'emploi demeurent les enjeux essentiels d'une époque où la très faible croissance européenne génère bien des incertitudes chez les agents économiques.

Dans ce contexte, nous devrons poursuivre sur la trajectoire engagée.

S'il s'agit d'une compétence du Grand Cahors, cet enjeu doit occuper chacun de nous et de nos institutions.

Le parc d'activités de Cahors sud doit participer d'une zone leader en région. Avec 700 emplois, des entreprises nationales dont le groupe Monsieur Bricolage qui exploite une plateforme logistique et une multiplication par 3 des activités et des emplois depuis 2008, Cahors sud doit constituer un levier essentiel de notre développement.Je propose de viabiliser une trentaine d'hectares supplémentaires sur des espaces vitrines, de renforcer la spécialisation économique du parc autour de la logistique compte tenu du

formidable potentiel que représente la croissance des achats en ligne, de structurer la desserte interne et périphérique de la zone afin de dégager de nouvelles opportunités d'installations d'entreprises liées à l'aéronautique en front de piste.

Spécialisation économique toujours, de territoire cette fois, il s'agira d'explorer le potentiel de la performance énergétique du bâti ancien profitant du champ d'expérimentation que constitue notre secteur sauvegardé. Des projets sont en cours et déboucheront sur du concret.

Développement économique toujours, touristique cette fois. Au-delà de l'effet image, le tourisme est un levier de développement et favorise un apport de devises pour les Cadurciens.

Après avoir professionnalisé l'office de tourisme (+ 35 % de fréquentation depuis 2008), créé une antenne près du Pont Valentré, mis en place des évènements en faveur d'une offre de loisirs et de culture, le défi consiste désormais à augmenter la durée de séjours de nos visiteurs.

Trop nombreux sont encore les touristes à ne profiter que du Pont Valentré. Grâce à la prochaine auberge de jeunesse ouverte à l'international et au futur hôtel Best Western, nous organisons une offre en entrée et haut de gamme qui manque au territoire. L'entrée sud quant à elle va prendre un tout nouveau départ. La route de Toulouse, puisque c'est ainsi qu'on l'appelle, va se moderniser.

Dès cet été, nous solliciterons, grâce à un partenariat efficace avec l'Etat et la CCI, une révision du plan de prévention des risques Inondation.

L'objectif consiste à lancer la modernisation urbanistique, architecturale et commerciale de cette entrée de ville. Avec ses plus de 1 000 emplois, l'enjeu est de taille. En 2015, les premiers permis de construire seront délivrés autour de la caserne des pompiers. Un programme de commerces, de services et de bureaux permettra de donner un nouveau visage au faubourg St Georges.

Parce que notre atout commercial demeure notre cœur de ville, nous serons particulièrement attentifs à susciter les initiatives. J’accompagnerai la mise en place d'une plateforme de vente en ligne pour les commerçants du centre-ville. Un moyen de profiter de ce formidable potentiel que constitue le commerce par Internet en transformant un risque en opportunité pour le commerce physique.

Autre levier d'attractivité, le développement universitaire se poursuivra. Avec 1 000 étudiants à la rentrée de septembre, notre territoire sort renforcé d'un partenariat très profitable engagé avec les universités, les chambres consulaires et les collectivités. Nous veillerons à explorer de nouvelles filières comme autant de débouchés potentiels à de nouvelles formations. Performance énergétique, cluster vin et gastronomie et patrimoine notamment.

Mais la gestion d'une ville, c'est aussi apporter des réponses concrètes au quotidien des administrés.

Les Cadurciens peuvent se rassurer, nous nous y engageons.

En matière de propreté, de voirie ou d'entretien, le service proximité auquel vous êtes désormais attachés, restera votre interlocuteur, en faveur de réponses professionnelles et réactives.

La rénovation de la voirie, très importante sous le précédent mandat, se poursuivra. En plus de la totalité des rues du secteur sauvegardé, nous disposerons des moyens pour remettre en état 100 km de voies de manière équilibrée entre les quartiers. Nous mettrons également à profit les prochains mois pour établir un véritable plan de tranquillité et de sécurité publique qui aura valeur de test en centre-ville.Patrouilles des polices municipale et nationale, renforcement des missions du centre social, amélioration de l'éclairage public, étude d'opportunité d'un système ciblé de vidéo

protection. autant de projets concrets et complémentaires qu'un tout nouveau conseil de

quartier aura la charge d'approuver.

S'agissant des déplacements, les alternatives à la voiture favorisées pendant 6 ans avec en point d'orgue, la mise en place d'une tarification du bus dès un euro par mois, s'accompagneront de réponses concrètes en matière de stationnement. De nouveaux parkings gratuits seront construits en entrées de ville, à Roquebillière, Regourd ou sur la plaine du Pal.

