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Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20200831 VS
Document publié le Lundi 31 août 2020 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20200831 VS)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Numérique, Démocratie,
Ci”
UNS
NT TN RON
RSI MAUDIT TE)
ne da
31
août 2020
Présence Présents
:
Jean-Paul
AYRAL,
Luc
ASTOUL,
Marie-Aude
BARRIER,
Maryse
CAREME,
Bruno
CHAMPOUX,
Pauline
COHADE,
Véronique
FAURE,
Gilles
LARGERON,
Céline
MARSIN,
Frédéric
MEUNIER,
Pierre-Franck
PAPPALARDO,
Marie
PEREIRA,
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA,
Raphaël
ROUSSY,
Claude
VANKENHOVE.
Pouvoirs : Nombre
de
votant
: 15
Excusés
:
Non-excusées : Intervenants : Sans
intervenants
Lieu
de
la séance :
Salle
polyvalente
avec
application
des
mesures
COVID19.
Port
du
masque
obligatoire
Secrétaire
de
séance
:
M.
ROUSSY
Raphaël
Ordre
du
jour
e
Tableau
des
effectifs
e
Tarifs
publics
2020/2021
e
Conventions
Centre
de
gestion
: Retraite,
santé,
sécurité
e
EPF/SMAF
régularisation
de
parcelles.
e
_FDEN63
: Appel
des
Coquelicots
e
Communication
: Application
Mobile
Ville
e
Achat
matériels
Questions
diverses
Modification
de
l’ordre
du
jour,
rajout
de
la délibération
achat
matériels. RO
Compte-rendu
Conseil
Municipal
nee 1
31 août 2020
Mairie
1
- Tableau
des
effectifs.
1/ Approbation
de
la convention
signée
avec
GE
SPORT
Dans
le
cadre
des
besoins
liés
à
la
direction
du
CLSH,
du
maintien
de
l’accueil
le
mercredi
après-midi
de
13h30
à
17h30,
de
l’activité
sport
au
sein
des
TAP
et
de
l’école,
il est
fait
appel
à un
animateur
sport
diplômé
mis
à disposition
par
l'association
GE
SPORT.
Pour
la
rentrée
scolaire
2020/2021,
il est
nécessaire
d'augmenter
le
nombre
d'heures
de
cet
intervenant. Il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
la signature
d’une
convention
sur
une
durée
jusqu’au
31.12.2020
et
d'autoriser
le maire
à signer
la convention
et ses
annexes.
Vote : 15
Pour,
0
Contre,
O0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à
l'unanimité
2/
Intervenants
TAP
(temps
d'activité
périscolaire)
Les
élèves
sont
accueillis
en
TAP
à
la
fin
du
temps
scolaire.
IL
est
demandé
au
conseil
municipal
d'approuver
le
choix
des
activités
et
intervenants
retenus :
e
Unintervenant
échecs
le
lundi
e
Unintervenant
sport
les
lundi,
mardi,
jeudi
e
Unintervenant
lave
émaillée
le mardi
e
Unintervenantinitiation
lutte le
jeudi
Et d'autoriser
Monsieur
le maire
à signer
les
conventions
correspondantes.
Vote
:
15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
3/
Création
d’un
poste
permanent
d’adjoint
d'animation
catégorie
C — filière
animation A
l'heure
actuelle,
la
direction
du
CLSH
et
l’animation
sportive
sur
le
temps
scolaire
et
périscolaire
est
assurée
via
l’intervenant
mandaté
par
GE
SPORT.
Le
recours
à un
directeur
du
centre
titulaire
du
BAFD
est
une
condition
sine
qua
none
de
l’agrément
donné
par
la Direction
de
la Cohésion
sociale.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
créer
un
poste
permanent
d’adjoint
d'animation
catégorie
C à temps
complet
pour
les fonctions
de
direction
et d'animation
du
CLSH
à compter
du
1° janvier
2021.Cet
emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C de
la
filière
Animation
au
grade
d’adjoint
territorial
d'animation
C1.
La
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
la
grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d’adjoint
territorial
d'animation
C1
avec
valorisation
des
fonctions
de
direction
en
sus. MALAUZA
en
Compte-rendu
Conseil
Municipal
31
août
2020
Il
est
également
proposé
au
Conseil
municipal
de
modifier
en
conséquence
le
tableau
des
emplois
et
d'inscrire
au
budget
les crédits
correspondants.
