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unknown - 11. Election des delegues au SIVOS
Déliberation - Election des delegues du SIVOS 11 7 2023 n° 2023036
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Pérouges.
Lien du pdf (Déliberation - Election des delegues du SIVOS 11 7 2023 n° 2023036)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT du REGISTRE DÉPARTEMENT AIN des
DÉLIBÉRATIONS
=c0o= dd CONSEIL MUNICIPAL
2023056 dela COMMUNE de PÉROUGES
| Séance du 11 juillet 2023 |
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal : 15 L'an deux mil vingt-trois onze juillet à 20h00, le Conseil municipal
En exercice : 15 de cette commune régulièrement convoquée, s'est réuni au nombre
Présents : 14 prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la Votants : 15 présidence de Madame MICOLAS Nathalie, Maire
Date de la convention
05/07/2023
Date d'affichage
05/07/2023
Présents :, Mme Nathalie MICOLAS, Mr Gérard F LEJOU, Mr Alain MORGILLO, Mme Maryvonne HERRENKNECHT-BOUCHARD, Mme Christelle MORTEL, Mr REÇU | E Paul VERNAY, Mr Frédéric MALBOS, Mme Marlène BLASQUEZ, Mme Marie- _ Victoire PASSERAT DE LA CHAPELLE, Mr Eric MEUNIER, Mr Paul SAISSET, Mr ) 0 JUIL 2072 Gilbert GRECO, Mr Jean-Luc VIBERT, Mme Florence DE POUMEYROL
i Absente excusée : Mr Philippe LAMBERT (pouvoir à Mme MORTEL)
SOUS-PRÉFECTURE DE BELLEY
Madame Florence de POUMEYROL a été élue secrétaire de séance
Fi LLECTION DES DELEGUES DU SIVOS
Madame le Maire explique au conseil que la gestion administrative de la cantine et de la) garderie a été reprise par les communes de Bourg Saint Christophe et de Pérouges, et qu’un SIVOS a été constitué.
Les délégués du SIVOS sont élus parmi les conseillers municipaux des deux communes. Leur nombre a été fixé par commune à 4 titulaires et 3
suppléants, il convient donc de procéder à leur élection.
Le conseil municipal, après délibération et vote,
DESIGNE comme délégués titulaires :
Madame Nathalie MICOLAS
Monsieur Eric MEUNIER
Madame Florence DE POUMEYROL
Madame Christelle MORTEL
Et comme délégués suppléants (pas de candidature supplémentaire) : Madame Marie-Victoire PASSERAT de la CHAPELLE
Madame Maryvonne HERRENKNECHT-BOUCHARD
Monsieur Paul VERNAY