Parce que la période l'exige, pour les plus fragilisés, nous nous attacherons à la création d'un pôle intergénérationnel en centre-ville, à accompagner la mise en place d'un accueil de jour Alzheimer, à lutter contre l'isolement de nos aînés et à favoriser l'insertion professionnelle des jeunes sur le marché du travail.

L'ensemble de ces projets verra le jour grâce à une philosophie de l’action qu'il me plaît de préserver.

J'ai parfaitement conscience que si des étapes ont été franchies, le chemin à parcourir reste encore long. Le contexte difficile annonce des lendemains où les collectivités seront sans doute appelées à contribuer à l'effort national.

Je peux vous assurer de ma détermination à servir encore et encore cette ville. Cela reste et restera ma principale source de motivation.

Disponible grâce au mandat de Maire à 100 %, proche des Cadurciens avec des référents de quartiers et des rencontres de terrain que j'organiserai et transparent dans mes choix, tel est le cadre que je m'impose à l'orée de cette nouvelle mandature.

Ce cadre justement, il invite à une équipe soudée et impliquée. C'est la raison pour laquelle j'ai souhaité associer renouvellement nécessaire et expérience indispensable. Cet exécutif sera composé d’adjoints et de conseillers délégués qui devront chacun s'atteler à des missions précises et utiles à la concrétisation de notre projet.

Enfin, alors que la loi me permettait de nommer 10 adjoints, je vous proposerai tout à l'heure d'accorder votre confiance à 9 adjoints seulement. C'est un signe, parmi d’autres, de l'exemplarité que nous devons assurer en ces périodes où nos concitoyens sont en attente d'efforts partagés.

Cette équipe ressemble aux Cadurciens. Plurielle et provenant de divers horizons, elle conservera en elle ce qui a fait sa force jusque là. Modeste, engagée, complémentaire, solidaire.

Elle sera la garante d'un climat de sérénité et de travail pour lequel les Cadurciens nous ont accordé leur confiance.

Cette confiance, nous ferons le maximum pour en être dignes.

Je vous remercie.

Madame Geneviève LASFARGUES : Au nom des Radicaux de Gauche

Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,

Monsieur le Maire, vous êtes assis ici - vous le savez fort bien — dans un lieu républicain chargé d'Histoire. Les Radicaux de Gauche vous remercient d'avoir accédé immédiatement et favorablement à leur demande pour observer cette minute de silence en hommage à Maurice FAURE.

Les Radicaux de Gauche ne pouvaient ce soir, au moment où ils pénètrent à nouveau dans cette salle en toute solennité, élus par le suffrage universel, ne pas penser à celui qui exerça de L965 à 1990, les fonctions de Maire de CAHORS. La voix de Maurice FAURE s'est éteinte à tout jamais durant la campagne électorale.Il fut pour CAHORS, mais au-delà pour l'Histoire, un de ceux, le plus grand peut-être, qui

aura marqué à jamais la vie municipale de la cité de Gambetta. Avant vous notamment,

Anatole DE MONZIE, Jean CALVET, Joseph TEYSSEYRE, Zacharie LAFAGE, Lucien BENAC, Pierre SEGALA, Bernard CHARLES, Marc LECURU - pour ne citer que ceux-là - se sont assis

dans ce fauteuil de maire qui vous échoit de nouveau ce soir.

Au moment où vous recevez l'assentiment de votre majorité municipale pour un second mandat de Maire de CAHORS, les élus radicaux de Gauche tiennent à vous féliciter très sincèrement. Votre élection, ce soir, comme Maire est la traduction logique du vote intervenu dimanche dernier où nos concitoyens ont, dès le premier tour, porté majoritairement leurs suffrages sur la liste « Ensemble Cahors avance », que vous aviez l'honneur de conduire. À l'occasion de cette consultation électorale, Les Cadurciennes et Cadurciens nous ont donné un score inédit, lequel, au-delà de la satisfaction, nous impose aux uns et aux autres, d'impérieux devoirs. J'y vois bien sûr la validation d'un bilan qui est celui de la Majorité Sortante en responsabilité depuis 6 ans.

