Procès Verbal - PV n°08 2025 du 11.12.2025 adopte au 21.03.26 SIGNE compressed

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Déliberation - 26 2025 Finances Debat sur les orientations budget

Procès Verbal - PV n°08 2025 du 11.12.2025 adopte au 21.03.26 SIGNE compressed Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Vendargues. Lien du pdf (Procès Verbal - PV n°08 2025 du 11.12.2025 adopte au 21.03.26 SIGNE compressed)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit, Procès verbal 08/2025

de ls séance du Conseil Municipal on date du 1 décembre 2025

CT ES VALLES- M Laurent VIDAL - Mme Csthrine MER - M-3ean IBANEZ - Mme Chrisine OUVA- Mme Chaine BONNERILLE- M. Jean-Caude SALAS Mme Paseo LOCK : M Laurent TEISSIER = M. avier COMBETTES {à par ae avan a Mme Géraldine GROLIER- Mme Syvis COSTA - Mme. {Céline CLOTET - Mme Chistalle MUSICCO M Français BATOCHE - M. Na ADURRAA - M Raymond ARE Pere BARRE = M Frédéric SARROUV M Sébastien CAMMAL. Représentés | M: 3érémy GARCIA pouvoir à Mme Pasale LOCK / M. Lionel ESPEROU pouvei-à M Guy LAURET Xavier COMBETTES pour quest m7) / Mme Sophie BELLOC-SCHWEYER/ M Anthony PEROTT; me Sabrina ELKHEITER Secrétaire de 2éance élu à Funanimié : Mme Gécle VEILLON

(Adoption de l'ordre du jaur

Lors dujour modie sua es adapté l'unanimité.

annonce ordre jour

Adoption au procès vorba n°072025 au novembre 2025

Décsins muncipaies n°1028 1062025

7 [Suirentons- Organe ar FPE eorage ae Vaie Domienne un rem a mélenie tee | ons burn cure syvention exceptionnels Finances Décision moatizthe n postérieure au Buage Pt 2025

Finances Eéaution Ducs at continuité du sans = Exercice 2825 3 [Pesonneleommunsie Protection socle complômentire - Convention de aRIRS on eur Ever ace sant de aganc mutuel: Rat conautaion rganies re CDELA Ace ae open ou veau de paruciparon

7 [Sonic muniipaur Création et animation dun réseau errant regie ereeu par fRgenee Lacs de | _-[rénergie at ta (AE = Alpin de cha dengagemem "|

5 [commune pusaus- Ares eau souris trans es ait Lcéesroteeon urpaine- Procédure sdapue - Adagcon

Commande publique - are hes pubs de vaux de de démon ar de recarsquon vastes ct LE haute footbal sous tibune Avenant en us value au € 2 de picongetion Sue 1

Adoption ds proc verai n° 07/2025 du 202 Le Proc Vera n® 072028 du 12 novembre 2025 en dopé à l'unanimité

Décisions municipale n°02 à 16/2025

102-2028 Drot de voie - Emplacement Food truck - Korea Japan Event - 151125 Le Go Fast: Mathieu . MARQU

105-2028 Droit de var - Emplacement Food truck - Marehé de noël 06 ot 071225 -Escae xvtique 1041028 Drok de vole —Emphcement Food vuck Marche de noël _ 08 et 0712.28. Roule Get 108-1028 Fourniture ot pose de chaudières pour école les ariques- ME 1062028 Drake de Voile» emplacement Food truck Mare de nOë 08 et 0712.25- Mae

(Question n°1 Déragations au repas dominical pour lan 202 - Air SENTE

Monsieur Jean-Claude SALA® présente lala Lars LH3226 au Code du mal donne cornpétence au air pour accorde, par arré municipal aux établies commeriau de vente a rep Leu noemalement le manche sQUà 1 dérogations

avant le décembre pour année sante. après consuiarion

Bnctur de lautomobie peur dimanche les 18 anvie, 1 mars un 1 septembre1 octobre 2026

rgerausComimeres de détail spélaié de fsauipemant de la personne eut, 1: por 12 dimanche 5 4 1 anis. les 7 et 24 mat le 27 septembre 25 ocre ke 2 et 25 novembre, te 520 eL27 décembre

