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Déliberation - cr 21 05 2019
Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 21 05 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
—
CAHORS
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2019
Aujourd’hui, mardi vingt et un mai deux mille dix-neuf, le Conseil municipal s’est réuni à la
Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents : M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK Martine,
M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, Mme FAUBERT Françoise, M.
SAN JUAN Alain, Mme BOYER Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. COUPY Daniel, M. TULET
André, Mme LAGARDE Geneviève, Mme LASFARGUES Geneviève, Mme MARTY Lucienne, M.
DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. TESTA Francesco, Mme LENEVEU
Hélène, M. GUIRAL Lionel, M. ROUET Thibaut, M. SENNAC Pierre-Louis, Mme DIRAT Laurence,
Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel, M. TILLIE Christophe, M. CASTANG Stéphane.
Etaient absents ou excusés : Mme BESSOU Evelyne (procuration donnée à Mme LASFARGUES
Geneviève), Mme HAUDRY-ZUILI Sabine, Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise (procuration
donnée à M. COLIN Henri), M. SINDOU Géraud (procuration donnée à M. VAYSSOUZE-FAURE),
Mme BOUIX Catherine (retard - arrivée à 19h50), M. LAGARRIGUE Clément (procuration
donnée à M. BOUILLAGUET Vincent), M. MAFFRE Jean-Luc (procuration donnée à Mme
RIVIERE Brigitte), M. DEBUISSON Guy.
Présents : 27 Excusés : 8 Procuration(s) : 5
Secrétaire de séance : Thibaut ROUET
Pour information, suite à une erreur matérielle, la décision 2019-150 apparaît 2 fois dans le
relevé des décisions.
Point n° 5 : Programme voirie 2019 - Réfection des trottoirs — Fonds de concours de la ville de
Cahors au Grand Cahors -> la commune de Cahors versera un fonds de concours de 250 000 €
du budget général de la ville. Le Conseil communautaire réuni le 16 mai a délibéré
concordamment à la présente.
Point n°8 : Adhésion à l'association des Maires pour la Paix : lire le « 29 juillet » et non le
« 30 juillet » puis lire « inaugura la première route mondiale sans frontière n°1 » et non
« inaugura la première route mondiale de la Paix ».
PRESENTATION DE L’ORDRE DU JOUR
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil
municipal
Il n’y a pas de vote sur ce point. Ey JR — A
CAHORS
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°1 - budget principal 2019
M. CASTANG vote contre.
M. MAFFRE (par procuration), Mme RIVIERE, Mme DIRAT, M. GRINFEDER s’abstiennent.
Adopté à la majorité.
2. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2019
Adopté à l’unanimité.
CŒUR DE VILLE
Arrivée de Mme BOUIX à 19h50
Présents : 28 Excusés : 7 Procuration(s) : 5
3. Convention tripartite entre Action Logement, la Ville de Cahors et la Communauté
d'agglomération du Grand Cahors- Action Cœur de Ville
M. GRINFEDER s’abstient.
Adopté à l'unanimité.
4. Appel à projets « Réinventons nos cœurs de Ville » sur le site Palais de Via à Cahors —
autorisation de lancement de cette opération
Adopté à l'unanimité.
VOIRIE — ESPACE PUBLIC
5. Programme voirie 2019 — Réfection des trottoirs — Fonds de concours de la ville de
Cahors au Grand Cahors
Adopté à l'unanimité.
6. Création Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - Aménagement des rues
du Secteur Patrimonial Remarquable, programme 2019
M. MAFFRE (par procuration), Mme RIVIERE, Mme DIRAT s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité. En? TA dé
ROLE
7. Aménagement des rues du Secteur Patrimonial Remarquable — Programme voirie
2019 - Convention participation financière et Autorisation de programme
M. MAFFRE (par procuration), Mme RIVIERE, Mme DIRAT s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
CULTURE
8. Adhésion à l’association des Maires pour la Paix
Adopté à l'unanimité.
9. Saison culturelle 2019/2020 de la Ville de Cahors - contrats et conventions de
partenariat pour les spectacles, les arts visuels et les arts plastiques
Adopté à l'unanimité.
10. Cotisation ICOM — Membres institutionnels
Adopté à l'unanimité.
ANIMATION
11. Cahors Plage 2019 : Conventions de partenariat associatif
M. MAFFRE (par procuration), Mme RIVIERE, Mme DIRAT, M. GRINFEDER, M. CASTANG, M.
TILLIE s'abstiennent.
Adopté à l’unanimité.
12. Cahors Plage 2019 : Conventions de parrainage
M. MAFFRE (par procuration), Mme RIVIERE, Mme DIRAT, M. GRINFEDER, M. CASTANG, M.
TILLIE s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
13. Cahors Plage 2019 : Occupation domaine public pour restauration rapide
M. MAFFRE (par procuration), Mme RIVIERE, Mme DIRAT, M. GRINFEDER, M. CASTANG, M.
TILLIE s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
14. Cahors Plage 2019 : Règlement intérieur de la manifestation
M. MAFFRE (par procuration), Mme RIVIERE, Mme DIRAT, M. GRINFEDER, M. CASTANG, M.
TILLIE s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité. DRH
15. Evolution de la prise en charge des frais d'hébergement des agents dans le cadre de
déplacements temporaires
Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans
leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.