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Arrêté - Préfecture - Maine-et-Loire - 055 raa special du 17 juillet 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Maine-et-Loire - 055 raa special du 17 juillet 2019)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
BE Er
Liberté + Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE
RECUEIL SPÉCIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 55 du 17 juillet 2019
Le contenu du recueil peut être consulté, conformément au sommaire, à l'accueil de la préfecture site Saint-Aubin, ainsi que sur le site internet de la préfecture
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr rubrique Publications.
Les documents et plans annexés peuvent être consultés auprès du service sous le timbre duquel la publication est réalisée.
PT Place Michel Debré - 49934 ANGERS cédex 9 Æ& 02.41.81.81.81 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS
Bureau de la logistique et du courrier/ LF
CERTIFICAT D’AFFICHAGE
ET DE DIFFUSION
Le Préfet de Maine-et-Loire certifie que :
Le sommaire du recueil spécial des actes administratifs de la préfecture du 17 juillet 2019 a été affiché ce jour ; le texte intégral a été mis en ligne ce jour sur le site internet de la préfecture : www.maine-et-loire.pref.gouv.fr.
À Angers, le 17 juillet 2019
Pour le Préfet et par délégation,
Pour la directrice,
Laurence FROGER Le contenu du recueil peut être consulté, conformément au sommaire, sur le site
internet de la préfecture www.maine-et-loire.pref.gouv.fr rubrique Publications.
RAA spécial N° 55 du 17 juillet 2019
SOMMAIRE
1- ARRÉTÉS
SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS
N° 2019-866 - portant délégation de fonctions à messieurs Nooruddine MUHAMMAD, Pierre VERNOT et madame Marie-Pierre MARTIN, vice-présidents du conseil d'administration
N° 2019-876 - portant composition du comité technique du SDIS de Maine-et-Loire
N° 2019-877 - portant composition de la commission administrative paritaire du SDIS de Maine-et- Loire
N° 2019-880 - portant composition du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail du SDIS
N° 2019-904 - portant liste d’aptitude des sapeurs-pompiers du SDIS 49 et de secours aux opérations dites « risques chimiques et biologiques »
N° 2019-905 - portant liste d'aptitude des sapeurs-pompiers du SDIS et de secours aux opérations dites « risques radiologiques »
N° 2019-906 - portant modification de la liste d'aptitude des sapeurs-pompiers du SDIS aux opérations dites « de sauvetage-déblaiement »
I1- AUTRES
Néant
0007 0002 1- ARRÊTÉS
0003 0004 DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS
ARRETE n° 2919. 866 SDIS
portant délégation de fonctions à
Messieurs Nooruddine MUHAMMAD,
Pierre VERNOT et Madame Marie-
Pierre MARTIN, vice-présidents du
conseil d'administration,
Le Président du Conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours,
Vu le code général des collectivités territoriales et, notamment, ses articles L 1424-27 et L 1424-30, '
Vu l'arrêté du conseil départemental de Maine-et-Loire n° 2019-05-AR-0531 en date du
2 mai 2019, portant désignation de Monsieur Patrice BRAULT en qualité de Président du Conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours de Maine-et-Loire,
Vu la séance du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours
de Maine-et-Loire du 29 mai 2019 portant élection des membres du bureau,
ARRETE
Article 1 : Le présent arrêté remplace et annule l'arrêté n° 2017-1623 SDIS du 24 juillet 2017.
Article 2 : Monsieur Nooruddine MUHAMMAD, ler Vice-président du conseil d'administration, assure la préparation et la présentation des décisions en matière de travaux de construction, d’agrandissement et de réhabilitation des centres d'incendie et de secours ainsi que d'acquisition de tous matériels devant forgane délibérant compétent du SDIS.
En l'absence de Madame Marie-Pierre MARTIN et de Monsieur Pierre VERNOT, Monsieur Nooruddine MUHAMMAD est habilité par le présent arrêté à exercer leurs attributions respectives.
Article 3: Monsieur Pierre VERNOT, Vice-président du conseil d'administration, bénéficie des attributions de Monsieur le Président en matière de recrutement, nomination et gestion des carrières des personnels de l'établissement à savoir les sapeurs-pompiers professionnels, les sapeurs-pompiers volontaires et les personnels administratifs, techniques et spécialisés.