Larque le name de imanenz nca le nombre 5, regainaurence dominial dent are bat un an conforme ch cond de étre

Au regard rai conforme is onsel de Mätrpol dans séance 9 décembre 225 je vou propose d'ématre un avast sur ce cslencrir 2026 rat ut ue es dominicale

Le cons municipal à rural, adope cer are le prennent ps part au vote: Néant

conves Néant Peur: 2%

Question n°2 - Subventions - Orgaietion ar la CPE Golkge de a Vo Damtienne un ru de métiers le amor 22e hnrouten dure aubiemion cop nnele

ame enrete MUSICCO préert fre La FPE Coma otage le Ve Derntionne asie communes de Vendue Lo Cr pour F'aanlation un forum des mére que dérouirs à 1 mars 292 au ai ci ftabasement.

eténénement a pour bic de permet au lv de découvrir var das mir échanger avec ce tressonnes et de mieu apprenencer les parcours de formation.

tin de aonerétsrc prit est olltéo une subienion encetionnel à auteur de 10900 €.

Coma tan der de cat int éducataeant à rentorcor le lan entre école es fm et eu conique al tout en permerran aux les verdaguo de contre eur pr deleracion Je vous Semanse. autoriser Monsiaur le Maire verse une ide financière de 1000 € à la CPE Conseil lcallu Coge de

laVoi Dortienra, Ge dire que crédit nécesares sont inscrit au nuit era 65

Le consel municipal à l'unanimité, adopte cet fre. ie prennent pas part au vote: Néant,

Abstentions: Néant conte: Néant

Pour: 2

(Question3 inances = Décson modiatie a postéeue au Budget Prima 2025 CHÉRORUE

ame Géraine GROLER présente late oraidérat que or de élberatn al buget arm sur lesprécnistione du Consller sur Décideur Locaux 2 mana préssionel crés du DIspotf de sage conjoneurl des sectes face des cotes [OLICO) AR étanche es récatas de Neei drecte lai,

(Cardérentque ls Inéruetns comptables le Drction Cénéoi des Finances Pubiques ntie aux communes prséiurement au vieu Budget pri re prévoient pas une tel contraction recettes dépenses, ie nécaatans loueurs der récits permettant ferdonnancement ds mana dépense lu

{oran qu'convent de remoaurser aux secs de Etat op-peçu de Doxaton iobae de Fanetonement pau la part Dotatin For, Qu 8 évasée à la cammune de joe à mal 2025 our se es monta No IG €, eat call montant dif pou exerce 2028,

le praposé au const municipal adopter décision masificaie porteur au budget prima 2025 fn 2 tee ls eds ours au regard de ceaénuation die radis,et qu peut 1éeumer comme Eu

Section de fontlonnement dépenses Chapitre O4” Atténdation de prod “ua ono0€

Fo “600000 €

Section de fonctionnement recettes Cabine 7H Face los mocame

Canne 7a-Dousrantorataue des communes 1500000 Lésonooe€La soon de fonctionnement séguiirers ainsi en dépenses et en recette 1825 18739 €

Leon munipa, à Funanimité agopre cet are Ie prennent ps par au vote: Néant

Abstentions Née Contre: Néant

Pour 26

nc Enéeution budgétaire continuité du cenice Exec 2026

Madame Géraldine GROLER résane rare Li LIEU | du code Cane des Colas Tantotiales isose que, danse ce où 1e budget a aa êté AG ayant premier anor da lonarcen auquel pq, cut 28 on AR 0 ce LEA à ladoLOn du Burger de mate en recouvrement le recette el engage. a quider et de mandats is dépenses de a Enter de fonctionnement dans aim de cas cata 80 buaget de Fannée récdaene

At également en dr de mandatr es dépenses afrentes ut em Boursemants en CEA des ann Ge GE Verne Een ans ve pe

En outre usquà radeon du budget, en absence action au budget avant tte Gate exécutea Snlectté tethor le peau autres detorgone delta, engager aude e mandats Les dépenses investissement, dar init Qu quar de credteuvers au ut de role D'écadent non comp les Été aerene aa tembonament de à dat

L'autorisation mantiennéeà ainsi dau préc le mantant a afectaion des cédis.

