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Procès Verbal - Compte rendu du Conseil d'école du 6 novembre
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Capens.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte rendu du Conseil d'école du 6 novembre)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Culture et patrimoine,
Conseil d'école du lundi 6 novembre 2023
Ecole de Capens
1. Présentation des membres du conseil d'école, tour de table
Étaient présents :
- Directrice de l'école : Magali IMBERT
- Enseignants : Mme BODIER- GARCIA - Mme OHAYON — Mrne CAMPAGNE
- Mairie : Mme CALLEDE — Mr PEREZ — Mr DEDIEU
Parents élus :
Titulaires : Mrne IBANEZ- Mme HASAND- Mme MANDIN — Mme LOCATELLI Maria
Suppléants : Mme EMERY- Mr CHATELAIN — Mme OUKHALED Marion
- ALAE: Mme ROMERO Isabelle
Excusés :
Mme DIAZ LACINA (IEN) -Mr DANES Richard- Melle RIGAL Aurélie —- Mme MANDIN Souméia —
Mme EMERY Aurélie — Mr CHATELAIN Romuald
2, Délibération
Comment voter ?
Vote à la majorité des décisions
Pour voter : le fait-on à mains levées ou avec bulletins ?
Décision : Vote à main levée
gi du co
3.1- Procès-verbal, Compte rendu du conseil d'école, mode de diffusion des documents
Selon le code de l'éducation Article D111-15, D111-9 et D111-4.
il faut différencier le procès-verbal du conseil d'école et le compte-rendu.
A l'issue de chaque conseil d'école, un procès-verbal de fa réunion est dressé par son président,
signé par celui-ci puis contresigné par le secrétaire de séance et consigné dans un registre
spécial conservé à l’école, Un exemplaire sera adressé à l'IEN.
Tout représentant des parents d’élèves doit pouvoir rendre compte des travaux des instances
dans lesquelles il siège. Ces comptes rendus sont diffusés dans les conditions définies dans le
code de l'éducation. action auprès des autres parents d'élèves. Les documents sont remis par l'association en
nombre suffisant pour leur distribution. Ces documents ne font pas l’objet d’un contrôle a priori
et doivent être clairement identifiés comme émanant des associations de parents d'élèves. Leur
contenu, qui doit cependant respecter le principe de laïcité et les dispositions relatives à la vie
privée et prohibant les injures et diffamations et exclure toute propagande en faveur d’un
parti politique ou d’une entreprise commerciale, relève de la seule responsabilité des
associations,
En conclusion :
Une secrétaire dresse le PV du conseil d'école. Le PV sera signé par les membres titulaires et le président (d'où l'utilisation du vidéoprojecteur}
Les parents d'élèves peuvent ensuite faire un compte-rendu qui ne relève que de la seule
responsabilité de l'association. Ces documents doivent être clairement identifiés comme émanant de l'association.
Avant la distribution, il serait judicieux de donner un exemplaire à la directrice qui vérifiera que
le contenu respecte le principe de laïcité, la vie privée prohibant injures et diffamations et
excluant toutes propagandes en faveur d’un parti politique ou d’une entreprise commerciale.
3.2-Composition du conseil d'école
Le conseil d'école réunit les représentants de la communauté éducative. Il est composé de :
Mr le maire et un délégué, parents titulaires, corps enseignant, DDEN et l'IEN (de droit} =
voix délibératives
- Assistent avec voix consultatives aux séances du CE, les parents suppléants, ATSEM, et tous
les autres invités.
3.3-Compétences du conseil d'école
Le conseil d'école :
- Vote le règlement intérieur de l'école établi conformément aux dispositions du règlement
départemental qui est ensuite envoyé à l'IEN.
Adopie le projet d'école.
Etablit le projet d'organisation du temps scolaire
- Donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l'école et sur toutes questions
intéressant la vie de l'école (intégration des enfants handicapés, activités périscotaires,
restauration scolaire, hygiène scolaire, sécurité des enfants, PPMS)
- Ily aura 2 exercices incendie dans l’année et 3 exercices confinement dans l'année. La mairie et parents seront invités pour assister aux exercices.
5
:
Le Conseil d'école siège au moins une fois par trimestre. il siège dans les 2 semaines suivant la
proclamation des résultats des élections. Il peut également être réuni à la demande du Directeur
d'école, du Maire ou de la moitié de ses membres. 3.4- Résultats des élections et Rôle des parents élus
Résultats des élections :
Nombre d'électeurs inscrits : 127
Nombre de votants :79
Bulletins nuls : 3
Suffrages exprimés : 76
Nombre de sièges : 4
Participation : 62,20% {contre 66,96 % en 2023)
Si un titulaire ne peut assister à un CE, il doit donner à un suppléant son pouvoir pour que celui-ci
puisse voter.
Merci à Mme IBANEZ d’avoir préparé le matériel de vote et d’avoir assisté au dépouillement.