Vote : 15
Pour,
O
Contre,
0
Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
4/
Modification
de
la fiche
de
poste
et du
temps
de
travail
sur
le
poste
permanent
d’adjoint
technique
— grade
adjoint
technique
principal
2°"
classe
- Petite
enfance
A
l’heure
actuelle,
ce
poste
fait
l’objet
d’une
absence
temporaire
de
l’agent
depuis
le
7
octobre
20109.
Son
remplacement
a été
assuré
par
un
agent
contractuel
avec
des
contrats
successifs.
L'évolution
des
besoins
au
cours
de
cette
absence
temporaire
a
montré
la
nécessité
de
modifier
la fiche
de
poste
afin
de
pouvoir
inclure
une
polyvalence
temps
périscolaire
et temps
entretien
des
bâtiments.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
ces
modifications
et
d'autoriser
le
maire
a
sollicité
l'approbation
du
CT
paritaire
du
CDG63.
En
cas
d'accord
du
CT,
il
est
demandé
d'autoriser
le maire
à modifier
la fiche
de
poste.
Vote : 15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à
l’unanimité
5/
Suppression
du
poste
permanent
d’adjoint
technique
—
grade
adjoint
technique
—
entretien
des
bâtiments
Ce
poste
à temps
non
complet
(27h/35)
est
vacant
depuis
le 01/07/2020.
Il
correspondait
à
un
poste
de
ménage
exclusivement
au
sein
des
différents
bâtiments
de
la
commune. Les
besoins
actuels
et
la
nécessité
de
polyvalence
des
agents
(en
cas
d'absence,
de
maladie
…)
ont
démontré
l’inadaptabilité
de
ce
poste.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
supprimer
ce
poste
et
d'autoriser
le
maire
à
solliciter
l’avis
du
CT
paritaire
du
CDG
63.
Il est
également
demandé
d’autoriser
le
maire
à
modifier
le
tableau
des
emplois
en
conséquence
et
de
supprimer
du
budget
les
crédits
affectés.
Vote : 15
Pour,
O
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité Mairie
EC
RONDS
NOT
RON
NS
TENTE)
MALAUZA
ET
11171
6/ Suppression
du
poste
permanent
d’adjoint
technique
— grade
adjoint
technique
-
Aide
au
temps
de
restauration
Ce
poste
à temps
non
complet
(8/35°)
«
aide
au
service
sur
le temps
de
pause
méridienne
des
élèves
et
nettoyage
de
la
salle
»
est
vacant
au
01/09/2020.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
supprimer
ce
poste
et
d'autoriser
le
maire
à
solliciter
l'avis
du
CT
paritaire
du
CDG
63.
Il est
également
demandé
d'autoriser
le
maire
à modifier
le
tableau
des
emplois
en
conséquence
et
de
supprimer
du
budget
les
crédits
affectés.
Vote : 15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
7/ Augmentation
du
poste
d'agent
administratif.
L'évolution
des
missions
confiées
à
cet
agent
(prise
en
charge
des
questions
relatives
à
l'urbanisme
avec
formation
régulière
par
RLV,
nécessité
de
mettre
à
jour
les
fichiers
des
usagers
de
l’eau
suite
à transfert
de
compétence,
accueil
téléphonique...)
montre
la nécessité
de
maintenir
8h
de
mission
administrative
à cet
agent
en
sus
des
22h
déjà
exercées.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'augmenter
le temps
de
travail
de
ce
poste
administratif
et
de
le
porter
à
30h.
Il est
demandé
d’autoriser
le
maire
à solliciter
l’avis
du
CT
paritaire
de
CDG
63.
Il est
demandé
d'autoriser
le maire
à modifier
le tableau
des
emplois
en
conséquence.