Les rat ouverts en dépanane cs dmuatssamant (gants équipement sui de fanerce 202 Sr cie acte au esp pour tempouemenr ds dan ar ete rés de 2020 d'avant era

3e vous propose done dans mie du qua de cette somme, so 69662184€, d'autoriser Manseu le Mate à Eng lu eme a sperme sement an A ve SU

Gates Dépenses Crea uvens D [uses SONDE RES enlene sion Rastaurant cor le Gorges BET CPS 200000€ Frasgéomare die . 500000 Rene FR [One vente sonne

Ripuien de compenasten = A d'eccui Cens du Voyage et Vairl Lnooge Hu tot éhoptre JE | 100000 FT Maeneneee TovooDe Mob che 2000008 € Var echniques s000000 € Rérars fenetre” Acquiion de taire So00000e ra versde réparation ou neuf dans tient communaux S900000 € Sgratanon dinemedon oc = Complément Sa0000 € Éttanson Viéoprorcetien baie- Lasens ee maureis 2000000 € Vesta our une Matériel Ge nano 1000000€ anni Aimantaon cars coma 200000 € SRE | nonee

25] Seb Danone eva unies (rosont 2000000 € Ventre sous bre au Supplémenc ones Piauen) 000000 € BCE ET 0000RTE Tata crédits ouvert parontpetien (GC EP10 eI= | — 22600000

0 veus demande égaement de die que ces rés ouverts po antipation seront nr au budget 2026.

Lacenaa manpa 8 Funanimié adopte care aa. A pronnent pus par au vote: Néon.

Abstentions: Néant

(Question n° 5 personnel communal Proteeron ac comglémentai - Converion de pariiation pour ouverture Queue 53 des agent (ratuele) - Ru de caution argaise parle CG sühésion et adcaton du niveau de parcciontion

Pas dmMadame Cécie VELLON préeente far: Dans avc assurer uns couverture Santé de quaé aux agents fu are 2026 1 conae mun pat par cire au ABS au 26 mal 225 apres av du Comté Socle ertoil au 25 mal 025a donné Manet av Gant de Garon de 'Héraul (CDC 34 pour l'organisation conduit animation du csloque ea au nveau départemental en ru de positions de accord casa natal au lle 02 portant Félame del Protein Soc Comolémentar dans Fonctan Puolque Terroise in: quo pour datation uns mas an coneurence Van la sacion dun organame d'assurance la cONEUSEN une snvanton de partition pour éouverture du que Santé de agentà fl du 1" jomler 2025

(embayeurs pub tertoux adhésion à une convention de urlation a a seusretion au contrat rmurncs cola de cemalémontare Sand à compter du ir Jane 2026 au àcel

tte mutunttian ts rques organisée au niveau parement permet de garanti aux persons des empojeurepaies tar

cs à es garancer colis sans considération notamment de âge, de état de soté, zone ou 6 le ctégore professionrale:

Un niveau de couverure adéquat reposant su le garanties 16 lu parinante compte tenu des basis socaux et des comraince éconamiques des employeurs pus cancers. le bande de taux ce cotations négocie maintonue pong 3 ar.

lex préc quande pouvoir sdrérr cétiwemont à c dispo proseion de spam lcanvant de ‘défi griipatn en ant auemploÿeur, carte parcipatin ne pouvamt pas BU à compter du 1 vie 2026, Hnéieure à € par agent et par moe

