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Compte-Rendu - CR du CM du 9 decembre 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 9 decembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Démocratie,
Canton de
Bordères/Echez
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Commune d’IBOS
Compte-rendu du
Conseil Municipal
Séance du 9 décembre 2024 à 19h --------------
Présents : Gisèle VINCENT, Philippe SOULE-PERE, Régine TOSON, Michel DUHAMEL, Juliette SALANNE, Bernard JOUCLA, Stéphanie MARQUEZ, Sébastien ABADIE, Alexandre ARRIZABALAGA, Bruno CAZERES, Hélène FRANCES, Jean-Christophe MADELAINE, Dominique GAYE, Laetitia CAZABAN, Serge ALMENDRO, Diane DE LUYCKER, Bernard LHOSSEIN, Sandrine TREBUCQ.
Absents : Ingrid BOUTARFA (procuration à Philippe SOULE-PERE) Noémie DEUTSCH, Denis FEGNE (procuration à Gisèle VINCENT), Caroline ECORCHON (procuration à Hélène FRANCES), Simon TESSIER.
Elue secrétaire de séance : Hélène FRANCES Nombre de conseillers en exercice : 23 Date de la convocation : 4 décembre 2024
Délibérations votées en séance – le 9 décembre 2024 :
2024/076 Désignation des membres de la CCID (adopté à l’unanimité)
2024/077 Désignation des représentants à l’ONF (adopté à l’unanimité)
2024/078 Approbation du règlement intérieur (adopté à l’unanimité)
2024/079 Désignations des membres des commissions municipales (adopté à l’unanimité)
2024/080 Désignation des membres de la CAO (adopté à l’unanimité)
2024/081 Détermination du nombre de membres au CCAS (adopté à l’unanimité)
2024/082 Elections des membres du conseil municipal au CA du CCAS (adopté à l’unanimité)
2024/083 Création d’une commission extra-municipale Fêtes et animations (adopté à l’unanimité)
2024/084 Création d’une commission extra-municipale Sentiers (adopté à l’unanimité)
2024/085 Subvention exceptionnelle JSI XV – 70 ans du rugby (adopté à l’unanimité)
2024/086 Autorisation de dépenses 25 % investissement (adopté à l’unanimité)
2024/087 Demande DETR – Gendarmerie (adopté à l’unanimité)
2024/088 Demande DETR – Traversole (adopté à l’unanimité)
2024/089 Demande DETR – Trucat (une abstention)
2024/090 Demande DSIL – Vestiaires du foot (adopté à l’unanimité)
2024/091 Demande FAC – Vestiaires du foot (adopté à l’unanimité)
2024/092 Demande CD65 – Ateliers informatique (adopté à l’unanimité) 2024/093 Demande CD65 – Vidéo archéologie (adopté à l’unanimité)
2024/094 Avenant 2 au marché Desserte Ibos-Pintac (adopté à l’unanimité)
2024/095 Avenant au marché vestiaires du rugby (adopté à l’unanimité)
2024/096 Validation du tracé de la continuité de la voie verte (deux voix contre, deux abstentions)
2024/097 Validation du marché isolation de la toiture de la gendarmerie (adopté à l’unanimité)
2024/098 Recrutement d’un bureau d’études pour l’aménagement de la rue de la Traversole (adopté à l’unanimité)
2024/099 Protection sociale complémentaire (adopté à l’unanimité)
2024/100 ISFE police municipale (adopté à l’unanimité)
2024/101 Création d’un emploi – agent d’entretien polyvalent et restauration (adopté à l’unanimité)
2024/102 Création d’un emploi non permanent – adjoint administratif polyvalent (adopté à l’unanimité)
2024/103 Validation PEDT (adopté à l’unanimité)
2024/104 Ouverture dominicale des commerces 2025 (une voix contre, six abestentions)
La secrétaire de séance,
Hélène FRANCES
Le Maire,
Gisèle VINCENT