Vote : 15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
8/ Création
d’un
poste
permanent
d’adjoint
technique
— grade
adjoint
technique
—
entretien
des
bâtiments
et
petite
enfance
Compte
tenu
des
suppressions
de
poste
liés
à
l’entretien
des
bâtiments
et
au
temps
de
restauration
ci-dessus
et
face
à
la
nécessité
de
polyvalence
entre
les
agents
techniques,
la
création
d’un
nouveau
poste
d’adjoint
technique
polyvalent
répondant
tant
aux
besoins
d'entretien
des
bâtiments
qu’à
ceux
liés
aux
temps
périscolaires
est
nécessaire.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
créer
un
poste
permanent
d’adjoint
technique
— grade
adjoint
technique
2è"€
classe
au
1%
mars
2021
à
temps
non
complet
annualisé.
Cet
emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
équivalente.
La
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
la
grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d’adjoint
technique.
Il
est
également
proposé
au
conseil
municipal
de
modifier
en
conséquence
le
tableau
des
emplois
et
d'inscrire
au
budget
les crédits
correspondants.
Vote : 15
Pour,
0
Contre,
O0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à
l’unanimité in
Compte-rendu
Conseil
Municipal
ae do
ET
PAl
Mairie
2-Tarifs
publics.
Je
vous
propose,
comme
les
années
précédentes
d'augmenter
les tarifs
publics
de
1%.
Vote : 15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l'unanimité
3 —
Conventions
Centre
de
gestion
du
PDD
: Retraites
CNRACL
et
Pôle
Santé. Santé
et sécurité
au
travail :
L'objet
de
cette
convention
est
d'assurer
le suivi
médical,
prévenir
les
risques
professionnels,
améliorer
les
conditions
de
travail
etc...
e
102
£/an
par
agent
Assistance
retraite
CNRACL
:
L'objet
de
cette
convention
est
d'assister
la collectivité
pour
établir
et
contrôler
les
dossiers
de
retraite
de
nos
employés
et
d’en
assurer
le traitement.
e
150€/an
Ces
deux
conventions
arrivent
à
échéance
en
fin
d'année
2020
et
doivent
être
renouvelées
pour
2021.
Vote
:
15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
4 —
EPF/SMAF
régularisation
de
parcelles
Nous
avons
par
l'intermédiaire
de
l’EPF
acquis
il y a
une
douzaine
d'années
plusieurs
parcelles
de
terrain
: pour
la construction
de
la cantine
actuelle,
pour
la construction
du
parking
mairie
et
enfin
pour
la constitution
des
réserves
foncières
pour
la commune.
L’amortissement
étant
terminé,
ces
parcelles
qui
étaient
les
propriétés
de
l’EPF,
vont
être
rétrocédées
à la commune
suivant
conditions
ci-dessous :
Parcelles
concernées
: AD526
— AE28,
29,
217,
390
— AI9O,
91,
94
Prix
de
session
133
317,43€
(fais
de
dossier
compris).
Montant
versé
par
la commune
à l’EPF
: 111800€
(remboursement
du
capital)
Restant
dû
: 215
17,43€
(TVA
essentiellement
et
en
partie
récupérable)
Vote : 15
Pour,
O
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité ie
Compte-rendu
Conseil
Municipal
MALAUZAT
31
août
2020
5 —
FDEN63
: Appel
des
Coquelicots.
(Fédération
Départementale
pour
l'Environnement
et
la
Nature
dans
le
Puy-de-Dôme)
Cette
association
nous
sollicite
afin
que
la commune
prenne
un
arrêté
interdisant
l'emploi
de
pesticides
sur tout
ou
partie
du
territoire
communal
pour
inciter
le gouvernement
à
prendre
ses
responsabilités
en
la matière.
Au-delà
du
fait
que
la commune
n’est
pas
compétente
pour
prendre
un
tel
arrêté,
1 -
Les
pesticides
sont
interdits
d'emploi
pour
les
collectivités
et
pour
les
particuliers
(en
application). 2 - Avant
d'interdire
à nos
agriculteurs
l'emploi
de
pesticides
ne
faut-il
pas
leur
proposer
une
alternative
aux
méthodes
actuelles
?
(Au
risque
de
leur
faire
perdre
des
revenus).
Oui,
il faut
cesser
ces
traitements
pour
sauver
la
biodiversité
mais
faisons-le
autrement
pour
protéger
nos
agriculteurs.
