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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Déliberation - 2024cm36 subv college beuvry)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
DEPARTEMENT
PAS-de-CALAIS
ARRONDISSEMENT
BETHUNE
COMMUNE DE
LABOURSE
Délibération
N°2024CM36
Aide financière au collège
Albert Debeyre pour la
participation au
championnat de Badminton
Convocation du
3 Juin 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 23
Conseillers présents : 13
Envoyé en préfecture le 20/06/2024
Reçu en préfecture le 20/06/2024
Publié le 20/06/2024 ER
ID : 062-216204800-20240612-2024CM36-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 12 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le douze du mois de juin à dix-huit heures trente, Le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Philippe SCAILEIEREZ, Maire, suite à des convocations adressées à chacun des membres le trois juin deux mille vingt-quatre et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Étaient présents: Mmes Mrs Philippe SCAILLIEREZ, Nicole CHASTENEZ, Bernard PRUVOST, Isabelle VANELLE, Isabelle VANLANDE, Roland JOLY, Frédéric DISSAUX, Aimé ROUSSEY, Didier FATOU, Isabelle, CAZIN, Johny GLAVIEUX, Dorothée HAUER, Rosanna GILLET.
Étaient excusés: Mmes Mrs Alain COQUERELLE, Annick SAVOLDELLI, Claudie MARTEL,
Betty BEN, Delphine MICELLI, Patrice ANDREOTTI, Caroline DERAEDT, Rodrigue DESULTERRE, Alain DIENI.
Était absent: Mr Frédéric DREZE.
Pouvoirs : Mr Alain COQUERELLE à Mme Isabelle VANELLE
Mme Annick SAVOLDELLI à Mme Nicole CHASTENEZ
Mme Claudie MARTEL à Mr Philippe SCAILLIEREZ
Mme Betty BEN à Mr Roland JOLY
Mme Delphine MICELLI à Mr Johny GLAVIEUX
Madame Isabelle VANLANDE est élue Secrétaire de séance.
RIRE
Monsieur le Maire expose à l'assemblée que par courrier en date du 13 mai 2024, l'association sportive du Collège Albert Debeyre de Beuvry nous informe de la participation d'une équipe du collège aux championnat de France de Badminton. Compte-tenu des frais, l'association sollicite une aide financière de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
DECIDE d'attribuer une subvention de 600 € (six cents euros) à l'association sportive du Collège Albert DEBEYRE de Beuvry.
Les crédits nécessaires au règlement de cette dépense sont prévus à l'article 65748
« Subvention de fonctionnement aux autres personnes de droit privé » du budget
2024.
Ainsi fait et délibéré Les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
te Maire,