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Lien du pdf (Arrêté - 240123 13 Page de signatures DM3 Parc de la Roche visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
VILLE
DE
THIERS
- LOTISSEMENT
PARC
DE
LA
ROCHE
(LES
CHAM
- DM
- 2022
IV - ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents :
n
Nombre
de suffrages
exprimés
3 1
VOTES
:
Pour
: 2l
Contre:
©
Abstentions:
À
Date
de
convocation
LE
[af 2223
Présenté
par
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER
(1),
A
THIERS,
le
24/01/2023
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ORDINAIRE
A
THIERS,
le 24/01/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
ALP
Serap
ASAR
Lisa
VILLE
DE
THIERS
- LOTISSEMENT
PARC
DE
LA
ROCHE
(LES
CHAM
- DM
-
Envoyé
en
préfecture
le
09/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/02/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 063-216304303-20230124-240123_13-DE
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
MAGNOL
Michelle
MANKA
Christophe
MORENO
Monique
MUNOZ
Martine
PAPUT
Catherine
PETITJEAN
Vincent
RODIER
Stéphane
ROUX
Francis
SIMSEK
Bétul
STURMA
Didier
BARTHELEMY
Thierry
SUREDA
Pierre
BEAL
Régine
THIRIOUX
-RAUCOURT
Pascal
BENTEJAC
Yoann
BOSTMAMBRUN
Patricia
BOUANANE
Tahar
BOUCOURT
Eric
BOUDON
Hélène
CAENAN
Pepa
CHEVALDONNE
Annie
COMBRONDE
Michel
CONTIE Pierre DELAIGUE
Sophie
sd
re
A
DEROSSIS
David
DURAND-PRADAT
Monique
FUREGON
Isabelle
GOUILLON-CHENOT
Claude
HERMAN
Sylvain
JOYEUX
Claire
OT
LAID
Farida
Page
117
2
Certifié
exécutoire
par
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et de
la
publication
le
1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme. (2)
L'assemblée
délibérante
étant
: LE
CONSEIL
MUNICIPAL.
A THIERS,
le
9slo[223
Page
118