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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJCM 2026 06 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
Jean Christophe HUSSON
ATRIE D RAUD. Maire de De
SAINT-LOUIS Membres du Conseil Municipal Braud et Saint-Louis, le 22 juin 2026,
CONVOCATION |
ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 29 juin 2026 — 18h30
En salle de Conseil, à la mairie
ORDRE DU JOUR | |
FINANCES
2026-07-098 Reconduction des colonies de vacances — Dispositions financières
2026-07-099 Subventions accordées aux associations — Délibération complémentaire
2026-07-100 Fixation de tarifs : vente d’un tapis de course et de vélos Aquabike 2026-07-101 Modification des Conditions générales de vente des services BraudFit et Les Héléades
2026-07-102 Fixation d’un tarif pour une séance adaptée à la salle BraudFit
RESSOURCES HUMAINES
2026-07-103 Création de poste et modification du tableau des effectifs : Apprenti Communication
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
2026-07-104 Retrait de la délibération n°2026-04-064 — Délégués SIAEP
2026-07-105 Adhésion à PADELFA 2026
2026-07-106 Désignation des délégués communaux aux commission intercommunales
2026-07-107 Signature des conventions et documents relatifs aux dispositifs CAF
PATRIMOINE COMMUNAL
2026-07-108 Procédure d’incorporation de parcelle sans maitre — ZO 03
2026-07-109 Procédure d’incorporation de parcelle sans maitre — B 483
Le Maire,
Jean Christophe HUSSON
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