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Déliberation - LISTE DELIB 18022025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Banne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT de L'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 1‘ OCTOBRE 2024
Le dix-huit février deux mil vingt-cinq à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Eliane CHALVET, Première Adjointe, en session ordinaire.
Étaient présents: Mme CHALVET / MM. ALLAVENA / COLOM-Y-CANALS / HAYDAN / Mme MARRON / M. BRUNEL / Mme GINIER / MM. FOUILLERON / FAURE / Mme DUMAS / M. FERRIER / Mme MEIGNIER et M. FERRARI formant la majorité des membres en exercice.
Mme Martine MEIGNIER a été élue secrétaire de séance.
Absents excusés : M. LAGANIER (pouvoir à Mme CHALVET) et M. COSTE (pouvoir à
Mme DUMAS).
Nombre de Conseillers : En exercice: 15 Présents : 13 Absents : 02
Le Maire de Banne certifie que la présente liste de délibérations a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine
prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 10 février 2025.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2025 02 DB 01 Attribution du marché accord cadre à bons de APPROUVÉE — commande pour des travaux de voirie.
N°2025 02 DB 02 Proposition 4 achat d’une partie d’une parcelle au APPROUVÉE — quartier de l’église.
N°2025 02 DB 03 SHbyente à l’APE, association des Parents APPROUVÉE
— d’élèves 07460.
N°2025 02 DB 04 | Subvention à l’association Basket Les Vans. APPROUVÉE
N°2025 02 DB 05 Bubrention à l’amicale des forestiers-sapeurs de APPROUVÉE mn l’Ardèche.
N°2025 02 DB 06 Demande d’échange entre une parcelle privée et un RETIRÉE TT chemin à Mongros.
Affichage liste des délibérations le 19 février 2025.