Le 23 mars, chers collègues, le suffrage universel a aussi légitimé un programme municipal ambitieux qui vise à donner à Cahors un temps d'avance. Le Groupe des Radicaux de Gauche entend y prendre sa part, toute sa part, durant cette nouvelle mandature. Nos différences - qu'il ne s'agit pas de réduire artificiellement, doivent être un enrichissement mutuel lors d'un mandat municipal de qualité. Pour cela, je veux dire ici solennellement que les Radicaux de Gauche, composante de la majorité municipale, seront exemplaires dans une réciprocité qui n'empêchera nullement les confrontations d'idées, les débats, les échanges éclairés sur la gestion au quotidien de la cité. Il s'agit en effet, pour les six prochaines années à venir, de franchir ensemble une nouvelle étape pour que CAHORS soit plus que jamais un chef-lieu solidaire, dynamique et respectueux de l'environnement. Solidaire car les difficultés liées au logement, à la nécessaire revitalisation du centre ancien, exigent des actions vigoureuses. À ce titre, le défi prioritaire que nous devons relever sera, grâce à l'action de cette municipalité, de repenser le centre-ville, de mieux penser encore au stationnement, afin que commerces et habitants réinvestissent le cœur de CAHORS. Dynamique car pour relever les défis de villes comme MONTAUBAN, BRIVE, voire CAUSSADE où chacun peut mesurer l'évasion commerciale, CAHORS doit valoriser tous les atouts qui sont nombreux pour lancer une réflexion en concertation avec tous. Une analyse qui devra conduire à terme, à un vaste projet de remodelage de nos entrées de ville, de la politique des transports, de la gestion du stationnement. Autre sujet auquel les Radicaux de Gauche sont attachés : le dossier de vidéosurveillance qui devra rapidement prendre forme par la désignation d'un comité d'éthique afin d'étudier les meilleures propositions dans ce domaine. Actions respectueuses de l'environnement car nous sommes ici, les uns et les autres, en Lutte contre toutes formes de pollutions. Pour autant, nous avons la volonté, Monsieur le Maire, d'honorer nos engagements que ce soit tant sur le plan de l'animation que sur le plan festif. Tout cela ne serait qu'intention si nous n'avions, comme élus, la chance d'être secondés dans notre action par des fonctionnaires territoriaux dont je veux saluer le sérieux, le dévouement et le sens du service public. Les Radicaux de Gauche sont les défenseurs d'un service public de proximité au service de tous. Les Radicaux de Gauche seront à vos côtés pour approfondir la concertation, stimuler la vie associative et innover pour donner un véritable rôle à chaque citoyen dans l'élaboration et la conduite des politiques municipales. Voilà brièvement ce que je voulais évoquer en cette ouverture d'une nouvelle mandature où les Radicaux de Gauche entendent réécrive un pan de l'histoire politique de CAHORS. Le Groupe Radical vous réitère ses sincères félicitations. Rappelons simplement que nous sommes désormais les élus de tous. Les représentants de tous les Cadurciennes et Cadurciennes. Sans esprit partisan, au service du dialogue et de l'écoute dans le respect des convictions de chacun. Je vous remercie.Monsieur Francesco TESTA : Mesdames, Messieurs,

Je me réjouis de la présence à nouveau des écologistes au sein de ce conseil dans cette belle majorité municipale. Je m'en réjouis d'autant plus que j'en suis l'un des artisans depuis que ce mouvement avait était bizarrement écarté des négociations il y a 6 ans de cela. Sylvie CHANUT-STOEFFLER et moi même souhaitons porter notre pierre à cette nouvelle politique municipale décrite avec sincérité et conviction par Monsieur Jean Marc VAYSSOUZE. Ce que je souhaite et dont je ne doute pas, c'est un travail constructif et serein pendant cette mandature, où l'Ecologie sera un dénominateur commun afin d'ouvrir les portes d'un nouveau pacte citoyen.

Madame Yannick LE QUENTREC : Pour commencer, je voudrais remercier les électrices et les électeurs qui nous ont accordé leur confiance le 23 mars dernier et permettez moi ensuite de tirer quelques enseignements de ces élections municipales. Ces résultats confirment tout d'abord que le potentiel de force représenté par le front de gauche élargie se renforce de plus de 5 points entre 2008 et 2014 en passant de 11,48 à 16,48 % c'est bien là une promesse d'avenir. Les listes" Cahors à Gauche", "Cahors l'Humain d'abord" ont au moins le point commun de combattre les politiques au-delà de leurs divisions sur la participation où non à l'exécutif municipal division que nous nous emploierons à surmonter dans un esprit de responsabilité. Autres points positifs à noter, la liste "Cahors à gauche" obtient un de ces meilleurs résultats dans les quartiers populaires de Cahors et cela, malgré les taux d'abstentions importants.

C'est aussi une reconnaissance du travail effectué par les élus sortants, mais également l'expression d'attente que nous ne devons pas décevoir.

