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Déliberation - D2022 4 14 Attribution de subvention a lAssociation Francaise de Chasseurs aux Chiens Courants
Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune de Dirac.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 4 14 Attribution de subvention a lAssociation Francaise de Chasseurs aux Chiens Courants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DE DELIBERATION
DE LA COMMUNE DE DIRAC
Délibération :
D _2022-4-14
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 13
Votants : 16
Objet : Attribution de subvention à
l’ Association Française de
Chasseurs aux Chiens Courants
L'an deux mille vingt deux, le mercredi 15 juin à 18 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni en séance
ordinaire Salle des fêtes à Dirac, sous la présidence de Madame TERRADE Anne-Marie, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 25 mai 2022
Présents : Monsieur BOSSARD Jean Paul, Monsieur GRENIER Patrick, Monsieur SARRAT Rémi,
Madame TERRADE Anne-Marie, Madame BLAINEAU Chantal, Madame SCHWARTZ WEBER
Christine, Monsieur GOUYGOU Dominique, Madame DUBOIS-DUMÉE Isabelle, Madame PRUDHOMME Cécile, Madame MONTEGU Bénédicte, Monsieur MOREAU Yannick, Madame ROULAUD Amandine, Monsieur TRANCHET Jean-Pierre
Pouvoirs :
Madame DESCLAUX Cécile a donné pouvoir à Monsieur SARRAT Rémi
Madame MALLIVERT-LANOË Véronique a donné pouvoir à Madame MONTÉGU Bénédicte
Monsieur DOUET Anthony a donné madame DUBOIS-DUMÉE Isabelle
Excusé(s) : Madame DESCLAUX Cécile, Madame MALLIVERT-LANOË Véronique et Monsieur DOUET Anthony
Absent(s) : Madame CORBIN Manitraritiana, Messieurs GAUTIER Laurent et MORA Vincent
Secrétaire de Séance : Mesdames SCHWARTZ WEBER Christine et MONTÉGU Bénédicte
Madame le Maire donne la parole au Président de la Commission « Relation avec les Associations ». Après examen, en commission, le dossier de demande de subvention étant complet, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer une subvention d’un montant de 150 € à l’'AFACCCI16 pour contribuer au financement de la « Journée de la Ruralité » organisée à Dirac le 26 juin 2022.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
DECIDE D’ATTRIBUER une subvention d’un montant de 150 € à l'AFACCCI16, AUTORISE Madame le Maire à procéder au versement de celle-ci,
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2022.
l à Abstention : 3
Emis le 15/06/2022, transmis en Préfecture et rendu exécutoire le 20/06/2022
AR Prefecture
016-211601208-20220615-D2022414-DE
Reçu le 20/06/2022
Publié le 20/06/2022