Plus particulièrement, il préside les commissions de recrutement et est habilité à signer les
contrats, arrêtés de mutation, nomination et recrutement de personnels stagiaires, titulaires et non titulaires de l'établissement.
Monsieur Pierre VERNOT préside, notatnment, en lieu et place du Président du Conseil
d'administration, le comité technique et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dont il assure l'organisation depuis la convocation jusqu'au procès-verbal des conclusions.
0005 Article 4 : Madame Marie-Pierre MARTIN, Vice-présidente du conseil d'administration, bénéficie des attributions de Monsieur le Président en matière de marchés publics. Plus particulièrement, elle assure la présidence de la commission d'appel d'offres en qualité de représentante de Monsieur le Président.
Madame Marie-Pierre MARTIN représente le pouvoir adjudicateur dans la mise en œuvre des procédures de marchés publics et assure leur exécution dont, notamment, leur signature et leur notification.
Madame Marie-Pierre MARTIN est également habilitée À signer, en l'absence de Monsieur
le Président, l'ensemble des documents relatifs à la gestion financière de l'établissement.
Article S : Monsieur Le Directeur départemental des services d'incendie et de secours de Maine-et-Loire et Monsieur le Payeur départemental de Maine-et-Loire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du service départemental d'incendie et de secours.
Beaucouzé, le 05 JUN 2018
Patrice BRAULT
0006 ARRETE SDIS n°2019. PTE
portant composition du comité technique du SDIS de Maine-et-Loire
Le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours, P
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Vu le décret n°85-565 modifié du 30 mai 198$ relatif aux comités techniques des collectivités territoriales et de leurs établissements publics,
Vu le procès-verbal des électians professionnelles du 28 mai 2019 relatif au comité technique,
Va la délibération du conseil d'administration du SDIS de Maine-et-Loire en date du 29 mai 2019 désignant les représentants de l'établissement dans Les différentes instances réglementaires,
ARRETE :
Article L : Le comité technique est contpasé comme suit :
COLLEGE DES REPRESENTANYS DE L'ÉTABLISSEMENT :
Titulaires Suppléants
- M. Pierre VERNOT (Président du CT) - M. Patrice BRAULT
- Mme Marie SEYEUX - M. Jean-Pierre CHAVASSIEUX
- M. Bruno CHEPTOU -_ Mme Marie-Hélène CHOUTEAU
- M. le chef d'état-major opérationnel - M. le chef du groupement logistique et maintenance
- M. le chef du groupement opérations et CT A/CODIS - M. le chef du groupement territorial centre
COLLEGE DES REPRESENTANTS DES PERSONNELS :
Titulaires Suppléants
- Mme Christine VIGNER (Syndicat CGT) - M. Sébastien GUILLO (Syndicat CGT)
- M. Gildas BOUCHARD (Syndicat CG) - M. Arnaud BREC (Syndicat CGT)
- M. Matthias TOUCHARD (Syndicat CGT) - M. Sébastien DELAVOUX (Syndicat CGT)
- M. Anthony MACE (Syndicat CFE CGC) - M. Damien LARGEAU (Syndicat CFE CGC)
- M. Amaud ANTHEAUME (Syndicat CFE CGC) - M. Franck VERRIER (Syndicat CFE CGC) - M. Yana LEROUX (Syndicat UNSA) - M. Didier CHEVROLLIER (Syndicat UNSA)
Article 2 : En cas d'empéchement de son suppléant, le président désignera le membre chargé d'assurer la présidence de la séance parmi les membres du collège des représentants de l'établissement public,
Article 3 : Le directeur départemental, le directeur départemental adjointet le chef du groupement des ressources humaines, de la formation et du sport du SDIS de Maine-et Loire, ou leur représentant assistent aux travaux de ce comité.
Article 4 : L'arrêté n° 2018.3319 du 31 décembre 2018 est abrogé.