Vu Gode Général de Colecrés Terror

Vu code général 1 foneten puni, et notamment a aile LAS L 20 L 22740 LENS L 877.

le Gode de commande pique notamment cs ati LAINE à LAN

Vu rs ZDN- dunovembre 20 rl parité tomorae teurs ablaserents pue au financament 1 ration semi complémentaire de leur agen;

Vu cure N'ROEB 120788 € du 25 mal 01 rolatieà partiaton des cales tri établisements publà protcction socle complémentaire de leurs agents

Va ordonne 2274 du février 202 rte a négocie aux acer oct dns foneton pubique

Vu ordonnance 202.7ufr 262 rl à prorction sociis comolémanuire dans lion Pubiaue

Va dre 2072-59 qu 20 av 207 rs aux garantis Ge ratacion soc comatementai et 1 parkipnion objet des cales e/orales et de us éublissements pubs à eur Mnancament:

Vu ace callet national du jui 2025 portant éme del ration Sociale Compiemontale ana

Vu séipéraion du consl muni pal 46/2025 au 26 mal 2025 donnant mans au Cane de rio de Férau pour Tera atn sean et animation du Gaque ca au eau départemental et Bourla Féshstion dune me en coneurenes ant à sélaion dun organe d'assurance can dure convention e sartclpsien pour a eouretur du isque Santé

ul fâunin information du 1 nevemare 2025 ea consutatlon ect organise auprès des agents Lsquau 7 vb 202, Qu 2 ont rs majoarement mon Mu pr 8 A GONE ONRGEF EE compamentar ant te garantie proposes para MNT.

Vu av ST du 20 novembre 2026 favorable à la mie on pce dun contracte complémentaire s3nté

prés uso je vous proue ie rappar que 1 Commune at dé adhérents à la mation Prossetlon Sociaie Complémentaire du

(EDS dot in caiaion annuel 4 fée par consl amine à 5% doi masse saine

fprétejence et sant) adhérer à a earwantion de partition pour à ecuverure du que Santé et eu contrat etatà

ion reste érert, de là MNT, au béni de longer des ages de Ven gues, Le artiparrancétomentà cotation des ages hauteur de 1 € Brut par agent par mo, de dire quels ré conespodanssrom prévus au budget del commune chape 07 onsiur le MAIRE précis qu pus de OS ds agents an réponde ou sonde gone, Por euEN 5e ont prononce on fau du convenant ac ENT. anaiut EAPROU demande guet sante Marta de cotation pour es agent ts ny a pos une. ebigouen de partpason ie lempisyeur à hauteur de 50% comme dense pre agHet répondu que 3 eaux de garanties sont prévus au contra av ls montants niques le caiseten gui que sol url ie logenk farce de 40€ pour nou } de 80€ pour le nhgou Zet de 80€ pour LE nhegu Lu cotation pour le enfants et tro emo, RE gro à Par EU = nant Pour (a sant la particpaian 0e olectts empiayeur est Meà un mur de 50H dun montant oratare Bré ar décret à 20, s0 15 € par mo 2 ar agen. Par ray, un prajt ae rat révo à moyen terme {ns pariepatien des cotés ampley eur à hauteur dl 5% du eo réel ce cotisation pour Les gerard Base fées durs une convention de paripatan saherin sbigatae [auaurhul mantent frotte IimU Ge 7E ar ma par agent.

La conse municipal. à runanimhé adopte cat are Ne prennent pas part au vote: Néant

Abstentions: Nésnt Contre: Néant

Pour 2

(Question 6 - Personnel communs Mocifaon rabat des ac Adoption

ms CEE VALEON ré ra Pour si ce see ous ro de mod bia de ca péronnl commun comme

| Supareon dur pont mice nina 2 aus à amas on comp 2 2 Création dunposte dsdointachnique ton 2 lasse à temps non complet 25h

