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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 17 octobre 2024
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2024/10/01 Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2024 APPROUVE
2024/10/02 Compte-rendu annuel de la SATA pour l'année comptable 2022/2023 APPROUVE
2024/10/03 Chalet du Lac Besson - Acquisition parcelle A1398 APPROUVE
2024/10/04 Donation globale parcelles indivision PETIT/ LAUNAIS/ NIEVOLLET APPROUVE
2024/10/05 Service des Pistes – Remboursement des frais de secours hors et sur piste - Homologation des tarifs
saison 2024/2025
APPROUVE
2024/10/06 Convention de servitude entre Enedis et la Commune APPROUVE
2024/10/07 Acquisition de logements à prix maîtrisé dans le programme « L’Echappée » APPROUVE
2024/10/08 Modification des conventions d’aménagement touristique « Phoenix » et « Belle Aurore » APPROUVE
2024/10/09 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 26 octobre 2022
Maire
Jean-Yves NOYREY