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Conseil Municipal - Cpte Rendu CM 09 11 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte Rendu CM 09 11 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Jeunesse,
|
Commune d'AUBIGNAS
J =
|
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
9
novembre
2018
Présents
:
Christian
BOSQUET,
Emilie
BORDE,
Serge
CAMPANA,
Frédéric
CHALANCON,
Anne
CHAUMAZ,
Jérôme
DIMEGLIO,
Dominique
LAVANDIER,
Nathalie
RODRIGUES
de
JESUS,
Serge
VILLARD.
Absent
excusé
: Jean-François
GUILBERT
qui
a donné
pouvoir
à Christian
BOSQUET
Absent
:
Sébastien
BRUN
Ordre
du
jour
:
Délibération
sur
le retrait
du
syndicat
mixte
de
l’ Ardèche
Méridionale,
Délibération
pour
non
pénalité
sur
le tarif de
l’eau
été
2018,
Délibération
pour
avancement
de
carrière,
Délibération
pour
incorporation
des
biens
communaux
à l’inventaire
général,
Modification
budgétaire
pour
sortie
scolaire,
Remplacement
d’agent
communal,
Projet
réseau
d’eau,
Repas
des
aînés,
Animation
« une
rose
un
espoir
»,
Divers Monsieur
le
maire
introduit
la séance
par
le compte
rendu
du
dernier
conseil
qui
est
adopté
à
l'unanimité.
1.
Délibération
sur
le retrait
du
syndicat
mixte
de
l’ Ardèche
Méridionale
Monsieur
le
maire
présente
les
raisons
pour
lesquelles
la communauté
de
communes
ARC
souhaite
se
retirer
du
syndicat
mixte
de
l'Ardèche
Méridionale.
Il donne
la
parole
à Serge
Villard
représentant
d’ARC
au
Syndicat
Mixte.
Ce
dernier
explique
son
positionnement
face
à ce
retrait
Délibération
adoptée
avec
7 voix
pour
3 abstentions.
2.
Délibération
pour
non
pénalité
sur
le tarif de
l’eau
été
2018,
Suite
aux
relevés
de
consommation
des
compteurs
de juin
à septembre,
la mairie
n’a
pas
constaté
de
dépassement.
Le
règlement
de
l’eau
est
accepté
et efficace
sur
le respect
de
la consommation
individuelle.
Le
maire
propose
donc
de
ne
pas
appliquer
de
pénalités.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
3.
Délibération
des
tarifs
de
l’eau
et
de
l’assainissement
pour
2019 Pour
l’eau
: Le
budget
de
distribution
de
l’eau
devant
faire
face
cette
année
à de
grosses
dépenses,
il est proposé
d’augmenter
l’abonnement
et le coût
au
m3
inchangés
depuis
plusieurs
années.
Les
bases
pour
2019
seront
donc
de
60
€ pour
l’abonnement
et de
0.68
€/m3
d’eau.
Au
prix
du
m3
viennent
se
rajouter
les
taxes
de
l’Agence
de
l’eau.
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
Pour
l’assainissement
: Il est proposé
de
ne
pas
augmenter
le tarif de
l’assainissement.
Les
bases
pour
2019
seront
donc
de
55
€
pour
l’abonnement
et de
0.90
€/m3
d’eau.
Au
prix
du
m3
viennent
se
rajouter
les
taxes
de
l’ Agence
de
l’eau.
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
En
conclusion,
seul
le tarif de
l’eau
subit
une
modification
pour
2019.
4.
Délibération
pour
incorporation
des
biens
communaux
à l’inventaire
général
5.
a
VS
.
,
Ne
.
x
à
.
Il s’agit
là
de
faire
rentrer
l'acquisition
des
biens
sans
maître
dans
l'inventaire
communal.
Toutes
les
délibérations
ont
été
prises
à cet
effet.
Il convient
donc
de
faire
l'opération
comptable
pour
intégrer
ces
biens
communaux
dans
l'inventaire
communal.
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
5.
Délibération
pour
avancement
de
carrière
Délibération
reportée
pour
cause
de
non-retour
du
CG07
6.
Modification
budgétaire
pour
sortie
scolaire,
La
directrice
d'école
a fait
une
demande
de
financement
pour
une
sortie
d’écoliers
en
2019.
Afin
d'obtenir
l’aide
financière
du
conseil
départemental,
la
mairie
devra
verser
1716
€ à
la
coopérative
scolaire
ce
qui
fait
une
augmentation
du
compte
de
1000
€ supplémentaires
pour
2018.
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
7.
Remplacement
d’agent
communal,
Suite
à l’arrêt
maladie
de
Priscilla
MICHELON,
la mairie
a lancé
une
procédure
de
recrutement
pour
son
remplacement.
Le
choix
a
été
celui
de
Mme
Aurélie
FERREIRA
recrutée
sur
un
contrat
aidé
pour
une
durée
de
9 mois
Le
maire
demande
au
conseil
l’autorisation
d’engager
les
dépenses
pour
sa rémunération
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
8.
CG07
: Le
maire
demande
au
conseil
l’autorisation
de
signer
une
convention
avec
le CG07
pour
avoir
le meilleur
tarif pour
d'éventuels
choix
de
mutuelles
complémentaires.
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
9.
Projet
réseau
d’eau,
Le
conseil
municipal
se propose
de
réfléchir
sur
notre
distribution
en
eau
potable
. Pour
notre
développement
qui
soit
résidentiel,
artisanal,
ou
à titre
sécuritaire
pour
les
périodes
estivales,
cela
doit
passer
par
de
nouvelles
ressources.
Notre
municipalité
s’interroge
sur
d’éventuelles
possibilités
avec
les
collectivités
voisines. 10.
Divers
Repas
des
aînés :
Le
conseil
a fait
l’étude
des
quatre
différents
devis
demandés
aux
restaurateurs
locaux.
Après
discussion
le conseil
a fait
son
choix
avec
modifications
souhaitées
du
menu.
Animation
une
rose
un
espoir
: avis
favorable
du
conseil
pour
renouveler
l’opération
en
2019.
Formation
1%
secours
: L’embauche
de notre
contrat
aidé
relance
la dynamique
de formation
aux
1%
secours
pour
2019.
Chats
errants
: Des
habitants
du
quartier
Chante
Müûre
ont
fait
état
de
la divagation
de
chats
errants
sur
le quartier
et donc
de
renouveler
la convention
avec
30
millions
d’amis.
Le
renouvellement
de
la convention
est
possible
si
en
amont
il y
a une
évaluation
des
besoins
et si une
personne
du
quartier
se
déclare
prête
à mettre
en
place
l’opération
de
piégeage.
Container
papier
du
village
: Ce
container
papier
est plein
depuis
plusieurs
mois.
C’est
à la communauté
de
communes
à
intervenir. Lumière
au
parking
Ste
Reine
: remettre
la lumière
au
parking
les jours
de
manifestation.
Bibliothèque
: Serge
VILLARD
fait état
d’un
problème
de
chauffage
à la bibliothèque
et de
l’utilisation
de
la salle
du
château
par
les
élèves
les
20
novembre
et 6 décembre
matin.
La
séance
est
levée
à
22h45
Prochain
conseil
: Le
conseil
est
prévu
le vendredi
4 janvier
2019
à 20H30.
3 AUBIGNAS
: compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
9 novembre
2018