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Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV n°02 2025 du 17.03.2025 compressed compressed 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Procès verbal n°02/2025
de Ia séance du Conseil Municipal en date du 17 mars 2025
Présents M. Guy LAURET - M. Max RAGCALOU = Mme Bérangère VALLES + M, Laurent VIDAL — me Catherine MER: M Jean IBANEZ - Mme Chine OLA Mme Ghislaine DONNEFILLE- M Jean Cine SALAS - me Pascale LOGX M Laurent TESIER M Xavier COMBETTES - me Céraline (GROLIER = Mme Sophia BELLOE-SCHUWEVER— Ma Syvis COSTA ms Chitale MUSICCO - Sérémy GARCIA - M Français BATOCHE - M. Mal AOURRAA - M. Raymond HAREL = M Pierre. BARRE - M. Frédéric SARROUY - M. Lionel ESPEROU - M. Sébastien CAMMAL Mme Cine CLOTET pouvoir à Mme Ghsaine BONNEFILLE / Mme Cécile VEILLON pouver à M. Représentés Nail AOURRAA / M 3 Paul FINART pouvoir à M. François BATOCHE / M, Anthony PEROTTI Pouvoir à M. Frédérie SARROUY menés
Sabrine ELKHEITER secrétaire de séance lu à 'uranimké M Max RASCALOU
question n° 1- Adoption de l'ordre éu jour L'or du ur moi avan nt ant l'unanimité.
Adoption de lord du jour
2 [Adoption au pronenerbal no 2025 du 120
= Décisions municipales n°05216202 =
2 [Dénomination des ee deFOrione «Huguette POUGEN x au soin du Prey
a [EDS Conenton don à mise + spnalement des actes de vislence, de
ciscimination, de harcblemantetc'agissementssenstess- Adoption
Mennpeier Méditerranée Metropole - Organiame de Foncier Soda - Prise de participation]
dans le capital de a société coopérative ditérètcallectf{SCICI et Désignation un représentant
permanent ae 1 communeà Faérembiée générale Menrpallir Meirarranée Métropole= Convention constitutive d'un groupement commances|
pour l'schat de fournitures adrministratwes de bureaux Adoption
Mentpler Medteranée Maopole — Conveutien de groupement de commandes pou
* {rcquistionetiaivraon dotouritures d'hygiène - Acoption
= Mentpalir Méciterande Métropole - Convention de mise à dispodtian de communications |
électroniques très haut débit - Acoption
Senices municipaux Régie de recates des services Restauration scolaire, ALSH Jeunesse, ALSH 10. |pisce au sport et Muit-Aceueilie Paris Lurine Application css barème de tarfication is ue]
uns pour les enfants confiés relevant au service de l'ice sociale à l'enfance
M [personnelcommuna-Mocifeatoneutebeaudesee|
F fparomercommunar Régime Tasmanie - Hocuinon du it des absences pour congé de | 12 |maladio ordinaire - Alongement du délai de carence au-delà duquel régime indemnitair versé |
aux agents et suspendu de six jours trois mois
18 [Finances Débat surles olentations budgétaires 2025 —
PAS PEQUE — CONS EREURU EE IE en uure dun SpoN PSRIIPE pour
aménagement de la place centrale et espace de transition végécale u Hameau ce Mayrargues
odiication de is composition
Quertion n2- Adoption au proc verbal 02025 du 10/02/2025 ON2ODS eu 1ID2/O2S es dopé à 'unaniité Questin n°3: Décisions municipale n°5 à 16/2025 La cons Maria rar te ds décione muniipsle suivante
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15-2025 Droi Voir CANOVAS Steve -Laerépe maison -Teurml régional Netbal 0.052025 162028 Convention de lcstion de loesux communaux- Manseur SANTIAGO Romans
don nt &.- Dénomination de salle de l'Oratoire« Huguette POUGET » au sein du presbytère
fn honorer Huguette POUGET, sur dns fall hitaique de Vendus em de ol œuvrant au send de (paris notamment durant Longues années axés de Neil SENAUX sie passant ans ménager 2 ain. je vou prop de donner
a loutre au ei hu repère romaneà ge Saint Téocot
La cars muni à l'unanimité. dpt cet aa
contre: Néant Po 2
{question n°8 -c26 34 Convention d'adhésion à la mission « ignalement des acte ce violenc Paretlemem ee amie AGepUEn 4 dctimination de
Mae Ghane BONE LUE présenta
VU Gode général de fonction puis VU ll 201 228 na 21 ct tansormaien del neton aubque,
AU ln hs 24 août 207 on le renect des pinipes de > Abpubique, AU cet a 643 26 juin 96 reliure ce gen,
A déc n° 203 da 0 juin 1BES mo ren à Fan 6 à seu Em na qu'à medecine rofessonee et
préventive dans a fonction pubique tertore; I déert n°2620.26 1 mars 2020 rl u ls gnalemanc des actes de violon dima de arcblamant
ct aisaments ses daneinfoneion puiique, VU ere du 3 mar 2008 rose à
He rap mx membie du conseil municipal que le décret 2020-25 du 1 mare 2020 Ip à chaque aura trie de merrenpcaun dépose aignaiement dos tes de ilence ce hsenmintior, le harcäement tag semens sut
Ge pose pou tre 2 misanplaseeninterne por coli,
mural entre pleurs caler ou ablssements publics can ou cantas de parti confurmément au condition prévues à Tite 2 du décret préc
Le centre de gosion de fonction publique ter de 'Héaut (CGR a mien pce par um délération 3 décembre 2024 uns convention spéciaue d'adhésion au coca de signalement des axe de vnlence, de dirimination, de harcement st Cure cenanten adhésion a à formats ls engagements réciproques amie CDGS4 ete clesquant sen.