Conformément aux articles R 421-5 et R421-1 du code de justice administrative. Le tribunal administratif de Nantes peut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision, dans les deux mois suivant sa notification, notamment par Papplication Télérecours citoyens accessible à partir du site wyw.telereconts fr. Le directeur départemental des services d'incendie et de secours et le payeur départemental de Maine-et-Loire sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Beaucouzé, le 85 JUIN 2910
Le préside.
du conseil d'admjhi
7 ÿ pe 7,
Patrice ULT 00 0 7 ARRETESDISn°2019, #17
portant composition de la commission administrative paritaire du SDIS de Maine-et-Loire
Le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours,
Vai le code général des collectivités territoriales,
Va la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu Ja loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique tervitoriale, Vu le décret n° 89-229 modifié du (7 avril 1989 relatif aux commissions administratives paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics,
Vu le procès-verbal des élections professionnelles du 6 décembre 2018 relatif à la commission administrative paritaire, Vu la délibération du conseil d'administration dt SDIS de Maine-et-Loire en date du 29 mai 2019, désignant les représentants de l'établissement dans les différentes instances réglementaires,
ARRETE:
Article 1 : La commission administrative paritaire cst composée comme suit :
REPRESENTANTS DE L'ÉTABLISSEMENT :
Titulaires Suppléants + M. Patrice BRAULT (président de la CAP) - M, Pierre VERNOT -+ M. Jean CHAUSSERET -_ Mme Véronique ROLLO
- M. Mme Isabel VOLANT - M. Jean-Paul BOISNEAU - Mme Françoise PAGERIT - M. Gilles PITON M Gilles LEROY € - M. Philippe ABELLARD
REPRESENTANTS DES PERSONNELS :
Titulaires groupe hiérarchique 2 Suppléants groupe hiérarchique 2 - M. Tony SEGRET (Syndicat CGT) - M. Sébastien MEURDESOIF (Syndicat CGT) - M. Samuel GONNORD (Syndicat CGT) - M. Richard BOISJAUD {Syndicat CGT) - M. Damien BÉRTAUD (Syndicat CG) - M. Yannick DUPONT (Syndicat CGT) - M. Damien TROUILLARD {Syndicat CGT) -_ M. Cyrillé GUYON (Syndicat CGT) - M. Olivier LE CASTREC (Syndicat UNSA) - M. Carlos RUBIO (Syndicat UNSA)
Article 2 : En cas d'empéchement de son suppléant, le président désignera le membre chargé d'assurer la présidence de la séance parmi les membres du collège des représentants de l'établissement public,
Article 3 : Le directeur départèmental, le directeur départemental adjoint et le chef du gronpement des ressources humaines, de la formation et du sport du SDIS de Maine-et-Loire, ou leur représentant assistent aux travaux de ce comité.
Article 4 : L'arrêté n° 2018,3318 du 31 décembre 2018 est abrogé.
Conformément aux articles R 421-5 et R421-1 du code de justiée administrative, le b'ibunal administratif de Nantes peut Étro saisi par vois de recours fonmé conitre la présente décision, dans les deux mois suivant sa notification, notamment par l'application Yélérecours citoyens accessible à partir du site www.télerecours.f Le directeur départemental des services d'incendie et de secours et le payeur départemental de Maine-et-Loire sont chargés de-l'exécation du présent arrêté,
Beaucouxé, le ÿE jy 2019
Le préside k 1
du conseil d'adrhi iétrifion
NA),
j Ver L Patrice BRAUTT
0008 Accusé de réception en préfecture
