Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJCM 2026 10 26
Conseil Municipal - OJCM 2026 06 01
Conseil Municipal - OJCM 2024 07 23
Conseil Municipal - OJCM 2026 06 29
Conseil Municipal - OJCM 2024 07 23
Conseil Municipal - OJCM 2026 07 27
Conseil Municipal - OJCM 2026 01 27
Conseil Municipal - OJCM 2026 01 27
Conseil Municipal - OJCM 2026 06 29
Conseil Municipal - OJCM 2026 07 27
Conseil Municipal - OJCM 2026 10 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJCM 2026 10 26)
Thèmes du document : Tourisme, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Jean Christophe HUSSON
Maire de BRAUD-&-SAINT-LOUIS
BRAUD. Ps SAIN LOUIS Membres du Conseil Municipal
Braud et Saint-Louis, le 20 octobre 2026,
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 26 octobre 2026 — 18h30
En salle de Conseil, à la mairie
va E DAEn mme
ORDRE DU JOUR
FINANCES
2026-10-130 Demande participation financières des budgets annexes au budget principal
2026-10-131 Décision modificative n°2 - Budget services touristiques 2026
2026-10-132 Décision modificative n°3 — Budget principal 2026
2026-10-133 Créances irrecouvrables Admission en non-valeur — Budget Service touristique
2026-10-134 Créances irrecouvrables Admission en non-valeur —- Budget Service des sports
2026-10-135 Redevance performance assainissement collectif 2027 — Fixation de contre-valeur
2026-10-136 Fonds de concours 2026 — Adoption du plan de financement
COMMANDE PUBLIQUE
2026-10-137 Signature du marché de maîtrise d'œuvre — Travaux d’assainissement collectif
2026-10-1358 Adhésion au groupement de commande de la CCE Marché DSP Assainissement collectif
VIE COMMUNALE
2026-10-139 Création d’un conseil municipal des jeunes
RESSOURCES HUMAINES
2026-10-140 Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement
2026-10-141 Ouverture de postes —- Modifications du tableau des effectifs
PATRIMOINE COMMUNAL
2026-10-142 Réservation d’un logement meublé supplémentaire pour les médecins juniors
2026-10-143 Cession de parcelle à la Mirandole — Annule et remplace la délibération précédente
Le Maire,
2