Cahors à Gauche avec les valeurs qu'elle défend se montre aussi en phase avec l'électorat populaire. Nous pouvons bien sûr regretter de perdre 5 postes d'élus dans la bataille par rapport à 2008. Mais la quête des places ne saurait primer sur le projet politique. De plus, comparaison n'est pas raison. En 2008, la droite était discréditée à la fois au plan local et national, un vent de contestation s'amorçait auquel le parti socialiste a participé. En 2014, 2 ans après l'élection de François HOLLANDE, les français sont déboussolés par un parti socialiste dont la direction, désormais totalement converti au libéralisme, ne leur permet plus que du sang et des larmes. Face à cela, il fallait construire les bases d'une alternative de transformations et de progrès. Nous nous y sommes employés. Que ces élections aiet permis d'agrandir la brèche, face à la fuite en avant libérale, du gouvernement ne peut que nous réjouir. D'ailleurs au plan local, si votre victoire, Monsieur le Maire, à Cahors est incontestable, le parti socialiste y est aussi face à un paradoxe. La liste socialiste gagne la majorité absolue, vous l'avez dit, mais bien que comprenant le parti radical de gauche et Europe Ecologie des verts, elle perd 975 voix entre les deux scrutins ; sa majorité se resserre. Vous ne devez cette victoire au premier tour qu'à l'effondrement, temporaire peut-être, de la droite cadurcienne qui a vu une partie de son électorat en mal de leadeur, peut-être, se reconnaître dans le pacte de responsabilité que veulent nous imposer gouvernement et MEDEF. Sinon comment comprendre ces revers et reculs subis tout autour de nous par les leaders du PS et du PRG ? L'arbre cadurcien ne parvient pas à cacher la forêt du désastre électoral de la Gauche socialiste et Radicale et la gestion sereine de la pénurie pourrait dans ces conditions, se révéler un boomerang. Les problèmes sociaux et économiques n'ont en effet pas disparus et un autre combat commence. Il faudra bien répondre aux préoccupations d'une population en grande souffrance sociale pour une bonne partie d'entre elle, victime d'un chômage et d'une précarité galopante et d'une fiscalité injuste, d'une dégradation des services publics avec des recettes d'état détournées vers le capital. Face aux mauvais coups à venir, les propositions de Cahors à Gauche sur la justice fiscale, des tarifs sociaux adaptés, la création de services publics de proximité, le développement de l'emploi la démocratie citoyenne, restent plus que jamais d'actualité.Elue, je continuerai à les défendre à l'intérieur et en dehors de l'exécutif municipal avec l'esprit de responsabilité et combativité vous me connaissez.

D'ailleurs je commence de suite. La création d'un centre de santé municipal serait par ces

temps difficiles autrement plus ambitieux socialement que la création d'une salle de cinéma multiplex, mais je voudrais aussi vous alerter sur quelques urgences soulignées dans les réunions de quartiers. Le déménagement, la fermeture du centre social du quartier de Ste Valérie sans que les habitants et les travailleurs sociaux soient informés de quoi que ce soit. Quel est la pertinence d’un tel projet? Comment justifier cette décision et ces méthodes concernant ce que l'on appelle quand même, des espaces sociaux et citoyens ? Il y a aussi la sécurisation de l'avenue Maryse Bastié, toujours autant d'actualité, toujours aussi dangereuse. Avant que n'arrive un malheur. Comme également la sécurisation de l'aire de jeux de Terre Rouge, face à la rue Jean Lurçat. Sans oublier le projet de ferme photovoltaïque de la côte de Nouret. Pour terminer, je ne voudrais pas manquer d'appeler les Cadurciens et les Cadurciennes à participer activement à la marche contre l'austérité organisée le 12 avril à Paris. Merci