Vous êtes élus jusqu’en octobre 2024,
Rôle des représentants de parents d'élèves ?
ils peuvent assurer un rôle de médiation à la demande d'un parent d'élève.
Les délégués ont une obligation de réserve et de confidentialité à propos des cas individuels et des
informations personnelles données pendant le Conseil d'école.
Les parents d'élèves peuvent assister aux commissions cantine pour répondre à toutes les questions des parents concernant les menus.
Afin de ne pas avoir de questions répétitives, pensez à consulter les anciens PV.
Les parents élus peuvent évidemment gérer des difficultés tout au long de l'année sans attendre les
conseils d'école.
Le règlement intérieur de l’école est établi selon les dispositions du règlement type départemental.
Validation du règlement : règlement adopté à l'unanimité,
l'exercice incendie a été réalisé le 25 septembre.
Constat : Les élèves ont été réactifs et sont sortis dans le calme.
Un autre exercice sera réalisé lors du 2nd semestre dans d'autres conditions. Comme l’année dernière, les alarmes n’ont pas été assez puissantes pour être entendues dans la
classe de Mme Campagne. Les élèves ne sont donc pas sortis.
L'année dernière, un devis avait été demandé...la commission de sécurité doit passer à l’école.
L'exercice PPMS intrusion est prévu le lundi 13 novembre.
— classe 1 : PS- MS - GS= 21 élèves : Mme OHAYON -— Mille RIGAL
#7pS-7 MS-7GS
_ classe 3 : CP- CEA: 49 élèves : Mme BODIER- GARCIA
* 11CP- 8 CEi
_- classe 4, CM1-CM?2 : 48 élèves : Mme IMBERT et Mme RIGAL
* 4 CM1- 14 CM2
_— Classe 5, CE2- CM1 : 48 élèves : Mme CAMPAGNE
—- #*10CM1- 8 CE2
Total : 76 élèves
ion du tomes scolaire pour les ani
l'article D.521-10 à D.521-13 du code de l'éducation prévoit un régime de droit commun du temps
scolaire comprenant :
— une semaine scolaire de 24 heures d'enseignement répartie sur 9 demi- journées
_— des heures d'enseignement organisées les lundi, mardi, jeudi, vendredi et le mercredi matin,
à raison de 5h30 maximum par jour et de trois heures trente maximum par demi- journée
— une durée minimale de pause méridienne au moins égale à 1h30
il existe des régimes dérogatoires de droit commun qui sont susceptible de porter :
— soit sur le samedi matin à la place du mercredi matin
— soit sur la libération d'une après- midi de cours pour y regrouper des activités périscolaires
— soit sur une organisation des enseignements sur 8 demi-journées (semaine à 4 jours) à
condition de respecter 6 heures d'enseignement, 1h30 de pause méridienne, 3h30 de demi-
journées d'enseignement.
Les accords obtenus en conseil d'école sont valables 3 ans {jusqu’à 08/2024).
Proposition :
A ce titre, il convient d'établir ce jour l'organisation du temps scolaire pour la rentrée 2021.
est proposé le maintien de l'école à 4 jours organisé comme suit :
— lundi mardi jeudi et vendredi — Gheures d'enseignement
— 1h30 de pause méridienne
horaires :
— 9h-12h7/13h30 - 16h30
décision du conseil d'école : validation à l'unanimité.
és z évention du Haï nent à destination €
« Le harcèlement sous toutes ses formes nie les valeurs de la République et de son école. La
prévention est un enjeu majeur pour la réussite éducative : en effet, le fait d'être victime ou auteur
de harcèlement entre élèves peut être à l’origine de difficultés scolaires, d'absentéisme, voire de
décrochage, mais aussi engendrer de la violence ou des troubles de l'équilibre psychologique et
émotionnel...
La loi « Pour une école de la confiance » affirme le droit à une scolarité sans harcèlement. Prévenir
et lutter contre le harcèlement est donc un devoir qui s'impose à tous les membres de la
communauté éducative. » Ministère de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports.
> un Plan de Lutte contre le harcèlement a été mis en place dans chaque école depuis l’année
dernière et fait l'objet d’un article dans le règlement intérieur de l’école.
; jusqu'en mars prochain
* du 5 septembre au 20 octobre : Projet Coupe du Monde de Rugby en partenariat avec le comité
départemental de rugby :
- Maternelles et CE2-CM1 : réalisation d’un Land Art sur le thème du ballon ovale
- CP/CE4 et CM1/ CM? : réalisation d'un Haka
- CM1/CM2 : Réalisation d’un calligramme
-,CP/CEL : Dessin sur le thème de la coupe du monde de Rugby à Toulouse
> EPS : Rugby à l’école (Balle Ovale) en septembre et octobre
> Projet qui s'est clôturé avec le tournoi à Saint- Sulpice sur Lèze avec les écoles de Lagrâce- Dieu et
de Puydaniel.
Un grand merci à tous les parents accompagnateurs, à Mr Naudy pour son implication et aux
enfants.