2 Suppression un poste dadlintaennique à temp non complet NO Création dun este doit tachrique à temp non compet 24h

Eau pos ani une 0 amateur = Suppremien un ponte dada numation pin pal 2" ce à rampe non comiet28n30

| Création dun poste d'acoit d'animation atinelai 2 casse temps non complet 2850 Puis passes secs tehniques » à came du jan 226.

| Suppresion un poste ait tmennique à temps non complet 17 | création un pote d'afois technique àtompe comp

Eau a rss che send coesenireien 2 compter ov 2026 = Suppresson ce deux postes d'adoi tchnique principal #7 case temps compet

création de deux postes dafointtachrique princpnt eee à temps camglet Eau a ess hi sans Cor UNIEGUOR 2 0 compte AU vie 2025

= Supprossion dun paste d'in émis pins 2 lasse à temps complet création Gun pote d'acoir aaminraër arieipa das campa comlet

Faut ess cu sens lt héque/elure» à corse Qu Jane AUS. = Suppressen dunposte didint du patimaine grincpal 2" casse à temps camalet

2 Grémien Œunpost dada du patimaine pineina se ar complet

en uaires: Bouts soi dune jeunesse» à cortar dut Jamie 2028

Pour lire fac à un sain 0 9un croisement tempo DectV en apocaion de Fri 33225. du Ce générale 3 Fonrron publique | Suppreson dunpost d'adain d'animation tempanon comaiet lé, création dun ste agit chniqueà temps non compet 21 rémunéré au bee du échelon à gr ina 1 = Sunpresion Sun post d'in animationà complet créé er délibération du cons muniipaidu

al 2028

Pour ar fac un aan à un seroemant temporaire active en spatiale 332.251 du Ce générale fanion publique

Création dun pris dadont ischniqueà temps non complet 13 fémundé au bse du échelon ea gras moe Gi

Haut done demnck au conso mural = d'adoptaries modeztons ini propestes au tabeau des ets pemonnel communal,

2 de préciser que le abiau des emo Jint aux présentes et actuaisé en tonant compte de ce

de charge Monsieur le Maire de prendre routes lee matures Décrireà néon de 1 présente déiéraion et de recrute ls agent ects à ce potes

ss2 de aus créa nécasareà rémandrtin ot urenarge de agent concernent inerte Au buget de commune, chape O2

Le cons muniipalà Punanimité, scope certe sfr. Ie prennent pas part auvots: Néant,

Abstentions: Néant conte: Néant

Pour: 2

(Question n°7 semcss muniipaur Gralon gt animation dun réesu de référents énergie et eu par Hkgance Locale de Energie et au lat (ALEC} - Ad pon de Eh Gangegement

L'agence Lcd de Eng at au Climat (ALEC) Montelier Métrapoe a été lauréate de app!à rejets de Agence De Fanionmamant et deà Mas 08 EDR (ADEME) nue « Changement de como ement vor Ps de sort +

ani cac son prjt pe, VALEC propose d'accompagner trois communce dont Vendue, dans rétine Firimation dun résu de référents énergie et eau

Le depot iso à fr Fopporunté aux agent de aurai engager quels que sont leurs compétence et connaancos de deu de smsasseurs sb de Diane Qu'il connaaent ét occupant quotcienrement, ie mama en compétances pou: marurà Bien eu mar et done ce contribuer ls démarche» Soit» ouai Far à commune an ampuran ls économies dénagi et eau

A tt jeudemande approuver à ut ft ia charte d'engagement «Rélrant énergie et eau « de lALEC, ta qu joint Su

préomes a air Laetis MARTINEZ. enr gée de min Agen 2050 en qualité de eonact praégé pour

en œuvre de ete experimental, “santa 1 aieau an Ca 'ansenen ke oui lu délégués à rendre touts échions 8 signer tous

cument ral ete fre.

