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Déliberation - Délib 52 Mise à jour des représentations au sein des commissions et autres instances
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 52 Mise à jour des représentations au sein des commissions et autres instances)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six juin Le Conseil Municipal de La Commune de
Panazol, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 20 juin 2024
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 25
Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NEGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre
ROBERT, Franck LENOIR, Jean DARDENNE, Pascale ETIENNE, Jean-Pierre GAUGIRAN, Martine
LERICHE, Jocelyne LAVERDURE DELHOUME, Jacques BERNIS, Francis COISNE, Marie-Noël BERGER, Danielle TODESCO, David PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Bruno COMTE, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles MONTI, Laurence PIPERS, Valérie MILLON, Laurent JARRY, Alain AUTHIER
Excusés par procuration :
Alexandre DOS REIS donne procuration à Isabelle NEGRIER CHASSAING en date du 24 juin 2024
Alain BOURION donne procuration à Fabien DOUCET en date du 16 juin 2024 Clément RAVAUD donne procuration à Jacques BERNIS en date du 20 juin 2024 Stéphanie PANTEIX donne procuration à Marie-Pierre ROBERT en date du 21 juin 2024 Aurore TONNELIER donne procuration à Jean-Pierre GAUGIRAN en date du 26 juin 2024 Christian DESMOULIN donne procuration à Martine NOUHAUT en date du 26 juin 2024 Anca VORONIN donne procuration à Danielle TODESCO en date du 26 juin 2024 Absente :
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT
Secrétaire de Séance Franck LENOIR
Objet: Mise à jour des représentations au sein des commissions municipales et autres
instances
Délibération 2024 - 52
Pour rappel la délibération de création des commissions municipales fixe Le nombre de
membres des commissions municipales à 9, selon la répartition suivante des sièges : - 7 sièges (Liste « Agir Pour Panazol ») :
- 2 sièges (Liste « Vivons Panazol ») :
À la suite des démissions des Conseillers Municipaux M. Cyril GRANGER et Mme Claire
MARCHAND, il y a lieu de procéder à l'actualisation de la constitution des établissements
publics communaux, des commissions municipales et des groupes de travail de La Ville de
Panazol.
L'est proposé à l'Assemblée d'avoir recours au scrutin ordinaire (vote à main levée) pour
procéder à la désignation des nouveaux membres.
Le Conseil Municipal est invité à valider la nouvelle composition telle que :Commissions Membres
Voirie Réseaux
Transports
Divers = Alain BOURION
Jacques BERNIS
Jean-Christophe ROMAND
Marie Anne ROBERT-KERBRAT
David PENOT
Anca VORONIN
Alexandre DOS REIS
Bruno COMTE
Valérie MILLON
Urbanisme, patrimoine bâti,
nouvelles technologies
Alain BOURION
Martine LERICHE
Jean-Pierre GAUGIRAN
Alexandre DOS REIS
Marie Noël BERGER
Marie Anne ROBERT-KERBRAT
Gilles MONTI
Bruno COMTE
Christian DESMOULIN
Sports et Vie associative Jean-Pierre GAUGIRAN
Laurent CHASSAT
Jacques BERNIS
Stéphanie PANTEIX
Francis COISNE
David PENOT
GILLES MONTI
Émilio ZABALETA
Alain AUTHIER
Culture et Échanges-
Internationaux
Jean DARDENNE
Pascale ETIENNE
Franck LENOIR
Isabelle NEGRIER-CHASSAING
Lucile VALADAS
Danielle TODESCO
Marie Noël BERGER
Emilio ZABALETA
Martine NOUHAUT
Finances Marie-Pierre ROBERT
Jocelyne LAVERDURE-DELHOUME
Gilles MONT
Clément RAVAUD
Alexandre DOS REIS
Jean-Christophe ROMAND
Laurent CHASSAT
Alain AUTHIER
Laurent JARRYAttractivité économique Clément RAVAUD
Alexandre DOS REIS
Aurore TONNELIER
Lucile VALADAS
Jean-Pierre GAUGIRAN
Jacques BERNIS
Stéphanie PANTEIX
Christian DESMOULIN
Laurent JARRY
Solidarité intergénérationnelle Isabelle NEGRIER-CHASSAING
Anca VORONIN
Marie-Pierre ROBERT
David PENOT
Lucile VALADAS
Jean DARDENNE
Aurore TONNELIER
Valérie MILLON
Martine NOUHAUT
Enfance - petite
Jeunesse
Enfance Franck LENOIR
Anca VORONIN
Stéphanie PANTEIX
Danielle TODESCO
Jean DARDENNE
Laurence PIPERS
Martine LERICHE
Valérie MILLON
Martine NOUHAUT
Environnement Jean-Christophe ROMAND
Marie Anne ROBERT-KERBRAT
Marie Noël BERGER
Pascale ETIENNE
Francis COISNE
Alain BOURION
Alexandre DOS REIS
Bruno COMTE
Laurent JARRY
Laurence PIPERS
Comité de Jumelage Jean DARDENNE
