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Document publié le Vendredi 7 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
RETZ
/AVALOIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RETZ-EN-VALOIS
D .
Communauté de Communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2022
Alexandre de MONTESQUIOU, Président de la Communauté de communes Retz-en-Valois, ouvre la séance à
18h00 et procède à l’appel des conseillers communautaires
Étaient_ présents (51) : BAZIN Didier, BERSON Jean-Pascal, BOSSU Aurélien, BOUVIER Jean-Marie,
BRANQUART André, BRIFFAUT Franck, BRUYANT Monique, CANTOT Dominique, CARION Denis, CHAUVIN
Christian, DAVALAN Gilles, DAVIN Benoît, DELPIERRE Sylvie, DELVAL Yveline, de MONTESQUIOU Alexandre,
DESSIGNY Jocelyn, DIDIER Jacques, DOURNEL Isabelle, ERBS Pierre, GAUTIER Nathalie, GAYARD Francine,
GILLES Thierry , GOBBE Daniel, HERTAULT Hervé, JAHRLING Gérhard (à partir de la délibération n°80-22),
JAREK Christelle, JULLIEN Christelle, KIPRIJANOVSKI Dragomir, LAVOIX Olivier, LEFÈVRE Gaëlle, Le FRÈRE
Céline, MAURICE Denis, MOUGET Laurent (à partir de la délibération n°82-22) MOUNY Chantal, NÉLATON
Robert, OLRY Christine, PAULY Brigitte, PHILIPON Vincent, POTEAUX Christian, RÉBÉROT Nicolas, ROBILLARD
Marc, RUELLE Bernard SELLIER Jean-Guy, SIODMAK Vincent, THÉRON Christophe, THIEL Patrick, TROMBETTA
Gérard, VALIERGUE Anne-Benoîte, VANLERBERGHE Remi, VECTEN Ludovic et ZIMMER Patrice.
Procurations (11) : BAHU Nicolas à KIPRJANOVSKI Dragomir, BLANGEOT Eveline à JAREK Christelle, DANGER
Jean-François à DAVALAN Gilles, DESBOVES Alain à OLRY Christine, DESCAMPS Lisiane à DELVAL Yveline,
DOYEZ-ROUSSEL Jeanne à MAURICE Denis, GAILLARD Johnny à LEFÈVRE Gaëlle, MAS Caroline à Le FRÈRE
Céline, POTTIER Evelyne à THIEL Patrick, SEGUIN Guillaume à POTEAUX Christian, et UZZAN Gilles à
BRANQUART André.
Absents excusés (20) : ALTHOFFER Evelyne, AUBERT Richard, BIZOUARD Olivier, BOURHAIL Myriam, CARRIER
Pierre-Louis, DAUCHELLE Romuald, de FAŸ Jean-François, DUFOUR Fabrice, GHEKIÈRE Damien, GILQUIN Jade,
LANGLET Jennifer, LEFRANC-CARBONNEL Meritxell, LÉTRILLART Benoît, MAILLET-CONTOZ Alexandre, PADIEU
Christophe, POINT Benoît, QUENARDEL Alexandre, SEGUIN Alice, SEZNEC Jean-Yves et THIÉFINE Valérie.
Le quorum est atteint
Le procès-verbal du 1° juillet 2022 est adopté à l’unanimité par les conseillers communautaires.
77-22 Château François 1er : Comité consultatif des CT — désignation de 2 représentants
Adopté à l’unanimité
78-22 Conseil de développement du PETR — Remplacement de Benoît SYS
Adopté à l’unanimité
79-22 Vente d’un terrain ZI Les Verriers — ACM Richbourg
Adopté à l’unanimité
80-22 Vente du lot n°3 dans la Zone de Pontarcher —- AM SERVICES
Adopté à l’unanimité
81-22 Vente du lot n°7 dans la Zone de Pontarcher — ACICAR
Adopté à l’unanimité 82-22 Renouvellement du contrat en alternance à l'Office de Tourisme -— changement d’apprenti
Adopté à l’unanimité
83-22 Ressources Humaines — Présentation des cycles de travail annualisés
Adopté à l’unanimité
84-22 Enseignant Percussions / Batterie — Scission du poste en deux postes
Adopté à l’unanimité
85-22 Exonération de TEOM pour les professionnels —- Année 2023
Adopté à l’unanimité
86-22 Vente de composteurs dans le cadre du Plan Local de Prévention des déchets
Adopté à l’unanimité
87-22 Convention de gestion de la viabilité hivernale pour le déneigement et le salage des voies Adopté à l’unanimité
1 Abstention
88-22 Adhésion de nouvelles communes au SIDEN-SIAN
Adopté à l’unanimité
89-22 Décision modificative n°1 - Budget Annexe Assainissement collectif Adopté à l’unanimité
90-22 Décision modificative n°1 - Budget Principal
Adopté à l’unanimité
91-22 Rapport annuel 2021 — Transport
Le Conseil prend acte
92-22 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2021 — Assainissement non Collectif
Le Conseil prend acte
Monsieur le Président clôture la séance à 19 h 30
Le Président La secrétaire de séance
Chantal MOUNY
Le Alexandre de MONTES