Conseil Municipal - AFFICHAGE SITE 10

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Conseil Municipal - AFFICHAGE SITE 10 Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Carnoux-en-Provence. Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHAGE SITE 10)Thèmes du document : Sécurité sociale, Inégalités sociales, Institutions publiques, Hôtel de Ville – BP 45 – 13716 Carnoux en Provence Cedex

Téléphone 04 42 73 49 00 www.carnoux-en-provence.com Courriel : dgs@mairie-carnoux.fr

REPUBLIQUE FRANCAISE

Département des Bouches-du-Rhône

VILLE DE CARNOUX EN PROVENCE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 1 ER OCTOBRE 2026

18H30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2026

Lecture des décisions n°39-2026 à 74-2026

Portés à connaissance

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Débat sur la protection sociale complémentaire des agents

Notes de synthèse :

1. ENFANCE ET JEUNESSE : Avenant de prolongation de la convention territoriale globale entre la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône et les communes de Carnoux- en-Provence, Cassis et Roquefort-la-Bédoule

2. ENFANCE ET JEUNESSE : Principe de lancement d’une procédure de Délégation de Service Public pour la gestion de la crèche multi-accueil municipale

3. SPORT, CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE : Délégation de Service Public de l’Artea – Rapport annuel 2024-2025

4. SPORT, CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE : Délégation de Service Public du Centre Culturel –

Rapport Annuel 2024-2025

5. PATRIMOINE ET CADRE DE VIE : Approbation du contrat d’accompagnement avec la Chambre de Commerce et d’Industrie métropolitaine d’Aix-Marseille-Provence pour la période 2026-2029

6. PATRIMOINE ET CADRE DE VIE : État d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2027

7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal – création de poste

8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Modification du règlement intérieur applicable aux agents – temps de travail et majoration des heures supplémentaires

9. SÉCURITÉ DES BIENS ET DES PERSONNES : Charte de Jumelage entre la commune et la 7ème compagnie multi techniques du 4e régiment du Matériel

10. FINANCES : Décision modificative n°2 – Budget principal 2026

11. FINANCES : Subventions aux associations pour l’exercice 2026 – modification de l’annexe IV. B8

ADDITIF :

ADMINISTRATION GENERALE : Mandat spécial du Maire pour assister au 108ème Congrès des Maires