Madame Isabelle EYMES : C'est aujourd'hui pour moi une grande fierté d'être présente à ce Conseil municipal au nom de la liste « A Cahors l'Humain d'abord. Nous avons montré qu'il n'est pas obligatoire d'appartenir à une organisation nationale pour s'intéresser à la vie de notre Commune et y participer pleinement. Nous revendiquons nos choix, celui d'une gauche alternative qui a su faire le lien entre l'associatif et le politique. Celui du refus des politiques austéritaires par une candidature autonome, celui d'un projet pour toutes les Cadurciennes et les Cadurciens à tous les âges de la Vie. « A Cahors l'Humain d’abord » ne se résume pas à des femmes et des hommes providentiels comme certains pourraient le penser. ACHD est une dynamique. Mon élection à Cahors est déjà le produit d'une force beaucoup plus large que la simple addition de partie et de personnes. Prés de 600 cadurciens, dont certains disaient ne plus vouloir voter, ont jugé utile que je siège ici. Je les remercie de leur confiance. Je ferai donc de mon mieux modestement en votant oui quand cela me paraîtra juste en m'abstenant quand cela sera incompréhensible où joué d'avance, en votant non quand cela me paraîtra nécessaire notamment sur des dossiers portés durant la campagne électorale comme la prétendu voie verte ou encore la construction d'un hôtel sur un site archéologique proche du Pont Valentré. J'énonce tout cela à la première personne du singulier mais je voudrais vous dire que le mandat qui m'est confié ne m'appartient pas qu'il est pluriel et divers et que par lui tous les membres d'ACHD mouvement élargi bien au delà du territoire de la Commune, ainsi que celles et ceux qui ne se sentent pas représentés par vous. Le projet que j'ai porté pendant cette campagne avec les autres membres de la liste qu'ils soient issus du monde associatif, syndical et ou politique, est un projet d'ambition et de justice sociale combinant les préoccupations écologiques et l'intérêt humain. Nous l'avons mené de bout en bout dans une démarche démocratique et participative ou la recherche du consensus et de la convergence prime. J'ai cru lire Monsieur le Maire, dans vos dernières déclarations, que vous étiez sensible à cette question. Donc je vous dis banco allons-y. Dans le cadre de la transformation éco socialiste que nous souhaitons pour Cahors, je porterai au Conseil municipal nos propositions, par exemple, une part de gratuité pour les besoin vitaux comme l'accession à l’eau, par exemple une relocalisation de l'économie par le soutien au développement de la monnaie locale Sol-Si ou encore la promotion pour un environnement sain et préservé auquel on droit tout les cadurcien y compris ceux du centre ville et nous sommes loin du compte. J'essaierais aussi de relayer les lutte contre la précarisation des conditions de vie, de logement, de travail, Y compris dans les services municipaux. Ainsi je demanderai de revenir sur le pacte de solidarité, je serai mobilisée sur les questions d'environnement, du transport, de la prise en compte des personnes âgées.Nous avons à réfléchir ensemble à ce qui est bon pour tous et non pas pour soi où une minorité. Enfin c'est ce que je pense et j'espère ne pas être la seule à le penser. ACHD a fait le choix de l'engagement et de la responsabilité, ces membres ne sont pas des guerriers mais des marcheurs inlassables et je les remercie de leur pugnacité et vais, avec eux,

continuer à porter l'ambition de faire de la politique autrement, à travailler au sein du Conseil municipal et en dehors aussi dans un esprit constructif, collégial et de progrès humain. Merci

Monsieur Roland HUREAUX : Je vous présente au nom de mes amis et de moi-même,

toutes nos félicitations. Election brillante au suffrage universel, élection non bien moins brillante au sein de cette assemblée.

Je vous souhaite le plus du grand succès dans votre mission, pour Cahors et pour les cadurciens. Il ne faut pas se cacher que cette élection a vu le taux d'abstention le plus élevé qu'à ma connaissance on ait connu dans une élection municipale à Cahors et également dans beaucoup d’autres villes de France. Ces taux d'abstentions exceptionnels, témoignent de ce qu'il faut appeler une crise très grave de la démocratie ; qui n'apparaît pas toujours dans le ronron politique des parties ou de leurs représentants. J'ai eu le plaisir de recevoir à

Cahors, il y a quelques jours, un homme qui en est lui pleinement conscient qui est mon ami Jean LASSALE et je pense que nous sommes dans une situation où ce n'est pas seulement la République ou telle ou telle majorité, c'est véritablement la démocratie, c'est peut-être la

civilisation qui nous a porté jusqu'ici qui est en jeu. C'est dire l'importance de la responsabilité que sera la vôtre. J'ai pris acte des engagements que vous avez pris pour la prochaine mandature; vous vous êtes engagé en particulier à ne pas augmenter les taux d'impositions, à avoir un taux pendant 6 ans de 0 %, ce n'est pas la continuation de votre politique antérieure, c'est un engagement à faire beaucoup mieux, puisque contrairement à ce qui c'est dit et répété dans cette campagne électorale la première année, le premier budget que vous avez voté, c'était celui de 2008, a vu une augmentation de taux de 11 % et combiné avec l'augmentation des bases, dont je me demande quelle est la légitimité dans un contexte ou les prix de l'immobilier sont en train de s'effondrer, cela fait sur les feuilles d'impôts de mes amis que j'ai consulté, des augmentations sur 6 ans de 22 à 26 % selon les

situations. Mon souhait il est clair, c'est que vous fassiez beaucoup mieux et je ne doute pas que vous en ayez les moyens puisque le transfert des compétences vers le Grand Cahors, doit si j'ai bien compris, continuer et les responsabilités de la ville de Cahors doivent se rétrécir ; cela ouvre une marge non seulement pour une stabilisation fiscale mais même pour

