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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
Lien du pdf (unknown - f5701 subventions quipement et concours coles privn)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Budget,
IV
B1.7
Article Bénéficiaire Montant
2041512-PORT-RAR Participation pour les pontons de l'avant port de Redon CCPR 15 610,00
2041581-PORT-RAR Participation aux études d'aménagement de la zone portuaire IAV 10 000,00
204181-SJSC-RAR OFIS 2 520,00
2041511-AMTU-RAR Participation à l'étude Croix des Marins / La Digue CCPR 12 000,00
204182-AMTU Participation au déplacement des réseaux - Extension du cinéma Cinémanivel 100 000,00
204182-LOG Participation pour 12 logements ZAC Châtel Haut Patis NEOTOA 80 000,00
Pôle d'échanges multimodal (AMTU-PEM)
204181-RAR Participation financière pour le bâtiment des voyageurs SNCF Gares & Connexions 1 974,00
204181 - RAR Participation aux études de libération des emprises PMR et souterrain SNCF Réseau 35 905,00
204182 - RAR Participation pour libération des emprises PMR et passage souterrain SNCF Réseau 187 169,00
204182-RAR Participation pour les travaux PMR et le passage souterrain SNCF Réseau 397 400,00
842 578,00
Article Nom des écoles bénéficiaires Montant subvention
6574 83 364,00
6574 1 630,00
6574 -
6232 445,00
6718 636,00
86 075,00
6574 126 362,00
6574 -
6574 2 470,00
6232 675,00
6718 964,00
130 471,00
216 546,00
Participation mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires
Participation aux arbres de Noël
Participation sorties scolaires
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
Objet de la subvention
Liste des subventions d'équipement attribuées
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (art. L 2311-7 du CGCT)
Participation à l'achat d'un minibus
Total concours attribués aux écoles privées de Redon
Total subventions d'équipement
OGEC NOTRE-
DAME
SOUS-TOTAL
Forfait matériel
OGEC SAINT-
MICHEL
Participation mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires
SOUS-TOTAL
Forfait matériel
Participation aux frais de repas
Liste des concours attribués aux écoles privées de Redon
Nature du concours
Participation sorties scolaires
Participation aux frais de repas
Participation aux arbres de Noël
SUBV-EQUI-1/1
Envoyé en préfecture le 03/04/2017
Reçu en préfecture le 03/04/2017
Affiché le
ID : 035-213502362-20170330-SG2017_91-DE