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Déliberation - DEL117 MISE A Jour DES Représentations DES Commissions Municipales et Autres Instances
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - DEL117 MISE A Jour DES Représentations DES Commissions Municipales et Autres Instances)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, Le dix-sept décembre Le Conseil Municipal de la Commune de
Panazol, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 11 décembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 29
Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NÉGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre
ROBERT, Franck LENOIR, Anca VORONIN, Jean DARDENNE, Clément RAVAUD, Pascale ETIENNE,
Jean-Pierre GAUGIRAN, Martine LERICHE, Jacques BERNIS, Stéphanie PANTEIX, Francis COISNE,
Marie-Noël BERGER, Danielle TODESCO, David PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe
ROMAND, Bruno COMTE, Christian DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles
MONTI, Laurence PIPERS, Valérie MILLON, Alain AUTHIER, Laurent JARRY, François SALAGNAC.
Excusés par procuration :
Alain BOURION donne procuration à Fabien DOUCET en date du 4 novembre 2024
Alexandre DOS REIS donne procuration à Isabelle NEGRIER CHASSAING en date du 16
décembre 2024
Aurore TONNELIER donne procuration à Clément RAVAUD en date du 16 décembre 2024
Excusée :
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT
Secrétaire de Séance : Isabelle NEGRIER-CHASSAING
Objet : Mise à jour des représentations au sein des commissions municipales et autres
instances
Délibération 2024-117
Pour rappel, la délibération de création des commissions municipales fixe Le nombre de membres des commissions municipales à 9, selon La répartition suivante des sièges : - 7 sièges (Liste « Agir Pour Panazol ») ;
- 2 sièges (Liste « Vivons Panazol ») :
À la suite de la démission de Madame Jocelyne LAVERDURE-DELHOUME, Conseillère
municipale et communautaire, il y a lieu de procéder à l'actualisation de La constitution des
établissements publics communaux, des commissions municipales et des groupes de travail de la Ville de Panazol.
ILest proposé à l'Assemblée d'avoir recours au scrutin ordinaire (vote à main levée) pour procéder à la désignation des nouveaux membres. Le Conseil Municipal est invité à valider La nouvelle composition telle que :
Commissions Membres
Voirie Réseaux Divers -Transports Alain BOURION
Jacques BERNIS
Jean-Christophe ROMAND
Marie Anne ROBERT-KERBRAT
David PENOT
Anca VORONIN
Alexandre DOS REIS
Bruno COMTE
Valérie MILLON
Urbanisme, patrimoine bâti,
nouvelles technologies
Alain BOURION
Martine LERICHE
Jean-Pierre GAUGIRAN
Alexandre DOS REIS
Marie Noël BERGER
Marie Anne ROBERT-KERBRAT
Gilles MONTI
Bruno COMTE
Christian DESMOULIN
Sports et Vie associative Jean-Pierre GAUGIRAN
Laurent CHASSAT
Jacques BERNIS
Stéphanie PANTEIX
Francis COISNE
David PENOT
Gilles MONTI
Émilio ZABALETA
Alain AUTHIER
Culture et
Internationaux
Échanges- Jean DARDENNE
Pascale ETIENNE
Franck LENOIR
Isabelle NEGRIER-CHASSAING
Lucile VALADAS
Danielle TODESCO
Marie Noël BERGER
Emilio ZABALETA
Martine NOUHAUT
Finances Marie-Pierre ROBERT
Danielle TODESCO
Gilles MONTI
Clément RAVAUD
Alexandre DOS REIS
Jean-Christophe ROMAND
Laurent CHASSAT
Alain AUTHIER
Laurent JARRY
Attractivité économique Clément RAVAUD
Alexandre DOS REIS
Aurore TONNELIER
Lucile VALADAS
Jean-Pierre GAUGIRAN
Jacques BERNIS
Stéphanie PANTEIX
Christian DESMOULIN
Laurent JARRY Solidarité intergénérationnelle Isabelle NEGRIER-CHASSAING Anca VORONIN
Marie-Pierre ROBERT
David PENOT
Lucile VALADAS
Jean DARDENNE
Aurore TONNELIER
Valérie MILLON
Martine NOUHAUT
Enfance - petite Enfance - | Franck LENOIR
Jeunesse Anca VORONIN
Stéphanie PANTEIX
Danielle TODESCO
Jean DARDENNE
Laurence PIPERS
Martine LERICHE
Valérie MILLON
Martine NOUHAUT
Environnement Jean-Christophe ROMAND
| Marie Anne ROBERT-KERBRAT
Marie Noël BERGER
Pascale ETIENNE
Francis COISNE
Alain BOURION
Alexandre DOS REIS
Bruno COMTE
Laurent JARRY
Laurence PIPERS
Comité de Jumelage | Jean DARDENNE
Lucile VALADAS
Jacques BERNIS
Danielle TODESCO
Anca VORONIN
Pascale ETIENNE
Laurent CHASSAT
Emilio ZABALETA
Martine NOUHAUT
Centre d'Animation de Panazol Jean DARDENNE
Jacques BERNIS
Anca VORONIN
Aurore TONNELIER
Laurent CHASSAT
David PENOT
Franck LENOIR
Bruno COMTE
Alain AUTHIER
DÉLIBÉRATION
VU les articles L2122-7, L2122-7-1 et L2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales :
VU les articles L. 2121-22 et L.1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales :
VU la délibération en date du 10 Juillet 2020 portant création et composition des commissions municipales,
VU là délibération 2024-52 en date du 26 juin 2024 portant mise à jour des représentations au sein des commissions municipales VU l'approbation unanime de l'Assemblée sur Le recours au scrutin ordinaire (vote à main
levée) pour procéder à la désignation des nouveaux membres,
CONSIDÉRANT la nécessité de mise à jour des représentations et délégations dans les
établissements publics communaux, les commissions municipales et autres groupes de travail, à La suite de la démission de Madame Jocelyne LAVERDURE-DELHOUME, CONSDÉRANT Le siège à pourvoir pour Le groupe « Agir ensemble pour Panazol » au sein de La commission Finances,
CONSIDÉRANT La candidature de Madame Danielle TODESCO enregistrée en séance pour le groupe « Agir ensemble pour Panazol »,
CONSIDÉRANT la note de synthèse et La présentation du dossier relatif à la présente délibération ;
CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE À L'UNANIMITÉ
- DE VALIDER {a nouvelle composition des établissements publics communaux, les
commissions municipales et autres groupes de travail avec l'intégration d'un nouveau
membre au sein de La commission Finances à la suite de La démission de Madame Jocelyne LAVERDURE-DELHOUME.
Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 18 décembre 2024
Le Maire,
Fabien DOUCET
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le 93 DEC. 202% Publié ou notifié
2 h DEC. 2024 PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIB117 avec À pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 18/12/2024
Objet : Mise à jour des représentations au sein des commissions municipales et autres instances
Nature : Délibérations
Matière : Institutions et vie politique - Designation de representants
Date de télétransmission : 23/12/2024 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : DELIB117 Mise à jour des représentations au sein des commissions municipales et autres instances.pdf
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Pelits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 16953 6868 www.telino.com
a EL Accusé de Réception
2 LA PREFECTURE Liberté + Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087
Identifiant de l'acte : 087-218711406-20241218-DELIB117-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 23/12/2024