Vote : 1 Pour
(Luc
ASTOUL),
13
Contre,
1 Abstention
(Claude
VANKENHOVE)
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
défavorable
Le
conseil
municipal
n’a
pas
compétence
en
la matière
pour
prendre
un
tel
arrêté
mais
un
diagnostic
va
être
lancé
pour
connaitre
les
usages
des
agriculteurs
de
la commune.
6 - Communication
: Application
Mobile
Ville
Afin
de
mieux
communiquer
avec
nos
administrés
en
temps
réel,
nous
avons
lancé
une
étude
début
juin
sur
différentes
applications
smartphone.
Cette
application
nous
permettra
de
diffuser,
alerter,
solliciter,
communiquer
en
toute
sécurité. Cette
étude
a été
réalisée
sur
9
applications
différentes.
°__
Illiwap
°
ComMaVille
°
Alerte
événement
°
Néocity
°
myMairie
°
_
PanneauPocket
°
BougeMaVille
°
Maire&Citoyens
°__
Intramuros
Après
tests
et
analyses
de
ces
différentes
solutions
je vous
propose
de
choisir
l'application
ComMaVille
développée
dans
le
Puy
de
Dôme
par
Pédagofiche
à Nohanent.
Coût
annuel
de
maintenance
600€
TTC.
Présentation
des
différentes
applications ÉCOUTER
ONU
RTS TEALINE)
Me
en
ET
Al
Mairie
Synthèse : Fonctionnalités
ET
Alerte
LT
Panneau
|RoureMaVille
MalreR£ltoyens”
Premium
événement.
|
Premium
Pocket
Informer,
Diffuser, Alerter:
Info
citoyenne,
Pollution,
Ÿ
Ÿ
Météo, Trafic Informer,
Diffuser, Alerter :
sms
V4
Ÿ
Sonder : questionnement
Ÿ
Ÿ
Ÿ
Ÿ
Ÿ
Ÿ
des
citoyens
Signaler
:Affichage
4
Ÿ
Ÿ
Ÿ
Ÿ
Ÿ
sauvage,
décharge
sauvage,
fuite
d'eau,
mobilier urbain
dégradé,
poubelles cassées
Messages
géolocalisés
:
Ÿ
Pour les résidents présents dans la zone Flux RSS vers site internet
Ÿ
Ÿ
Ÿ
ou réseau sociaux CNE
ECC
NE
EL
NE
EC
Vote
:
15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
7 —
Achat
de
matériel
divers
e
2 tableaux
blancs
pour
classe
école
PGDIS
= 988,20
€ TTC
e
1 Chariot
pour
le ménage
= 400€
HT
e
1 Table
pour
la cantine
TOTAL
: 1500
€ TTC
avec
Virement
de
crédits
Vote : 15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à
l’unanimité HR
Compte-rendu
Conseil
Municipal
Me
en
31
août 2020
Mairie
8
- Informations
et
Questions
diverses
Informations
:
COVID-19 : Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA
a travaillé
et terminé
sur
le protocole
périscolaire.
Véronique
FAURE
et
Claude
VANKENHOVE
s’occuperont
du
protocole
pour
les
salles
communales. Travaux
RD402 :
Le
grenaillage
des
trottoirs
est terminé.
Reste
à faire
le fleurissement
des
zones
vertes
courant
2021.
Lors
d’un
orage
mi-août,
une
inondation
a impacté
le
garage
de
M.
TAVAREZ,
une
étude
est
en
cours
par
le
département
et
la
SEMERAP.
Sécurité
RD402
:
Un
courrier
a été
envoyé
au
conseil
départemental
63
pour
signaler
les
problèmes
de
sécurité
routière
(vitesse).
Un
plan
d’action
va
être
mené
pour
améliorer
la situation
:
-
Panneau
« Attention
piétons
» vont
être
installés
dans
les
deux
sens
de
circulation.
-
Une
étude
va
être
lancée
pour
compter
et vérifier
la vitesse
des
véhicules.
-
Un
rendez-vous
est
pris
avec
notre
conseiller
départemental
pour
appuyer
nos
demandes.
Insectes
dangereux :
Des
nids
de
frelons,
guêpes
ont
été
traités
au
local
du
football
et dans
un
noyer
derrière
le
lotissement
Grand
Champ.