Lucile VALADAS
Jacques BERNIS
Danielle TODESCO
Anca VORONIN
Pascale ETIENNE
Laurent CHASSAT
Emilio ZABALETA
Martine NOUHAUTCentre d'Animation de Panazol | Jean DARDENNE
Jacques BERNIS
Anca VORONIN
Aurore TONNELIER
Laurent CHASSAT
David PENOT
Franck LENOIR
Bruno COMTE
Alain AUTHIER
DÉLIBÉRATION
VU Les articles L2122-7, L2122-7-1 et L2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales :
VU les articles L. 2121-22 et L.1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales :
VU La délibération en date du 10 Juillet 2020 portant création et composition des commissions municipales,
VU l'avis favorable de l'Assemblée sur Le recours au scrutin ordinaire (vote à main levée) pour procéder à la désignation des nouveaux membres,
CONSIDÉRANT la nécessité de mise à jour des représentations et délégations dans les
établissements publics communaux, les commissions municipales et autres groupes de travail, à la suite des démissions de M. Cyril GRANGER et Mme Claire MARCHAND, CONSIDÉRANT Les candidatures de MM. Emilio ZABALETA et Alain AUTHIER pour intégrer la commission « Sports et Vie associative » pour Le groupe « Vivons Panazol », CONSIDÉRANT la demande de retrait de Mme MILLON Valérie de La commission « Finances » pour le groupe « Vivons Panazol »,
CONSIDÉRANT Les candidatures de MM. AUTHIER Alain et JARRY Laurent pour intégrer la commission « Finances », pour le groupe « Vivons Panazol »,
CONSIDÉRANT La candidature de M. JARRY Laurent pour intégrer La commission « Attractivité
économique » pour le groupe « Vivons Panazol »,
CONSIDÉRANT la demande de retrait de M. DOS REIS Alexandre de la commission « Enfance
— Petite Enfance - Jeunesse » pour Le groupe « Agir ensemble pour Panazol »,
CONSIDÉRANT la candidature de Mme TODESCO Danielle pour Le groupe « Agir ensemble
pour Panazol » et les candidatures de Mmes MILLION Valérie et NOUHAUT Martine pour Le
groupe « Vivons Panazol », pour intégrer la commission « Enfance - Petite Enfance - Jeunesse »,
CONSIDÉRANT les demandes de retrait de la commission « Environnement » de Mme TODESCO Danielle et de M. ZABALETA Emilio pour Le groupe « Agir ensemble pour Panazol »,
CONSIDÉRANT {es candidatures MM. DOS REIS Alexandre, pour Le groupe « Agir ensemble
pour Panazol » et JARRY Laurent pour intégrer la commission « Environnement » pour le groupe « Vivons Panazol »,
CONSIDÉRANT la demande de retrait du Conseil d'Administration du Comité de Jumelage de Mme Laurence PIPERS pour Le groupe « Agir ensemble pour Panazol »,
CONSIDÉRANT les candidatures pour intégrer Le Conseil d'Administration du Comité de
Jumelage de Mme Danielle TODESCO, pour le groupe « Agir ensemble pour Panazol » et de Mme Martine NOUHAUT pour le groupe « Vivons Panazol »,
CONSIDÉRANT la candidature de M. AUTHIER Alain pour intégrer le Centre d'Animation de Panazol pour le groupe « Vivons Panazol »,
CONSIDÉRANT la note de synthèse et la présentation du dossier relatif à la présente
délibération ;CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
à l'unanimité,
DÉCIDE
DE VALIDER la nouvelle composition des établissements publics communaux, Les
commissions municipales et autres groupes de travail avec l'intégration de nouveaux
membres à la suite des démissions de Monsieur Cyril GRANGER et de Madame Claire
MARCHAND.
Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 27 juin 2024
Certifié exécutoire
Reçu ” Un x
puni 9 à OIL ; 2024 Publi for "9024PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIB52 avec Ü pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 27/06/2024
Objet : Mise à jour des représentations au sein des commissions municipales et autres instances
Nature : Délibérations
Matière : Institutions et vie politique - Designation de representants
Date de télétransmission : 01/07/2024 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : Délib 52 - Mise à jour des représentations au sein des commissions et autres instances.pdf
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 1 69 536868 www.telino.com
E =
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Accusé de Réception
LA PREFECTURE
DEPARTEMENT 087
Identifiant de l'acte : 087-218711406-20240627-DELIB52-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 01/07/2024