Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 23012024
Ordre du Jour - CM ODJ 15052023
Ordre du Jour - ODJ CM 26032024
Ordre du Jour - ODJ 21122023
Ordre du Jour - ODJ 23052024
Ordre du Jour - ODJ 11062021
Ordre du Jour - ODJ 3122020
Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC
Procès Verbal - PVI 23032023
Ordre du Jour - ODJ DEF DU10122020
Ordre du Jour - ODJ CM 23032023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23032023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Fiscalité,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie – salle du conseil municipal à COURÇON le :
Jeudi 23 Mars 2023 à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le 17 Mars 2023
ORDRE DU JOUR :
1- OPAH-RU - Aides financières avec SOLIHA au profit des administrés – commerces - entreprises présenté par Didier TAUPIN, Conseiller communautaire délégué à l'urbanisme.
2. TARIFS DES SERVICES PUBLICS APPLICABLE À COMPTER DU 1ER AVRIL 2023
3. AUTORISER MME LE MAIRE À SIGNER LA CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION LE CLUB DE LOISIRS COURCONNAIS PORTANT SUR LA RÉPARTITION FINANCIERE DES CHARGES
4. FISCALITÉ - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
5. APPROBATION DU BUDGET DE LA COMMUNE ET DE LA GENDARMERIE.
6. AUTORISER MME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION D'ORGANISATION DE REVITALISATION TERRITORIALE (ORT) – PETITE VILLE DE DEMAIN
7. AUTORISER MME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION D'ENTENTE FINANCIÈRE AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR L'AMÉNAGEMENT SÉCURITAIRE D'ANGIRÉ 17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
8. AUTORISER MME LE MAIRE A SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA DETR et DSIL 2023 POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE
9. AUTORISER MME LE MAIRE À SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA DETR POUR LES TRAVAUX DE L'EGLISE
10. AUTORISER MME LE MAIRE À SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DU FIPD POUR LA MISE EN PLACE DE LA VIDÉOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
11. AUTORISER MME LE MAIRE À RECONDUIRE LE BAIL DE LOCATION DE LA GENDARMERIE AVEC LE MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
12. APPROBATION DU RÈGLEMENT DU MARAIS COMMUNAL
- QUESTIONS DIVERSES :