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Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 00h54 par la commune de Carnoux-en-Provence.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHAGE SITE 8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Éducation,
Hôtel de Ville – BP 45 – 13716 Carnoux en Provence Cedex
Téléphone 04 42 73 49 00 www.carnoux-en-provence.com Courriel : dgs@mairie-carnoux.fr
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Bouches-du-Rhône
VILLE DE CARNOUX EN PROVENCE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 9 JUILLET 2026
18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
Lecture des décisions n°24-2026 à 38-2026
Portés à connaissance
ENFANCE ET AFFAIRES SCOLAIRES : Suppression d’un poste d’enseignant de l’école élémentaire Frederic Mistral à la rentrée 2026
PATRIMOINE ET CADRE DE VIE : Refus de transfert des pouvoirs de police spéciale au Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Rapport social unique 2025
Notes de synthèse :
1. Fonctionnement de la commission municipale permanente « finances » 2. Fonctionnement de la commission municipale permanente « administration générale » 3. Fonctionnement de la commission municipale permanente « patrimoine – cadre de vie » 4. Fonctionnement de la commission municipale permanente « sécurité des biens et des personnes » 5. Fonctionnement de la commission municipale permanente « enfance et jeunesse » 6. Fonctionnement de la commission municipale permanente « sport – culture – vie associative » 7. Commission d’appel d’offres – modification des membres
8. Commission de délégation de services publics – modification des membres 9. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
10. Commission communale des impôts directs - renouvellement
11. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Désignation du référent CNAS 12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Définition des modalités de recrutement des vacataires 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Modification du règlement intérieur – bornes des plages horaires variables
14. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation d’une convention de partenariat de formation avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
15. FINANCES : Acceptation de dons dans le cadre des 60 ans de Carnoux-en-Provence 16. PATRIMOINE - CADRE DE VIE : Reprise de concessions en état d’abandon 17. PATRIMOINE - CADRE DE VIE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés, exercice 2024
18. PATRIMOINE - CADRE DE VIE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement, exercice 2024
19. PATRIMOINE - CADRE DE VIE : Rapport annuel d’activité de la Métropole Aix-Marseille-Provence, exercice 2024