Il semblerait
qu’il
y en
a un
autre,
chemin
des
Verguières,
Luc
ASTOUL
regardera
sa
présence
et
localisation.
Enquête
PLU
:
L'enquête
publique
démarre
le mardi
8 septembre
2020
jusqu’au
9 octobre
2020
inclus
Campagne
de
stérilisation
des
chats :
Cette
campagne
commence
début
septembre en
Compte-rendu
Conseil
Municipal
re
ET
AP
Mairie
Opération
Nettoyons
la
nature
(zone
CALOVAS)
e
Opération
terminée
Information
fête
du
village.
La
fête
du
village
aura
lieu
les
11
et
12
septembre
2020
L’APE
organisera
vendredi
en
soirée
un
concours
de
vélo
fleuri
et
une
tombola.
Une
communication
a été
distribuée
par
leur
soin.
Nous
n’aurons
pas
les
élèves
de
l’école,
l'inspection
d'académie
n’a
pas
autorisé
la sortie.
Réunion
avec
les
associations
prévue
le 3 septembre
à 18h00
(salle
polyvalente).
SIEG
:
Réunion
du
SIEG
le
mardi
8 septembre
2020
à
15h00
Espace
culturel
(à
côté
de
la
mairie)
—
Rue
des
écoles
-63530
ENVAL
Ordre
du
jour
:
e
Présentation
du
syndicat
e
Élection
des
délégués
titulaires
et suppléants
au
conseil
syndical
du
SIEG-Territoire
d'Énergie
Puy-de-Dôme.
e
Questions
diverses
Article
dans
le
Monde :
Frédéric
MEUNIER
nous
informe
qu’un
article
va
paraître
dans
l'édition
de
mardi
1
septembre
du
journal
Le
Monde
sur
le tarissement
de
l’eau
à la pisciculture
de
Saint
Genest
l'enfant. en
Compte-rendu
Conseil
Municipal
MALAUZA
Ê
31
août
2020
Projet
PREVA
:
Frédéric
MEUNIER
nous
rapporte
que
l'association
PREVA
(Protection
des
entrées
sur
les
volcans
d'Auvergne)
fait
un
appel
à candidature
des
communes
pour
fournir
un
terrain
de
2
hectares.
Ce
projet
social-éducatif
doit
permettre
de
mettre
en
place
des
jardins
partagés,
aménagement
pour
élever
des
truites
etc...
Il doit
être
au
plus
près
des
écoles.
Ces
projets
seront
financés
par
le CD63
(une
enveloppe
de
2 millions
€ a été
affectée
pour
ces
projets).
En
l’état,
le conseil
municipal
demande
que
l'association
présente
plus
précisément
le
projet
lors
d’une
commission
municipale.
Protection
zone
sensible
Saint
Genest :
L'association
PREVA
demande
que
les
parcelles
203AM52,
53
et 54
(en
face
du
moulin
des
poètes)
soit
préservées
de
toute
construction.
Cette
zone
sensible
abrite
un
oiseau
protégé,
le torcol
fourmilier.
Le
maire
nous
informe
que
cette
zone
fait
l’objet
d’une
orientation
d'aménagement
et
de
programmation
dans
le futur
PLU
révisé.
Subvention
école
numérique :
Un
dossier
de
subvention
est
en
cours
pour
la
réalisation
du
WIFI
de
l’école
et
remplacement
des
ordinateurs.
Fin
de
dépôt
à l'académie
le 9 septembre
2020.
Questions
:
Bruno
CHAMPOUX
Q :
Serait-il
possible
d'installer
un
abri
de
bus
sur
le chemin
des
Batignolles
?
Réponse
du
maire
: Nous
regarderons
la faisabilité,
l'équipement
étant
à la charge
de
la
commune.
Q :
Serait-il
possible
de
connaître
le prix
réel
d’un
repas
de
la cantine
?
Réponse
du
maire
: Nous
avons
tous
les éléments
pour
réaliser
cette
analyse.
Nous
demanderons
combien
coûte
réellement
un
repas.
Prochaine
réunion
lundi
21
septembre
à
19h00
(salle
polyvalente
et
mesures
COVID
19)
Fin
de
séance
à
22h20