Déliberation - Délib 52 Mise à jour des représentations au sein des commissions et autres instances

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Déliberation - Délib 52 Mise à jour des représentations au sein des commissions et autres instances Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Panazol. Lien du pdf (Déliberation - Délib 52 Mise à jour des représentations au sein des commissions et autres instances)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit, DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six juin Le Conseil Municipal de La Commune de

Panazol, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de

Monsieur Fabien DOUCET, Maire

Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 20 juin 2024

Nombre de conseillers en exercice : 33

Quorum : 17

Nombre de conseillers présents : 25

Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NEGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre

ROBERT, Franck LENOIR, Jean DARDENNE, Pascale ETIENNE, Jean-Pierre GAUGIRAN, Martine

LERICHE, Jocelyne LAVERDURE DELHOUME, Jacques BERNIS, Francis COISNE, Marie-Noël BERGER, Danielle TODESCO, David PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Bruno COMTE, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles MONTI, Laurence PIPERS, Valérie MILLON, Laurent JARRY, Alain AUTHIER

Excusés par procuration :

Alexandre DOS REIS donne procuration à Isabelle NEGRIER CHASSAING en date du 24 juin 2024

Alain BOURION donne procuration à Fabien DOUCET en date du 16 juin 2024 Clément RAVAUD donne procuration à Jacques BERNIS en date du 20 juin 2024 Stéphanie PANTEIX donne procuration à Marie-Pierre ROBERT en date du 21 juin 2024 Aurore TONNELIER donne procuration à Jean-Pierre GAUGIRAN en date du 26 juin 2024 Christian DESMOULIN donne procuration à Martine NOUHAUT en date du 26 juin 2024 Anca VORONIN donne procuration à Danielle TODESCO en date du 26 juin 2024 Absente :

Marie-Anne ROBERT-KERBRAT

Secrétaire de Séance Franck LENOIR

Objet: Mise à jour des représentations au sein des commissions municipales et autres

instances

Délibération 2024 - 52

Pour rappel la délibération de création des commissions municipales fixe Le nombre de

membres des commissions municipales à 9, selon la répartition suivante des sièges : - 7 sièges (Liste « Agir Pour Panazol ») :

- 2 sièges (Liste « Vivons Panazol ») :

À la suite des démissions des Conseillers Municipaux M. Cyril GRANGER et Mme Claire

MARCHAND, il y a lieu de procéder à l'actualisation de la constitution des établissements

publics communaux, des commissions municipales et des groupes de travail de La Ville de

Panazol.

L'est proposé à l'Assemblée d'avoir recours au scrutin ordinaire (vote à main levée) pour

procéder à la désignation des nouveaux membres.

Le Conseil Municipal est invité à valider la nouvelle composition telle que :Commissions Membres

