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Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2016 02 01)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Transports,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 1 FEVRIER 2016
Etaient présents sous la présidence de Francis ERARD :
Raynald Royère, Jean-Pierre Gatouillat, Vincent Blanchot, Christian Coignot, Jean-Pierre Brunet, Christine Robillard
Absents excusés :
Philippe Denis,
Marcel Spilmann donne pouvoir à Christine Robillard
1/ approbation du PV de la dernière séance
Sur proposition du Président, le comité syndical approuve à l’unanimité le PV de la réunion du 2 novembre 2015.
2/ désignation d’un secrétaire de séance
Sur proposition du Président et après appel de candidature, Mr Vincent Blanchot est élu secrétaire.
3/ vote du BP 2016
Le président présente le projet de budget 2016 qui est arrêté en fonctionnement à la somme de 96 965€. À la clôture de l’exercice 2015, le syndicat présente un excédent de 20 000€. Le comité syndical émet plusieurs solutions pour son utilisation :
- rembourser l’encours de la dette
- effectuer des travaux d’accessibilité aux écoles
- réaliser des travaux de voiries.
Le président suggère de ne pas prévoir son utilisation pour le moment et d’attendre la position de Mme la Préfète sur le devenir du syndicat dans le cadre du schéma de coopération intercommunale, mais aussi sur le dossier de demande d’indépendance du hameau. Le comité syndical accepte cette proposition.
Les membres du comité s’interrogent de nouveau sur les conséquences de l’éventuelle suppression du SIGE, qui entrainerait de toute évidence la signature de conventions.
Plusieurs questions sont alors posées : devenir du personnel et des biens achetés par le syndicat, gestion du cimetière, les élections...
A ce jour, le syndicat fonctionne grâce à un partenariat consensuel entre les deux communes.
Le rapport (vote du budget) mis aux voix est adopté :
VOTE POUR CONTRE ABST
7 0 0
4/ vente du véhicule pompier
Le président rappelle que suite à une réunion au SDIS avec les Maires de Saint-Lyé et Macey sur le devenir du CPI, il a été décidé de conserver la caserne à Grange l’Évêque avec son matériel. Force est de constater qu’à ce jour, compte tenu du nombre de pompiers intervenant sur le hameau, le véhicule n’est pratiquement plus utilisé. L’idée a alors été évoqué de le vendre : un collectionneur serait intéressé.
Au préalable, le président rappelle qu’il convient de s’assurer que les chefs de corps de Saint-Lyé et Macey ne sont pas intéressés par ce véhicule. Mr le Maire de Saint-Lyé doit organiser une réunion en ce sens avec tous les partenaires pour se positionner. En l’absence de décision, le comité syndical vendra le véhicule.
Informations et questions diverses :
Le Président constate avec satisfaction la baisse des incivilités sur Grange l’Evêque, et ce depuis les passages renforcés de la Gendarmerie.
Le Président,
Francis ERARD