une diminution fiscale. La démocratie suppose une majorité, une opposition, je souhaite très vivement que se construisent au fil des séances une ou plusieurs oppositions constructives, stimulantes et qui vous permettra de vous aider à accomplir votre tache. Notre mission ne s'arrête pas cependant à une fonction critique, je pense que nous avons aussi et je le dis gravement, le devoir de préserver la liberté républicaine. Il Y a un adage que je ne vous appliquerai pas « le pouvoir corrompt, le pouvoir absolu corrompt absolument », vous n'avez pas le pouvoir absolu, vous avez seulement une belle majorité. Dans les mois de campagne que j'ai mené, j'ai entendu à plusieurs reprises, dans cette Ville, cette Ville qui fut longtemps le symbole d’une certaine tradition républicaine, des gens me dire « je suis avec vous », « nous sommes de votre coté mais vous comprenez nous ne pouvons pas le dire », « Si je le dis je risque de perdre ma clientèle », « je risque de perdre mon emploi ». Il y en a beaucoup qui rient mais tout le monde sait que c'est vrai. Sur ce sujet là nous serons particulièrement vigilants. Je dis à la population cadurcienne que si d'aventure quelqu'un se

sentait victime d'une discrimination politique, nous serions là pour le défendre, nous serions là pour dire haut et fort ce qui se passe. Le rôle de l'opposition c'est aussi cela et dans les pays où il n'y a pas d'opposition c'est bien ce qui se passe. Vous vous référez à l'ADN de Maurice FAURE. Bien que vous vous appeliez FAURE je ne crois pas que vous portiez l'ADN physique mais contrairement à ce qui c'est raconté, ce n'est pas une critique, c'est un nom que vous portez depuis plusieurs génération.En revanche, j'ai bien connu Maurice FAURE et pendant les deux ans où j'ai été secrétaire à la préfecture, je le voyais entre trois et quatre fois par semaine et je peux vous dire qu'à cette époque là, personne dans Cahors ne craignait d'être sanctionné, de quelque manière que ce soit, parce qu'il était réputé être de droite. Mon souhait le plus vif c'est que cela continu et je ne doute pas que votre tempérament vous porte à la tolérance. Je souhaite que vous fassiez tous les efforts nécessaires pour que Cahors demeure et peut être redevienne, une Ville de liberté.

Cette déclaration vous paraîtra un peu vive, il n'en demeure pas moins que quand on dit la vérité ça gêne quelquefois. Mais je voudrais tout de même vous dire pour terminer que malgré cette vigilance, nous ferons une opposition que nous nous efforcerons de rendre constructive, car Cahors mérite autre chose que des querelles stériles, Cahors mérite un grand projet, ce grand projet vous l'avez esquissé dans votre programme d'autres l'ont esquissé ou peut être développé dans leur programme ; il y a là place pour travailler ensemble et je compte beaucoup sur vous pour cette collaboration.

Merci de votre attention et merci à mes amis qui m'ont soutenu dans cette prise de position.

Monsieur Guy DEBUISSON :Il est des moments ou l'on peut pardonner aux intervenants d'être brefs et ce soir, je le serai bien évidemment. On dit qu'on a inventé le langage pour cacher les passions et les émotions. En ce qui me concerne, je ne suis pas ému ce soir mais je suis très intéressé. Il n'en reste pas moins que les mots ne peuvent pas cacher certaines réalités. Alors avec Stéphanie SOLER, ce soir, notre message est très clair. Nous faisons parti d'un groupe d'élus avec une volonté, de satisfaire tous les concitoyens. On a vécu une campagne extrêmement digne, vous le savez j'ai vécu d'autres campagnes où l'affiche était déchirée au bout de 10 minutes et ce n'est pas très agréable. J'étais un peu inquiet au début de celle-ci et j'ai vécu avec beaucoup de sérénité et d'apaisement les semaines de campagne qui finalement, ont été relativement courtes puisqu'elles sont intervenues après les jeux de SOTCHI. Elle nous a permis dans un souci assez clair, de travailler d'une manière assez constructive,

Le score que nous avons fait avec la liste que je conduisais est un score qui avoisine les 13 % pour une campagne qui a durée 6 mois, avec une réalité très objective que je dois ce soir reconnaître, c'est un manque de notoriété évident ; beaucoup de personnes ont dit « on ne le connaît pas suffisamment », « on ne le connaît pas du tout » et je crois qu'on en a tiré toutes les conclusions. Aujourd'hui il est clair que nous avons vécu cette campagne avec beaucoup d'apaisement, et il n'est pas question pour nous de venir pour entamer des conflits. Il n'est pas question ce soir non plus de venir détailler un programme ? Cela a été fait pendant la campagne, il reste maintenant à l'appliquer le mieux possible au bénéfice de tous les concitoyens.