Voirie Réseaux

Transports

Divers = Alain BOURION

Jacques BERNIS

Jean-Christophe ROMAND

Marie Anne ROBERT-KERBRAT

David PENOT

Anca VORONIN

Alexandre DOS REIS

Bruno COMTE

Valérie MILLON

Urbanisme, patrimoine bâti,

nouvelles technologies

Alain BOURION

Martine LERICHE

Jean-Pierre GAUGIRAN

Alexandre DOS REIS

Marie Noël BERGER

Marie Anne ROBERT-KERBRAT

Gilles MONTI

Bruno COMTE

Christian DESMOULIN

Sports et Vie associative Jean-Pierre GAUGIRAN

Laurent CHASSAT

Jacques BERNIS

Stéphanie PANTEIX

Francis COISNE

David PENOT

GILLES MONTI

Émilio ZABALETA

Alain AUTHIER

Culture et Échanges-

Internationaux

Jean DARDENNE

Pascale ETIENNE

Franck LENOIR

Isabelle NEGRIER-CHASSAING

Lucile VALADAS

Danielle TODESCO

Marie Noël BERGER

Emilio ZABALETA

Martine NOUHAUT

Finances Marie-Pierre ROBERT

Jocelyne LAVERDURE-DELHOUME

Gilles MONT

Clément RAVAUD

Alexandre DOS REIS

Jean-Christophe ROMAND

Laurent CHASSAT

Alain AUTHIER

Laurent JARRYAttractivité économique Clément RAVAUD

Alexandre DOS REIS

Aurore TONNELIER

Lucile VALADAS

Jean-Pierre GAUGIRAN

Jacques BERNIS

Stéphanie PANTEIX

Christian DESMOULIN

Laurent JARRY

Solidarité intergénérationnelle Isabelle NEGRIER-CHASSAING

Anca VORONIN

Marie-Pierre ROBERT

David PENOT

Lucile VALADAS

Jean DARDENNE

Aurore TONNELIER

Valérie MILLON

Martine NOUHAUT

Enfance - petite

Jeunesse

Enfance Franck LENOIR

Anca VORONIN

Stéphanie PANTEIX

Danielle TODESCO

Jean DARDENNE

Laurence PIPERS

Martine LERICHE

Valérie MILLON

Martine NOUHAUT

Environnement Jean-Christophe ROMAND

Marie Anne ROBERT-KERBRAT

Marie Noël BERGER

Pascale ETIENNE

Francis COISNE

Alain BOURION

Alexandre DOS REIS

Bruno COMTE

Laurent JARRY

Laurence PIPERS

Comité de Jumelage Jean DARDENNE

Lucile VALADAS

Jacques BERNIS

Danielle TODESCO

Anca VORONIN

Pascale ETIENNE

Laurent CHASSAT

Emilio ZABALETA

Martine NOUHAUTCentre d'Animation de Panazol | Jean DARDENNE

Jacques BERNIS

Anca VORONIN

Aurore TONNELIER

Laurent CHASSAT

David PENOT

Franck LENOIR

Bruno COMTE

Alain AUTHIER

DÉLIBÉRATION

VU Les articles L2122-7, L2122-7-1 et L2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales :

VU les articles L. 2121-22 et L.1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales :

VU La délibération en date du 10 Juillet 2020 portant création et composition des commissions municipales,

VU l'avis favorable de l'Assemblée sur Le recours au scrutin ordinaire (vote à main levée) pour procéder à la désignation des nouveaux membres,

CONSIDÉRANT la nécessité de mise à jour des représentations et délégations dans les

établissements publics communaux, les commissions municipales et autres groupes de travail, à la suite des démissions de M. Cyril GRANGER et Mme Claire MARCHAND, CONSIDÉRANT Les candidatures de MM. Emilio ZABALETA et Alain AUTHIER pour intégrer la commission « Sports et Vie associative » pour Le groupe « Vivons Panazol », CONSIDÉRANT la demande de retrait de Mme MILLON Valérie de La commission « Finances » pour le groupe « Vivons Panazol »,

CONSIDÉRANT Les candidatures de MM. AUTHIER Alain et JARRY Laurent pour intégrer la commission « Finances », pour le groupe « Vivons Panazol »,

CONSIDÉRANT La candidature de M. JARRY Laurent pour intégrer La commission « Attractivité

économique » pour le groupe « Vivons Panazol »,

CONSIDÉRANT la demande de retrait de M. DOS REIS Alexandre de la commission « Enfance

— Petite Enfance - Jeunesse » pour Le groupe « Agir ensemble pour Panazol »,

CONSIDÉRANT la candidature de Mme TODESCO Danielle pour Le groupe « Agir ensemble

pour Panazol » et les candidatures de Mmes MILLION Valérie et NOUHAUT Martine pour Le

groupe « Vivons Panazol », pour intégrer la commission « Enfance - Petite Enfance - Jeunesse »,

CONSIDÉRANT les demandes de retrait de la commission « Environnement » de Mme TODESCO Danielle et de M. ZABALETA Emilio pour Le groupe « Agir ensemble pour Panazol »,

CONSIDÉRANT {es candidatures MM. DOS REIS Alexandre, pour Le groupe « Agir ensemble

pour Panazol » et JARRY Laurent pour intégrer la commission « Environnement » pour le groupe « Vivons Panazol »,

CONSIDÉRANT la demande de retrait du Conseil d'Administration du Comité de Jumelage de Mme Laurence PIPERS pour Le groupe « Agir ensemble pour Panazol »,

CONSIDÉRANT les candidatures pour intégrer Le Conseil d'Administration du Comité de

Jumelage de Mme Danielle TODESCO, pour le groupe « Agir ensemble pour Panazol » et de Mme Martine NOUHAUT pour le groupe « Vivons Panazol »,

CONSIDÉRANT la candidature de M. AUTHIER Alain pour intégrer le Centre d'Animation de Panazol pour le groupe « Vivons Panazol »,

CONSIDÉRANT la note de synthèse et la présentation du dossier relatif à la présente

délibération ;CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l'unanimité,

DÉCIDE

DE VALIDER la nouvelle composition des établissements publics communaux, Les

commissions municipales et autres groupes de travail avec l'intégration de nouveaux

membres à la suite des démissions de Monsieur Cyril GRANGER et de Madame Claire

MARCHAND.

Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme

En Mairie, Le 27 juin 2024

Certifié exécutoire

Reçu ” Un x

puni 9 à OIL ; 2024 Publi for "9024PANAZOL - MAIRIE

Service de Contrôle de Légalité

Acte n° : DELIB52 avec Ü pièce(s) jointe(s)

Date de décision : 27/06/2024

Objet : Mise à jour des représentations au sein des commissions municipales et autres instances

Nature : Délibérations

Matière : Institutions et vie politique - Designation de representants

Date de télétransmission : 01/07/2024 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE

Acte : Délib 52 - Mise à jour des représentations au sein des commissions et autres instances.pdf

Annexes :

Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL

12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 1 69 536868 www.telino.com

E =

Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Accusé de Réception

LA PREFECTURE

DEPARTEMENT 087

Identifiant de l'acte : 087-218711406-20240627-DELIB52-DE

Date de réception de l'acte par la Préfecture : 01/07/2024