Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2024 4 13 Versement de subvention a lAmicale des
Déliberation - Delib 2021410 Attribution de subvention a lAmicale
Déliberation - Delib 2025 2 16 Attribution de subvention a lAmica
Déliberation - D2022 4 8 Attribution de subvention a lAmicale Lai
Déliberation - D2023 6 25 Versement de subvention a Amicale des d
Déliberation - D2022 4 11 Attribution de subvention a la Preventi
Déliberation - D2022 4 12 Attribution de subvention a la Societe
Déliberation - D2022 4 6 Attribution de subvention a lADMR Villeb
Déliberation - D2022 4 14 Attribution de subvention a lAssociatio
Déliberation - D2022 4 9 Attribution de subvention a lASPTT Dirac
Déliberation - D2022 4 7 Attribution de subvention a lAmicale des Donneurs de Sang
Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune de Dirac.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 4 7 Attribution de subvention a lAmicale des Donneurs de Sang)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DE DELIBERATION
DE LA COMMUNE DE DIRAC
Délibération :
D _2022-4-7
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 13
Votants : 16
Objet : Attribution de subvention à
l’Amicale des Donneurs de Sang
L'an deux mille vingt deux, le mercredi 15 juin à 18 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle des fêtes à Dirac, sous la présidence de Madame TERRADE Anne-Marie, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 25 mai 2022
Présents : Monsieur BOSSARD Jean Paul, Monsieur GRENIER Patrick, Monsieur SARRAT Rémi,
Madame TERRADE Anne-Marie, Madame BLAINEAU Chantal, Madame SCHWARTZ WEBER Christine, Monsieur GOUYGOU Dominique, Madame DUBOIS-DUMÉE Isabelle, Madame
PRUDHOMME Cécile, Madame MONTEGU Bénédicte, Monsieur MOREAU Yannick, Madame ROULAUD Amandine, Monsieur TRANCHET Jean-Pierre
Pouvoirs :
Madame DESCLAUX Cécile a donné pouvoir à Monsieur SARRAT Rémi
Madame MALLIVERT-LANOË Véronique a donné pouvoir à Madame MONTÉGU Bénédicte Monsieur DOUET Anthony a donné madame DUBOIS-DUMEE Isabelle
Excusé(s) : Madame DESCLAUX Cécile , Madame MALLIVERT-LANOË Véronique et Monsieur DOUET Anthony
Absent(s) : Madame CORBIN Manitraritiana, Messieurs GAUTIER Laurent et MORA Vincent
Secrétaire de Séance : Mesdames SCHWARTZ WEBER Christine et MONTÉGU Bénédicte
Madame le Maire donne la parole au Président de la Commission « Relation avec les Associations ». Après examen, en commission, le dossier de demande de subvention étant complet, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer une subvention d’un montant de 200 € à l’Amicale des Donneurs de Sang ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents : DECIDE D’ATTRIBUER une subvention d’un montant de 200 € à l’Amicale des Donneurs de Sang, AUTORISE Madame le Maire à procéder au versement de celle-ci,
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2022.
Pour:16 Contre: 0 Abstention :0
Madame Le
Anne-Marie T
Emis le 15/06/2022, transmis en Préfecture et rendu exécutoire le 20/06/2022
AR Prefecture
016-211601208-20220615-D202247-DE
Reçu le 20/06/2022
Publié le 20/06/2022