Bus : 105€ financés par la coopérative scolaire
* 28 septembre : Elections des délégués
réunion des délégués le 9 octobre avec plusieurs demandes des élèves - Une réponse leur sera
apportée lundi 13 novembre sur la faisabilité de leurs demandes.
* 3 octobre : sortie à la Halle aux Grains — CM1/CM2 (lauréats du Haka) : concert des parachutistes
de Balma accompagné d'Omar Hassan.
Bus (facture partagée avec l'école de Longages) : 80€ financé par la coopérative scolaire
* commémoration du 11 novembre à midi: Les élèves et leur famille sont les bienvenus. * du mardi 7 novembre au mardi 19 décembre : piscine de Rieux-Volvestre du CP au CM2
bus : 700 € financés par la Mairie (100€ par sortie)
entrées piscine : financées par la Mairie
# 417 novernbre {le matin) : CP/ CE : Concert à la Halle aux Grains — « Ma mère l'Oyé »
Ballet musical inspiré des contes de Perrault
entrées : 66,50€ financés par la coopérative
bus : 160€ financé par la coopérative
* 20 novembre à la journée: Maternelles et CP/CE1 : Musée Cap El Campestre — au Lherm.
bus : 110€ financés par la Mairie
entrées : 500€ financés par la coopérative
* vandredi 15 décembre : Soirée de Noël organisée par Capasso et les enseignantes
- chorale des enfants
- vente de gâteaux réalisés par les enfants
- mini « marché de Noël »
- huîtres, vin chaud, chocolat chaud...
Des informations complémentaires seront données plus tard.
* vendredi 22 décernbre : |
matin : spectacle pour les élèves de la PS au CE à la salle des fêtes : Spectacle qui retrace la vie de
Frida Kahlo « Frida et ses portraits magiques »
300€ financé par la coopérative
après- midi : Noël de La Mairie : goûter et venue du Père Noël
* du 5 au 9 février : CP/CE1 — tous les CM1/ CM2 - classe de ski à Ascou- Pailhères
Parents accompagnateurs : Mr Dursapt — Mr Rouch — Mr Perez - Mme Ibanez — Mr Crémazy
AESH : Mme David
Enseignantes : Mme Imbert et Mme Bodier- Garcia
Intervenantes :
* EPS avec Mélodie MASSAT :
Mme MASSAT intervient pour les activités sportives 1 h par semaine pour toutes les classes à partir
du mardi 12 septembre
coût du projet: 2640€
Financement : Subventions Mairie
# Education Musicale avec Mélanie Magnin - tous les vendredis à compter de février 2024 > maternelle : 30 min/ semaine
> élémentaire : 4 heure/ semaine
o Maternelle : Autour des contes traditionnels « La petite poule rousse ».
5 CP-CE1 Voyage musical à travers le temps (autour de l'album « le loup qui voyageait dans le
temps ») 8 CE2-CM1-CM2 : Histoire du théâtre musical, de la naissance de l'opéra aux comédies
musicales de Broadway
coût du projet : 3860€
Financement : subvention mairie (1860€ }+ OCCE (2000€)
D'autres sorties sont prévues, À suivre au prochain conseil d'école.
9- Mairie
* Budget Ecole:
- fournitures administratives : 500€ (achat matériel élections/ feuilles A3/ enveloppes... 500€)
- subventions intervenants : 4500€
- Fournitures : 40€/ enfant soit 3200€
- Budget Noël : cinéma + entrées + achats de Noël
- Piscine : selon le nombre de séances + bus
- Bus 4 classes : 1200€ (300€/classe)
- Don coopérative : 400€ (5€/enfant)
Merci à la Mairie pour ces aides qui nous permettent de faire de beaux projets et sorties. Merci
également pour leur investissement important au sein de l'école.
* Travaux effectués cet été : travaux d'entretien des classes et de l’école
10- Cas
Un grand merci à Capasso pour leur don de 2 700€ 1
- d'aider au financement de la classe de ski : 2000€
- de financement les sorties en bus ( Saint- Sulpice CP au CM2 : 105€ - Halle aux Grains CP/ CEI :
160€ - Halle aux Grains CM1/CM2 : 80€ - spectacle de Frida Kalho 300€
De nombreuses actions vont être réalisées par Capasso pour aider l’école (aide financière pour les
sorties, achats de jeux/ ballons pour la cour, décoration pour le bal de promo...) :
- vide ta chambre le 19 novembre
- commande de chocolats et de sapins
- fête de Noël
- Carnaval et les 10 ans de Capasso
- chocolats de Pâques
- Vide- grenier le 1% mai
Un grand merci pour leur investissement.
11- ALAË
Beaucoup de familles n'ont pas actualisé leur dossier sur le portail famille. Pour rappel le site de la cantine est différent de celui de l'ALAE. > des prochains conseils d'école
Dates des prochains CE : le 4 Mars et le 10 juin 2024 à 18h30
Pas de questions
Fin de la séance à 20h, merci à tous |
La directrice Les représentants de parents La secrétaire de séance