049-284900016-29190611-AR2019-880-AR
Date de tél Smission : +1/06/2019
Date deréteption préfecture : 11/06/2019
ÀRR ETE SDIS n° 019.889
Portant composition du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
du SDIS de Maine-et-Loire
Le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Va la loi n° 83.634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires et vu la lot n° 84- 53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Va la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives & la fonction publique territoriale,
Vu le décret n°85-565 du 30 mai 1985 modifié relatif aux comités techniques des collectivités territoriales et de leurs établissements publics,
Vu le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale,
Va la délibération du conseil d'administration du SDIS de Maïne-et-Loire en date du 29 mai 2019, désignant les représentants de l'établissement dans les différentes instances réglementhires,
Vu la désignation des représentants du personnel À siéger au comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail par les organisations syndicales suite aux élections professionnelles du 28 mai 2019 relatif eu comité technique,
ARRETE:
Article L : Le comité d'hygiène de sécurité ef des conditions de travail est composé comumre suit :
REPRESENTANTS DE L'ÉTABLISSEMENT :
Titulaires Suppléants
- M. Pierre VERNOT (président du CHSCT) + M. Patrice BRAULT
- Mme Fatimaia AMY - Mme Sophie FOUCHER-MAILLARD
- M. Nocrudinée MUHAMMAD - Mme Régine BRICHET
- Le Chef du Groupement Territorial Centre - Le Chef du Groupement Territorial Sud
- Le Chef du Groupement des Projets Structurants - Le Chef du Groupement Territorial Est
REPRESENTANTS DES PERSONNELS :
Titulaires Suppléants
- M. Samuel DUTOUR (Syndicat CGT) M. Darien TROUILLARD (Syndicat CGT)
- M. Mickaël ANDRE (Syndicat CGT) - M. Antoine REGARE {Syndicat CGT)
- M. Olivier GARREAU (Syndicat CGT) M. Stéphane PIRON (Syndicat CGT)
+ M. Sébastien ALBERT (Syndicat UNSA) M. Sébastien COUSIN (Syndicat UNSA)
- M, Mickaël VIDREQUIN (Syndicat CFE-CGC) = Mine Sandrine ROBÉ (Syndicat CFE-CGC)
+ M. Sébastien BORDERON (Syndicat CFE-CGC) -_ M. François VANICOTTE (Syndicat CFE-CGC)
Article 2 : En cas d'empêchement de son suppléant, le président désignera le membre chargé d'assurer fa présidence de la séance parmi les membres du collège des représentants de l'établissement public.
0009 Accusé de réception en préfecture
049-284800016-2019061 1-AR2019-880-AR
Date de télétransmission : 11/06/2019
Date de réception préfecture : 41/06/2019
Article 3 : L'arrêté SDIS n°2017-1647 du 19 juillet 2017 est abrogé,
Conformément aux articles R 421-5 et R 421-1 du code de justice administrative, le tribunal adtninistratif de Nantes peut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision, dans les deux mois suivant sa notification, notamment par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Le directeur départemental des services d'incendie et de secours et {e payeur départemental de Maine-et-Loire sont chargés de l'exécution du présent arrêté,
Beaucouzé, le 1 À JUIN 2019
Le présider
du conseil d'adrfigiStration
Te
Macice BRAULT
0010 Bu bruns
RÉPUBLIQUE FHANÇGAIRE
PRÉPES DE MABNE ET-LOIRE
SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS
ARRETE n° 2019-9004 SDTS
Portant liste d'aptitude des sapeurs-
pompiers du service départemental