La corai muniaià l'unanimité, dope carte air le prennent pas part au vote Néant

Néant

Question nt Ii à portion d'un vehiul de fonction à Monsieur ie Mare Débération annuelle

Monsieur Mes AASCALOU présente Fate et rappelle sosie de rie LI 181 du Co général des colct ts tra ein esques Le conan munie peut mettre un vehicule à dpashion de ces memes où ogents de le cornmune lorsque Fos de ur mono ou ge eur fonc ljeatie«

de retanduire le rss à Sspostion à Mans Guy LAURE, du vébiuis PEUGEOT 3008 immatfeuié FT-785. M scqus ion déion n° 39/2020 au 3 aoû 2020, GO te Ge mise en Green ete 72020, ere que cet mise à aps se jusau tega des fancione de Mar de Vondrques, qui impose na ponte de our le stats au regard des contrainte agua, de La mu des réunions de Anna dan ten dehors de commune (notamment ur a tartare à al de Métro, a dual de représentant de 1 commune et corciler métropolitain délégué}, des réunlens, manestatiens 0 Éérémanae useepébtes ac organisez à tour heures sure de amas comp eme Lure frise des Intentions en urgence t au imprétus DAESTONt 5 orésence (on 53 QU auton d poicz acminatrathe of état cul et de pole Jude de précher que cas utlaston dun véhicule du pare autamable communal et couvene par le conbat d'assurance ot auxomobu » su par a commune et sine den le cafe général eu régjement ina dutiegten des voneies ce some adopte pa délnaraton du canset mural adcambre 04 avé la précison que, pou lappletin des arcs Bt Ge ce fégloment l'aire de crculon de ce Fable der de aqua Nr Br fem une not Ge manon et ar ment de cata a lecarnet 3e bar correspond au terre de La Région Océane. 2 dater uure te me à dépouion, conan un avantage en nature, frs ete des déclaratons atrents aux Gens Beau (mg aux svomus Imporabll et de URSSAF oué colons cc ras sur Pngamné mensuelle foncian Ge Noos males pra par Ft a 10 étdécembre 2002, savoir sion ff annuel sans prise en charge du carouran pa commune pour les Gépiscoments non ls à esrcis du mandat sat une raison 6 avantage en nature ni à, 34 12G9rd Guco él d'acaution paris commune, en Eure TC L2IDUG € KB 2 LPS € PoUrUN VENUE Ps Ge sans,

dire quels crédits correspondants seront au budget de commune chapitres ON et.

Lo cons munipa à majorité de var exprimées, sdèpt cote ait Ne prennent pas par au vote : Néant.

Abstentions Néant contre 1 04.SaRRou

Pour 2

Monsaur Hanços BATOCHE présnte Fra {Une prendre adepte n'PA 2502 salon les depstone ds are L 723% 21231 du Code de a

commande publique,à ét lancée pour des avaux d'extension ets maintenance duastème ce Vdéoprereton usine de commune.

Ces protanons répartie a deux lots ont be un corde sons minimum et avec pou mai 100 009 € pour ler ions

{Un aus appuie à concurrence étaiemien ane sur tete de démaéralation des marne

pubs hps/imareheamontpelirsm (arf scheteur de eammun) 0302025 et publ aa Gneete de omisalier du 102025 La date Imite de emise es es éta eau IV à eneures

5 entreprises ont aura vite eux organiste GM/2OZS, 3 Ont dépoë sc par Vo émérite

ana sance27 novembre 2026 et apres ange dos frs. common d'appel d'offres réunie à tre Infemel pour avions, proposa de retenir le entreprise ant présent lof économiquement

Le pus avantageuse pour 1 communs au regard des rires ation Fgurat au règlement de La

2 Lot soie SOGETREL (ge: 3710 Erablasamant 24470) pour un cou ot élan Descipét Quant Estimatirde70 0,2 € HT,

Lat2: coclété NEO INFRACOM (Sig EQUANS : 1000 Etblssement 15742) pour un cor total selon Desci Quant Estimalfde 7535081 € HT, une maintenance annueñe de 70600 € HT.

Ge accord cages sont concis pour une pride intiaice an à amer du 2 écomane 2025 La nombre de panodes reconduction et né 2. La durée de chaque péri de reconduction at de an La durée

maximale du contrat route pére confondu, 5 airs de 4 ns au plus tard jusqu'au 7 décembre 2020.