C'est avec beaucoup de sérénité que je vous dis ce soir que nous ne sommes pas là pour entamer un débat qui pourrait devenir rapidement polémique mais au contraire pour s'associer à tout ce qui pourrait satisfaire le bien-être de nos concitoyens. C'est un message très simple de deux conseillers municipaux qui seront là pour aider l'ensemble des collègues à faire un travail constructif,

Monsieur le Maire: Merci de vos interventions. Vous comprendrez que l'esprit toujours traditionnellement solennel de cette séance ne m'invite pas à répondre et à participer à ce débat que certain ont soulevé, mais j'aurai l'occasion de le faire dans les séances qui viennent en rétablissant certaines vérités et en répondant très clairement sur des choses qui ont pu être avancées.3. Fixation du nombre de postes d'adjoints au Maire

Rapporteur Monsieur le Maire :

Préalablement à l'élection des adjoints, je vous rappelle qu'il est nécessaire de procéder à la détermination du nombre des adjoints au Maire.

Conformément à l'article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : le Conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre ne puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil municipal.

Si le résultat de l'application du taux de 30 % à l'effectif total aboutit à un chiffre qui n'est pas entier, le nombre retenu sera l’entier inférieur.

Pour la commune dont l'effectif total est de 35 élus, ce pourcentage de 30 % représente un effectif maximum de 10 adjoints (10,5 arrondi à 10).

Compte tenu des efforts partagés que nous devons faire, je vous propose la création de 9

postes d'adjoints au Maire.

J'ai donc l'honneur de proposer à notre assemblée :

- la création de 9 postes d'adjoints au Maire.

Adopté à l'unanimité

4. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Rapporteur Monsieur le Maire :

Nous allons procéder au vote du bureau exécutif et avant de l'évoquer, je passe la parole à Geneviève LAGARDE.

Madame Geneviève LAGARDE : Mes chers collègues,

C'est avec émotion que je m'adresse à vous ce soir. A toi Jean-Marc que les Cadurciens d’abord et le Conseil municipal ensuite, ont choisi une seconde fois pour présider aux destinées de notre Ville. Ils ont fait le bon choix. Je te renouvelle ma fidèle amitié. A vous ensuite mes chers collègues, quelle merveilleuse aventure nous avons vécu ensemble depuis 6 ans, nous n'avons pas ménagé notre temps et notre peine pour commencer à redonner à cette Ville son lustre d'antan, soucieux de nous mettre chaque jour au service des cadurciens. Il reste beaucoup à faire, mais nous avons la satisfaction du travail déjà accompli et de la confiance gagnée. Pour ma part, j'ai œuvré pendant ces six ans auprès de Jean Marc et de vous tous dans l'exécutif municipal. J'ai aimé cet engagement au point de décider dès 2010 d'interrompre par anticipation mon activité professionnelle pour me consacrer entièrement à la chose publique, au point que j'ai accepté en 2011 un second engagement dans l'exécutif du Conseil général. J'ai mis dans ces deux mandats tout mon cœur et mon énergie pendant 3 ans. Assumant de surcroît, les fonctions de Présidente de Cahors Sud convaincu que le développement économique est le socle de l'avenir de notre territoire. Mais aujourd'hui la raison commande que j'opère un choix. Les citoyens ont raisons de ne plus accepter le cumul des mandats. Ce n'est pas bon pour la démocratie, pour le partage et l'émergence des compétences. Alors j'ai choisi de me consacrer désormais à mon mandat de Vice-présidente du Conseil général et d'occuper parmi vous, une place de conseillère municipale.Très heureuse de rester des vôtres mais consacrant l'essentiel de mon temps au service du Département, au service de l'ensemble des lotois.

De tout cœur, un grand merci à toi jean Marc, à vous toutes et à vous tous pour ce temps de vie partagé au service des cadurciens qui nous a grandi. Et n'oublions jamais cette belle phrase de Paul CLAUDEL « l'essentiel pour l’homme est de donner son plein ».

Monsieur le Maire : Geneviève,

Je voulais te remercier très sincèrement pour ton engagement à mes cotés en qualité de ere adjointe, ce qui demande avec le Maire une relation de confiance et de proximité, que nous avons toujours entretenue. J'apporte un soutien total à ta décision de te conformer au principe de non cumul des mandats ; je voulais te dire que nous formons tous une équipe et que tu restes plus que jamais, dans tes fonctions, au service des lotois, un élément essentiel de notre groupe.