d'incendie et de secours aux
opérations dites « risques chimiques
et biologiques »
Le Préfet de Maine-et-Loire, Chevalier de la Légion d'Honneur, Officier de
l'Ordre National du Mérite,
Vu Particle R 1424-52 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté ministériel du ler mars 2006 fixant le guide national de référence
relatif aux risques chimiques et biologiques,
Vu Parrêté ministériel du 20 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 6 mai
2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours,
Vu l'arrêté zonal n° 02-2008 du 25 avril 2008 portant mise en œuvre
opérationnelle du module de décontamination de masse ris à disposition du service
départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire,
Vu Jes résultats obtenus lors des formations risques chimiques et
biologiques,
Vu l'avis favorable du médecin-chef du Service Départemental d'Incendie
et de Secours portant sur l'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers concernés,
Vu l'avis favorable du Conseiller technique départemental de la spécialité,
Sur proposition du Directeur Départemental des Services d'Incendie et de
Secours,
16
0011 àARRETE
Article 1 : Les personnels qualifiés, à jour de leurs obligations de formation au maintien
et au perfectionnement des acquis, exercent les emplois opérationnels inscrits au guide
national de référence tels que :
Conseiller technique départemental
LE GOUGUEC Christophe
Conseiller Biologique (membre du SSSM)
DEROCHE
Chef d'unité de CMEC :
BORDAS
BOUET
BOUTILLIER
BRIEND
CHAUVEAU
COLLARD
GASNEREAU
HUMBLOT
JARRY
LHUMEAU
MACE
METRAS
MORANT
PANTAIS
PAPIAU
ROBE
Annabelle
Frédéric
Matthieu
Emmanuel
Franck
Denis
Eric
Julien
Alex
Ludovic
Christophe
Anthony
Xavier
Cédric
Jean-François
Philippe
Sandrine
Chef &’ « Équipe d'Intervention » et d’ « Écuipe de Reconnaissance » :
ANDRE
ANTHEAUME
ARNAUD
ASSERAY
AUDINEAU
BAUDOUIN
BEAUMONT
BOBARD
BORDEAU
BORET
BOUDET
BOURIGAULT
BOYEAU
BRAUD
CHARDON
CHARREAU
CHENE
CHERRE
Mickaël
Arnaud
Karim
Arnaud
Antoine
Jérôme
Sébastien
Bruno
Jimmy
Ludovic
Stéphane
Benoît
Willy
Christophe
Laurent
Pascal
Eric
Julien
16
81 CHIMIER
CHIRON
COURANT
CRUNCHANT
DEFOIS
DELAUNAY
DENIS
DESCHAMPS
DEVISMES
DOUSSET
DRAPEAU
DUPONT
DURANCEAU
DURET
EPAIN
ESNAULT
FLANDRIN
FORTIN
GABORIAU
GATE
GAUDIN
GAUTIER
GERGAUD
GIBOUIN
GOUION
GRENET
GUERET
GUERIN
GUILBAULT
GUILLAUME
GUILLET
GUYON
JUGUET
LE CASTREC
LEMEUNIER
LEPINE
LEROUX
LYON
MESSANT
MONGAZON
MOREAU
MORISSET
NAKACHE
NOUTEAU
OUVRARD
PAPIN
POIRIER
POIRON
POUVREAU
RIAUDEL
RICHARD
Christian
Franck
Sylvain, Didier
Luc
Richard
Hervé
Stéphane
David
Damien
Thierry
Christophe
Yannick
José
Germain
David
Dominique
Thierry
Éric
Thomas
Frédéric
Florian
Julien
Grégory
Guillaume
Hervé
Freddy
Christophe
Yann
Damien
Christophe
Jean-Michel
Cyrille
Claude
Olivier
Denis
Philippe
Yann
Jean-Marc
Sébastien
Mickaël
Jonathan
David
Alain
Aurélien
Laurent
Stéphane
Grégory
Jean-François
Lionel
Stéphane
Thomas
3/6
0013 RIVOLLET
ROBIN
RONDEAU
ROUMY
SECHET
TOUCHARD
VAILLANT
VALET
VENDE
VENTROUX
VIDREQUIN
VINSONNEAU
Stéphane
Damien
Pascal
Miguel
Philippe
Mathias
Denis
Jean-François
Guillaume
Matthieu
Mickaël
Pascal
Équipier « Équipe d'Yptervention » :
BOUCHET
BOUYER
C'ARPENTIER
DAUDIN
DAVY
GARDAIS
LAROCHE
MARSAULT
MAUDET
PIQUET
TESSIER
TOUCHET
Équipier « Équipe de Reconnaissance » :
AUDOUIN
BABIN
BACLE
BANCHEREAU
BARRE
