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Déliberation - liste delibs
Document publié le Mercredi 16 août 2023 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Sport,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 16 août 2023
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2023/08/01 Approbation du procès-verbal 28 juin 2023 APPROUVE
2023/08/02 Compte-rendu annuel de la SATA au concédant – 2021/2022 APPROUVE
2023/08/03 Copropriété OURS BLANC - Protocole d’accord relatif à l’implantation de la TAR (Tour Aéro Réfrigérante) de la
Patinoire municipale et du trottoir de la rue du Coulet sur
le terrain de la copropriété
APPROUVE
2023/08/04 Convention de servitudes avec ENEDIS - Parcelle AD 476 APPROUVE
2023/08/05 Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelles A1651, A1160 et A1111 APPROUVE
2023/08/06 Tarifs parkings communaux à compter du 1er septembre 2023 APPROUVE
2023/08/07 Tarifs « Sports et Congrès » à compter du 1er septembre 2023 APPROUVE
2023/08/08 Acquisition globale de parcelles – « L’Echappée » APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 18 août 2023