Je vais appeler à votre participation sur le vote de l'exécutif municipal. Vous avez la possibilité de présenter une liste même incomplète. Pour ma part, je vous propose un exécutif municipal de 9 adjoints. J'ai souhaité pour ces 9 adjoints, compte tenu du contexte compliqué, dans lequel nos collectivités sont, avoir des élus expérimentés ou de par les fonctions qu'ils ont occupé au sein du Conseil municipal ou de par leurs expériences professionnelles. Cette équipe d'exécutif sera accompagnée par 6 conseillers délégués, c'était déjà le cas lors de la mandature précédente, mais avec des conseillers municipaux délégués, neuf en matière de gestion municipale, pourront apporter leur contribution à travers des attributions qu'ils pourront exercer pleinement.

Je vous propose cette liste appelée « Michel SIMON » puisqu'elle porte le nom du 1° adjoint. J'ai choisi que ce soit Monsieur SIMON dont tout le monde connaît les compétences et sa capacité aussi à aller chercher les subventions, ce qui sera important dans le mandat qui vient et je sais aussi pouvoir compter totalement sur sa disponibilité et sa loyauté. > Michel SIMON sera en charge: des grands projets, la reconquête du secteur sauvegardé, de l'urbanisme, de l'aménagement urbain et de la prospective, > Martine LOOCK sera en charge : de la petite enfance et de la vie scolaire, > Serge MUNTE sera en charge : de la proximité et de la propreté, de la sécurité et de la tranquillité publique, de la mobilité et du stationnement,

> Vincent BOUILLAGUET: Finances, contrôle de gestion, personnel et administration générale,

Henri COLIN : Eau et de l'assainissement, commissions de sécurité et relations avec les gestionnaires des réseaux,

Françoise FAUBERT: Culture et évènements,

Alain SAN JUAN : Sports et vie associative,

Noëlle BOYER: Solidarité, personnes âgées, handicap et intergénérationnel,

Catherine BONNET : Voirie, bâtiments et développement durable,

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VVYNVY

Quant aux conseillers municipaux délégués, sur lesquels nous ne votons pas, mais que je désignerai dans les semaines à venir :

Catherine BOUIX : Commerce de centre ville et la proximité, ville numérique,

Bernard DELPECH : Jeunesse et coordination culturelle,

Lionel GUIRAL : Foires et marchés, droits de places,

Sabine HAUDRY-ZUILI: politique de la ville, aide à la parentalité, citoyenneté et centres sociaux,

Lucienne MARTY : Espaces naturels, petit patrimoine et hameaux de la ville,

Pierre-louis SENNAC : Etat civil

VVYNYV

VVVoici la liste que je soumets à votre approbation, il Y a un vote secret. Monsieur le Maire demande s’il y a une autre liste.

Monsieur HUREAUX : La liste des adjoints relève des arrangements internes à la majorité, en conséquence nous ne participerons pas au vote.

J'appelle le secrétaire de la séance, le président ainsi que les assesseurs.

Organisation du vote,

> Passage à l'isoloir obligatoire,

> Insertion dans l'urne,

> Dépouillement,

> Signature des membres du bureau de vote.

Résultat du vote : 32 votants - 3 abstentions

« Liste Michel SIMON » : 28 voix

Bulletin (s) blanc (s) : 1

Bulletin (s) nul (s) : 3

Scrutin clos à 21 h 00

Je vous informe que les prochaines séances du Conseil auront lieu de manière rapprochée les vendredis 4 — 11 et 18 avril 2014.

Le Débat d'Orientation Budgétaire doit être voté et le budget doit être adopté avant le 30 avril 2014.

A titre indicatif, nous aborderons les points suivants :

> Création des diverses Commissions municipales et élections des membres qui les composent,

> Création de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), de la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP) et élections de leurs membres

> Elections des conseillers municipaux siégeant au sein du Comité Technique Paritaire, le Comité Hygiène et Salubrité …

Désignation de conseillers municipaux au sein de divers organismes extérieurs organismes extérieurs,

V

> Délégation générale du Conseil municipal au Maire.

Pour la CAO et la CDSP, il appartient à chaque groupe de déposer une liste de noms auprès du secrétariat général au plus tard le 31 mars 2014.

Nous voterons les commissions et organismes extérieurs, je suis à la disposition de tous pour

étudier vos demandes, sachant que la proposition est faite par le Maire, donc il n'y aura pas de vote.

Néanmoins, si certains ont des demandes particulières, je suis prêt à les étudier, attaché que je suis au bon équilibre démocratique, y compris dans les commissions extérieures.L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.