BAUDRY
BERTAUD
BIZON
BOISIAUD
BREC
CARPENTIER
CESBRON
CESBRON
COTTENCEAU
DAUGER
DEFOIS
FOUILLET
GARCIA
GONNORD
GOZDEK
GUERET
GUILLET
LEBIEZ
Fabien
Julien
Quentin
Florian
Philippe
Cyril
Kevin
Tony
Romain
Benoît
Richard
Damien
Régis
Mathieu
Olivier
Julien
Steve
Jérôme
Damien
Patrice
Richard
Arnaud
Sébastien
Mickaël
Yohann
Eddy
Vincent
Vincent
Marc-Antoine
David
Samuel
Pierre
Olivier
Cédric
Eramanuyel
33
46
0074 OGER
OUDRY
PERZO
RAUTUREAU
ROCHARD
ROUSSEAU
RUBIO
SOULARD
SOULLARD
TROUILLARD
Ludovic
Julien
Martin
David
Julien
Sébastien
Carlos
Alain
Emmanuel
Damien
Article 2 : Les personnels qualifiés, à jour de leurs obligations de formation ouverte à
distance, exercent les fonctions correspondant aux diplômes détenus tels que :
RCH2-Chef d'équipe et équipier intervention :
BARRE
BEAUFORT
BRISSET
CHASSE
CHESNEAU
COURANT
CREPEL
DUPRE
FOUCHER
FREULLON
GILME
GRIMAULT
HERPIN
HERVE
JAGUELIN
LECLERC
MAROLLEAU
PAJOT
PARIS
PORTRON
ROUILLERE
SALMON
SAUDUBRAY
SAUZEAU
SEGRET
SIMON
THARREAU
TRICOIRE
VITET
Benoît
Christophe
Jean-François
Aymeric
Luc
Sylvain, Jean
Léo
Ainaud
Freddy
Christophe
Jean-Marc
Benoît
Frédéric
Fabrice
Patrice
Didier
Stéphane
Robert
Noémie
Alain
Baptiste
Gilles
Yannick
William
Tony
Olivier
Nicolas
David
Christian
RCHI1-Chef d'équipe et équipier reconnaissance :
DOUDET
GIRAULT
GOURMAUD
Yvan
Alexandre
Jean-François
29
il
5/6
0015 GUERIN Nicolas
GUILBAULT Stéphane
LECLERC Xavier
LEVEILLE Jérôme
L’HOMMELET Freddy
MOULINOT Gwénaël
POMMATEAU Frédéric
POZZERLE Thomas
Article 3 : Le Préfet et le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours
de Maine-et-Loire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Article 4 : Le présent arrêté annule et remplace Farrêté n°2019-15 SDIS du ler janvier
2019 et prend effet au 1° juillet 2019.
Angers, le - 4 JUIL, 2059
Pour le Préfet et par délégation,
La Directric à
616
0016 RivunLiQuE ERAGÇAISE
PÉLET LOIRE
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENBIE ET DE SECOURS
ABRETE N° 2019-00 SDIS
Portant liste d'aptitude des sapeurs-pompiers
du service départemental d'incendie et de
secours aux opérations dites « Risques
radiologiques »,
Le Préfet de Maine-et-Loire, Chevalier de la Légion d'Honneur, Officier de
l'Ordre National du Mérite,
Vu l'article R 1424-52 du Code Général des Coliectivités Territoriales,
Vu l'arrêté ministériel du 23 novembre 1999 fixant le guide national de
référence relatif aux risques radiologiques.
Vu l'arrêté ministériel du 20 décembre 2005 modifiant l’arrêté du 6 mai
2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d’exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d’incendie et de secours,
Vu les résultats obtenus lors des formations risques radiologiques,
Vu la formation continue et de perfectionnement délivrée et notamment en
matière de mise en œuvre du portique de contrôle de la contamination radiologique.
Vu Pavis favorable du médecin-chef du Service Départemental d’Incendie
et de Secours portant sur l'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers concemés,
Vu l'avis favorable du Conseiller technique départemental de la spécialité,
Sur proposition du Directeur Départemental des Services d'Incendie et de
Secours et conformément au Guide National de Référence « Risques radiologiques » de novembre 2002 modifié,
V5
0077 ARRETE
Article 1 : Les personnels qualifiés, à jour de leurs obligations de formation au maintien
