Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 23052024
Ordre du Jour - ODJ 11062021
Ordre du Jour - ODJ CONVOCA 06072023
Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC 9 juillet
Ordre du Jour - ODJ 21122023
Ordre du Jour - ODJ 3122020
Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC
Ordre du Jour - ODJ CM 23012024
Ordre du Jour - ODJ DEF DU10122020
Ordre du Jour - ODJ CM 23032023
Ordre du Jour - ODJ CONSEIL 15062023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CONSEIL 15062023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Jeunesse,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie – salle du conseil municipal à COURÇON le :
15JUIN 2023 à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le Vendredi 9 Juin 2023
ORDRE DU JOUR :
1 – FINANCES – COMPTE ADINISTRATIF DE LA COMMUNE ET ANNEXE 2022 2 – FINANCES - COMPTE DE GESTION COMMUNE ET ANNEXE 2022
3 - AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2022 POUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE GENDARMERIE
4 – DÉTERMINATION DU NOM DES RUES DU LOTISSEMENT DU FOUR A CHAUX 5 - DÉTERMINATION DU NOM DE L’IMPASSE SITUÉE EN FACE DE LA MAIRIE 6 – FONCIER - AUTORISATION DONNÉE A MME LE MAIRE DE VENDRE LA PARCELLE AB 576 7 – FONCIER – MODALITÉS DE MISE EN VENTE DES PARCELLES ISSUES DE LA PARCELLE AB 576 8 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SUPPRESSION DE LA RÉGIE COPIES
9 – FINANCES – AUTORISER MME LE MAIRE A SIGNER UN EMPRUNT PRET RELAIS 10 – FINANCES – AUTORISER MME LE MAIRE A SIGNER UN EMPRUNT
- QUESTIONS DIVERSES :