Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99fb26 5510ec5762494d8ea1345c79f19c28b3
Déliberation - 99fb26 c0cb7e0310d24ebf8f6b93468281910f
Procès Verbal - 99fb26 f279ac435a5241dd972e766e7fcadb93
Déliberation - 99fb26 cac5d7b8a527400791df581f4b098d67
Déliberation - 99fb26 b6214353c9fe4c72866fc60da75877d5
Procès Verbal - 99fb26 57bae0d22a82402c9d7917f5e105add3
Déliberation - 99fb26 76aa4f09e1ca4cbabbcd8c8bc60dbc78
Déliberation - 99fb26 0847c2a676584804b99f63c6286c26b7
Ordre du Jour - 99fb26 49c1c2b4a902463b8b02f0ce2784a379
Ordre du Jour - 99fb26 e2e281124cb04680bdc724f20131309a
Procès Verbal - 99fb26
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Marin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99fb26)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
À Marin, le 16 juin 2026
coteau de verdure entre montagne & Dranse
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire :
MERCREDI 24 JUIN 2026 à 19h00
À la mairie de Marin
À Pordre du jour :
S
ft
À
10.
11.
. Attribution des subventions aux associations
15.
14.
15.
16.
17.
18.
Administration générale
Approbation du procès-verbal du 29 avril 2026
Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026
Délégations
Modification du nombre d’adjoints
Création d’un poste de conseiller délégué
Election du conseiller délégué à la suite de la démission de M. Yves MOILLE
Délégations de fonctions du conseil municipal au Maire : abrogation de la délibération du 21 mars 2026 et
adoption d’une nouvelle délibération
Indemnités de fonction des élus et du conseiller délégué : abrogation de la délibération du 29 avril 2026 et
adoption d’une nouvelle délibération
Modification des commissions et comités municipaux suite à la démission de M. Yves MOILLE
Élection des délégués à la Commission d’appel d’offres (CAO)
Finances
Approbation de la reprise anticipée des résultats 2025 du budget principal et du budget annexe « Caveaux »
Compte financier unique 2025 — Budget principal et caveaux
Marchés publics
Adhésion au dispositif des achats publics mutualisés du SYANE
Décompte définitif sur fonds propres — Programme 2022 — Opération « Chemin de Moruel » (SYANE)
École
Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire pout l’année 2026-2027
Marché de fourniture des repas pour la restauration scolaire
Approbation du Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
Ressources humaines
Mise à jour du tableau des emplois 19.
20.
21:
22.
23.
Autres affaires
Délibération relative à la redevance d’occupation du domaine public
Mise en place de la vidéoprotection dans la Commune de Marin
Conseil municipal des enfants
Abrogation de la délibération n°2026 02 10 05 du 10 février 2026 suite modification cahier des charges
Questions diverses
La Maire,
Monique PARIAT