et au perfectionnement des acquis, exercent les emplois opérationnels inscrits au guide
national de référence tels que :
Conseiller technique départemental ef adjoint :
COLLARD Eric (CTD)
Chefs d'unité CMIR:
BOBARD Bruno
BORDAS Frédéric
BOUET Matthieu
CALVEZ Thierry
GASNEREAU Julien
HELARY Erwan
LE CALVEZ Sébastien
LE GOUGUEC Christophe
METRAS Xavier
MORANT Cédric
VIDREQUIN Mickaël
Chefs d'équipe intervention et d'équipe reconnaissance :
ANDRE Mickaël
ANTHEAUME Arnaud
ARNAUD Karim
ASSERAY Arnaud
AUDINEAU Antoine
BANCHEREAU Julien
BARRE Steve
BAUDOUIN Jérôme
BAUDRY Jérôme
BEAUMONT Sébastien
BIZON . Patrice
BORDEAU Jimmy
BORET Ludovic
BOUDET Stéphane
BOYEAU Willy
BRAUD Christophe
CHARDON Laurent
CHARREAU Pascal
CHERRE Julien
CHIMIER Christian
DEFOIS Richard
DESCHAMPS David
DEVISMES Damien
DOUSSET Thierry
DRAPEAU Christophe
DUPONT Vannick
DURET Germain
EPAIN David
Il
65
2/5
0018 FORTIN
GATE
GAUTIER
GIBOUIN
GOZDEK
GOUJON
GUERET
GUERIN
GUILBAULF
GUILLET
GUYON
HUMBLOT
JARRY
JUGUET
LEBIEZ
LE CASTREC
LEROUX
EYON
MACE
MESSANT
MONGAZON
MOREAU
NAKACHE
NOUTEAU
PAPIAU
PAPIN
POIRIER
POIRON
RIAUDEL
RIVOLLET
ROBE
ROBIN
ROUMY
SECHET
SOULLARD
VENDE
VINSONNEAU
Éric
Frédéric
Julien
Guillaume
Pierre
Hervé
Christophe
Yann
Damien
Jean-Michel
Cyrille
Alex
Ludovic
Claude
Emmanuel
Olivier
Yann
Jean-Marc
Anthony
Sébastien
Mickaël
Jonathan
Alain
Aurélien
Philippe
Stéphane
Grégory
Jean-François
Stéphane
Stéphane
Sandrine
Damien
Miguel
Philippe
Enmanuel
Guillaume
Pascal
Équipiers intervention :
BABIN
BOUCHET
CARPENTIER
DAUDIN
DAVY
GARDAIS
LAROCHE
MAUDET
MARSAULT
PIQUET
TESSIER
Mathieu
Fabien
Quentin
Florian
Philippe
Cyril
Kevin
Romain
Tony
Benoît
Richard
12
35
0079 TOUCHET Damien
Équipiers reconnaissance :
AUDOUIN
BOÏSIAUD
BOURIGAULT
BOUYER
BREC
CESBRON
CHENE
CHIRON
COURANT
CRUNCHANT
DAUGER
DEFOIS
DENIS
DURANCEAU
ESNAULT
FLANDRIN
FOUILLET
GAUDIN
GERGAUD
GRENET
GUILLAUME
LEMEUNIER
LEPINE
MORISSET
OGER
PERZO
POUVREAU
RAUTUREAU
RONDEAU
RUBIO
TOUCHARD
TROUILLARD
VAILLANT
VENTROUX
Régis
Richard
Benoît
Julien
Arnaud
Mickaël
Eric
Franck
Sylvain, Didier
Luc
Vincent
Vincent
Stéphane
José
Dominique
Thierry
Marc-Antoine
Florian
Grégory
Freddy
Christophe
Denis
Philippe
David
Ludovic
Martin
Lionel
David
Pascal
Carlos
Matthias
Damien
Denis
Matthieu
34
Artiele 2 : Les personnels qualifiés, à jour de leurs obligations de formation ouverte à
distance, exercent les fonctions correspondant aux diplômes détenus tels que :
RAD2-Chefs d'équipe et équipiers intervention :
BARRE
BEAUFORT
BOUTILLIER
COURANT
DOUDET
FOUCHER.
FREULLON
HERPIN
Benoît
Christophe
Emmanuel
Sylvain
Yvan
Freddy
Christophe
Frédéric
16
4/5
0020 LEVEILLE Jérôme
LRUMEAU Christophe
MANCEAU Arnaud
PAJOT Robert
PARIS Noémi
RICHARD Julien
SAUZEAU William
VITET Christian
RADI-Chefs d'équipe et équipier reconnaissance :
COLLET Matihieu
DUPRE Arnaud
GIRAULT Alexandre
GOURMAUD Jean-François
GRIMAULT Benoïû
GUERIN Nicolas
JAGUELIN Patrice
LECLERC Didier
MOREIL Arnaud
MOULINOT Gwénaël
PANTAIS Jean-François
POZZERLE Thomas
SAUDUBRAY Vannick
THARREAU Nicolas
4
Ayticle 3 : Le Préfet et le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours de Maine-et-Loire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Article 4 : Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté n°2019-16 SDIS du ler janvier 2019 et prend effet au 1% juillet 2019.
