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Document publié le Vendredi 21 septembre 2018 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 21 09 2018 1 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Eau et assainissement,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2018 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2018
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Serge CAMPANA, Frédéric CHALANCON, Anne CHAUMAZ, Jérôme DIMEGLIO, Dominique LAVANDIER, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Serge VILLARD.
Absent excusé : Jean-François GUILBERT qui a donné pouvoir à Christian BOSQUET Absents :
Sébastien BRUN
______________________________
Ordre du jour :
Rapport d’activités ARC 2017,
Transfert de charges et révision de l’attribution de compensation,
Travaux rampe cour de l’école,
Schéma général de l’eau potable,
Divers
____________________________
Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil qui est adopté à l’unanimité.
1) Rapport d’activités ARC 2017
Monsieur le maire rappelle que l’année 2017, année de la fusion, a vu naître la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron. Elle a été celle d’un commencement. Il précise aussi que la présentation du rapport d’activités de la communauté de communes au conseil municipal est obligatoire. Il présente ensuite les différents secteurs d’activités à l’aide d’un diaporama :
Aménagement : Développement économique, développement durable, urbanisme, rénovation urbaine, habitat logement, tourisme.
Environnement : Déchets, espaces verts, assainissement, rivières
Restauration collective
Petite enfance-jeunesse : crèches, RAM (Relais d’Assistances Maternelles) ; LAEP (Lieux d’Accueil Enfants Parents)
Culture : Lecture publique, EAC (Education Artistique et Culturelle) , partenariats culturels , cinéma, musées
Ressources humaines
Finances
Gouvernance
Communication
Après débat sur chacun des secteurs d’activités, le rapport est adopté à l’unanimité.
2) Transfert de charges et révision de l’attribution de compensation,
Commune de Cruas : Il s’agit d’un transfert de charges de la compétence jeunesse de la commune de Cruas qui contribue à une retenue sur l’attribution de compensation qui s’élève à 164 968 €. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2018 - 2 -
Les communes de l’ex Communauté de communes Rhône-Helvie : transfert de charges correspondant à la cotisation au syndicat de l’Escoutay pour les 5 communes de l’ancienne communauté de communes. Ces charges seront retenues sur l’attribution de compensation des communes concernées.
Délibérations adoptées à l’unanimité.
3) Travaux rampe cour de l’école
Ces travaux doivent être coordonnés avec le chantier de restauration du mur d’enceinte de la cour de l’école. Le calendrier retenu pour la réalisation de ces travaux est la période des vacances scolaires de février 2019.
4) Schéma général de l’eau potable
Monsieur le maire fait état de l’avancée des travaux du schéma général de l’eau. Cette étude avance doucement avec des résultats qui génèrent des discussions. L’objectif général de cette démarche est de faire des économies d’eau. La recherche de fuites et le changement des compteurs d’eau de + de 15 ans vont dans ce sens et devront être mis en place le plus tôt possible.
Périmètre de protection de la source du Réviscou.
Ce périmètre a été validé par la préfecture sous réserve de préconisation à réaliser. Les devis de travaux devront être établis avant la fin de l’année pour une réalisation dans les deux années qui suivront.
5) Divers
Ecole : La directrice d’école a fait une demande de financement pour une sortie d’écoliers en 2019. Le conseil se prononce pour une aide de 25 € par enfant pour 52 enfants ; Cette aide financière de la mairie permettra d’obtenir un soutien financier du conseil départemental de 14 € / enfant.
Courrier de l’inspection d’académie : Ce courrier indique que l’Education Nationale ne peut affecter un enseignant supplémentaire à l’école d’Aubignas.
Arrêt maladie : Monsieur le maire signale l’arrêt maladie de notre employée communale chargée du ménage et de la cantine. Des solutions doivent être trouvées pour son remplacement.
Repas des ainés : des devis seront établis pour l’organisation de ce repas
Aire de camping-car : des faits de vandalisme ont été signalés.
La séance est levée à 22h45
Prochain conseil : Le conseil est prévu le vendredi 9 novembre 2018 à 20H30.