0 veu propos donc adopter et utorier Monsieur Marà gra os coras-drasà pate als ina rt,

de re que le crédité nécessaires eront mets au buigets succes dei commune, chape O2 Mensieur BATOCHE présante un par un es nouveaux as qui sert iapratéqés À re yat de Miéegrotacton compiere ins à caméras parrain de male ou MR 'enemble dog soute aébchéau caen qu permet auras de noms ess téqaon de de Lo gencarmene 2 Patins an 207) on RASLALOU interroge sur dépsemenc ce tsposits spéliques da lctura de ous.

Maur BATOCHE préc que ns camars did dites V1 où LAB) iannant an dou dB Caméros de cariare 3 nouveau pairs dorées du ge ste équipe de al caméras dans le rat rar le MAIRE rappale les por Ones moyens BUGDe tes mobi pour rendre ce Jia de Vopioteton le aient pose eee doi es opende Pole Poe

La cena muni à 'unanimité apte cat fe

Abstentions: néane contre Néant

Pour: 2Question n°10 - Commande publique « Marchés publics de travaux de de démolition et de reconstruction de vestiaires et chub-house football sous tribune - Avenants n°2 en plus-value au lot n°3 et n°2 de prolongation au lot n°16 - Adoption

Délibération n' 95/2202:

Monsiour Jean IBANEZ présonte l'affaire;

I convient de modifier ls consistance des travaux prévus au marché de travaux de démolition et de

réconsuuction de vestiaires et chub-house football sous tribune, pour le lot n°03 « étanchéité » conclu avec ls

société ECHATEANCHE (34570) le 17 février 2025 Les modifications techniquement nécessaires concernent les

fourniture ét pose comolémentaires de couvre-joints de dilatation et de fractionnement en tôle galvanisée, selon

deus n'£5 du 2509/2025.

ll s'en suit un projet d'avenant n°2 en plus-value d'un montant de + 1245,00 € HT portant le montant du marché

Es

Montant bnitial 44 9179,90 € HT

Avenant n° 10e crolongotion

Avenant n°2 en plus-value + 124500 € MT (+2,8%)

Nouveau Montant 4622499 € HT

Par ailleurs, au regard du calendrier nécessaire à & réalisation des opérations de réception, à la fourniture et pose

des mobiliers comolèmentaires et au bon déménagement du club de football dans les nouveaux locaux, il

convient de prolonger, la durée globale d'exécution du lot n°16 « démolition », conclu avec la s0c té 7M

DEMOLITION {34290)1, le 1” octobre 2024, par vole d'avenant n°2 de prolongation, jusqu'au 15 février 2026 au

plus tard.

Ces propositions d'avenants ont été présentées à la Commission d'Appel d'Offres qui s'est rounie, à ütro informel

ot pour avis consultatif, le 8 décembre 2025 à 9h30.

Je vous propose:

- d'adopter les avenants n°2 en plus-value au lot n°05 et n°2 de prolongation au let n°16,

- d'autoriser Monsiour le Maire à les signer,

- de dire que les crédits correspondants sont prévus au budget do là Commune, chapitre 23,

Monsieur BARRE demande quand ce nouvel équibernent ser ouvert au publie. Monsieur IBANEZ réporxi que les travoux pour Ja levée des réserves et la réception définitive sont en cours. Les vavoux d'aménogement des vesthaires et d'instalation des mobiliers/rangements vont pouvoir démarrer, ce qui devrait permettre au club de déménager durant les vacances de Noël Le passoge de lo commission de sécurité a été sollicité pour ernisoger Lune Ouverture ou public en début d'année. N tient à remercier Monsieur FINART et l'archirecte en chorge du projet qui se sont montrés toujours disponibles et très efficaces

Le consell municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote: Néant

Abstentions : Néant

Contre : Néant

Pour : 26

21/03/2026