Angers,le 1? JUL 208
Pour le Préfet et par délégation,
Cécile GUILHEM f
f
545
0021 RÉPUBL)
SERPICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS
ARRETE n° 2019-006 SUIS
Portant modification de la liste d'aptitude
des sapeurs-pompiers du service
départemental d'incendie et de secours aux
opérations dites « de sauvetage-déblaiement »
Le Préfet de Maine-et-Loire, Chevalier de la Légion d'Honneur, Officier de l'Ordre National du Mérite,
Vu l'article R 1424-52 du Code Général des Collectivités Tierritoriales,
Vu Parrêté ministériel du 8 avril 2003 fixant le guide national de référence relatif au sauvetage-
déblaiement, chapitre 3, article 3.2, aptitude opérationnelle,
Vu l'arrêté ministériel du 20 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions
d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine proféssionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours,
Vu le bilan des entraînements individuels des sauveteurs-déblayeurs sur les douze derniers mois,
Va l'avis favorable du médecin-chef du Service Départemental d’Incendie et de Secours portant sur l'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers concernés,
Vu l'avis favorable du conseiller technique départemental de la spécialité,
Sur proposition du Directeur départemental des services d'incendie et de SéCOUrs,
ARRETE
Articie 37 : la liste d'aptitude des sapeurs-pompiers du Service Départemental d'Incendie et de Secours de Maine-
et-Loire spécialisés pour les missions de sauvetage-déblaiement est ia suivante :
Conseiller technique :
RIVET Christophe
Conseiller technique adjoint :
GUERET Christophe
Chef de Section « Sanveteur-déblayenr » :
FLANDRIN Thierry
GRANDIDIER Claire
0022 Chef d'unité « Saiveteur-déblayenr » à
AUDOUIN Régis
BAUDOUIN Jérôme
BAYER Christophe
BERTON Thomas
CHEVROLLIER Didier
COSNARD Patrice
DELAUNAY Hervé
DOUSSET Thierry
FERCHAUD Jean-Marie
GERMON Johan
GUERIN Nicolas
FAGUELIN Patrice
LEMEUNIER Denis
LIBERGE Jérôme
NAKACHE Alain
OGER Ludovic
PAPIN Stéphane
POIRIER Grégory
SAUDUBRAY Yannick
Equipier « Sauveteur-déblayeur » :
ANDRE Julien
ANTHEAUME Arnaud
AUBERT Sébastien
AUDOIN Répis
AVRIL Richard
BACLE Olivier
BAUDRY Jérôme
BERTAUD Damien
BORDEAU Jimmy
BORET Ludovic
BOURRIGAULT Benoît
BORZAN Nicolas
BOUDIN Pierre-Etienne
BROUMAULT Stéphane
CESBRON Bruno
CESBRON Mickaël
CHENE Éric
CHERRE Julien
CLOCHARD Aurélien
COUANNET Devis
DANDOIS Bruno
DAVY Philippe
DEFOIS Vincent
EDOUARD Michael
EVAIN Jérémy
FABRE Nicolas
FERRE Maxime
FETROT David
GARCIA David
GAUDIN Adrien
GAUDIN Florian
GERGAUD Grégory
GIBOUIN Guillaume
243
ÜUG2È d GIRARDEAU Romain
GODEFROY Agnès
GOIZET Arnaud
GOUVERNEUR Frédéric
GRENET Freddy
GROLLEAU François
GUERIN Florian
GUIDOUN Jsan-Paul
GUILLET Cédric
HARDOUIN Alexandre
HARDOUIN David
HERSANT Mathien
HOGREL Romain
LAUNAY Kévin
LERICHE Jean-Christophe
MANACH Yann
MAZEAUD Amaury
MILLOT Émilien
MORISSET David
NOURRY Jean-Marc
NOUTEAU Aurélien
OUDRY Julien
PERROT Cécile
PIGEAU Mickaël
PIROELLE Virginie
PLANCHARD Olivier
RAUX Stéphane
RENOU Vincent
RIAUDEL Stéphane
RUBIO Carlos
SAUNIER Nicolas
SECHEf Philippe
SUTEAU Julia
THARREAU Nicolas
TROUILLARD Damien
UNGEHEUER François
VAILLANT Denis
VALET Jean-François
VANNIER Amaury
Article 2 : Le Préfet et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
xtiele 3 : le présent arrêté annule et remplace celui du 6 décembre 2018 n° 2018-2295 SDIS et prend effet au 1°
juillet 2019.
Angers,le 0 Ex ie
Pour le Préfet et par délégation,
La Directriceé"Cabènet,
TT
343
0024