= une melleure stcturstien ct arspätence des prestations rnoosèce,
une adaptation de heu de signalement aus raté opéreionnel cs gone.
Las cochée auérentes bénéflkront un cipogt cl an main sécu at conforme à iglementaion Ce xxemalsation lige leur charge aurinitrtie garant lai on charge room de situations
ex précisé que seuls ls coctts ayant séinré at sign lc convention anal quel chart sou pourront Rénéer un aisance, Le rare à lee référent sont late
306 pauriee amasde dons, 125 pour es dossier «simples,
= 250€ pourlar dose» coma
una et propos aux memore ons muni
eragsement enie propos pa CDG3é as ls onctins xpoudes ci csses + rautoruer Monseur ie Mirejouenens rence on représentant à rer comontion adhésion tchat du depot,
es qu ins aux présentes 2 re que ecrire nées rontineare aux gere une de a commun
Le concah muneipa àrunanimié acopte cat are. Ne promet pas part au vos
Abstentions:
“HE
(Question n° 8 Montpellier Méditerranée Métropole - Organiame Foncier et Salaire Pris de pariipation et désignation
Hacama Sophie BELLOC arpare l'a Lorganieme co rene li de 1 Métropole de Menara été const eau 2622 au fvme lune eco roevant
DESst dtsorma pasitonné corame l'acteur référence Rae Soie sure titi a atropoe Un production ere de 4009 lgemante DR er anna à eaes 3 communes Main 202 mue 6004 709 para aurez
années Peu 024 1e présionnet esssement tot de M €, corespendat à 700 gamers au einle 43 prJeE Der GE.
pr de 200 mérages ont bénéficié dun agrèmant pour event propres et plusieurs chantier sont en cours avec ie premières linear diner début 2025
L'asambiée général exracrcinaie de forgnieme réunis le 8 jen 2024 appraue Nuranimté une mouton estate Guxrania possibité une anetormarin a 'assnitin en st coopérath ciérét ent (CIC. s2r ctéation dune personne
Late anarmation se Fenciation on SIC sous forme desolé par ation aimlfie à canal var ut on cours sine une rénltion ré ou courant premier somatre 2028
La captain à a iranaoemation de a SIC lea à un monta 711000 Bu ci an 71000 pas cas une La Sc aura ser je pinipalement sure terre de Mompaller Méditerranée Métrapce, mais également en tou endroit de Région Oeians pour quel al et agréée, ce dévapor une activité d'Organiame de oncles Sala défià Fri L 291 du
tt tt entré général oraiste à acquit à gérer des tarains, ti union y dir tous immeubes ou is rénover en ve Ge sir des pement et as équipes coli conformément aux ose delai L 10 du Co 6 ls consrustion at
ae atiatin,aiinotammant tir 'atessn à prop de managerà fevenLs MORE CONEYmEMENT BU ASPOIONS du God de urbanisme clatheseuxergarismes de foncier sl.
Abtresubsiii sur deteraspréisement acquis eu géré autre de son activité principalea Scléé peut également imrent va de résister ou de fire rés sioux age commercial eu preessionna an deravoriser a mai foncinele.
Comexte et modalité juridiques de lntrée deja Vie de Vendergues au capital dela CIC a accompagne CIC dans le développement de ss front roles ile de Vengarguesa manleté son souhait dintégrer
le espita dk CIC à eomorar del ation de tramrmaton ce Fascciationen SCC
La lee Vencargues ouvert à hauteur de 00 pars scies une valeur nominale de eur soitun monte ci sausptian de
cantormament rare admission caso) uprjt de sat 1 SIC 1 VI de Var ques era agreeà 1 SCC ds eafsloaurs #8 immatcule me Regis du Commons atcs Soc de Monrptir. une demande 'tmieion au canal ace
achésion au sin des cotégoé casociés dénommé » Catégo des cotés pubIaues
Get demande dnémisen requers las conorme prés du comité damien de le SCIC conformémet à Fate 21 {Bus du comté adminiation) du are de stats dela SCC.
I précisé que ie parintions curmues des cotactités motor, de leurs grourement 8% des tahesemente pubs Farine représente plu de 80 data ane (al 1 pie, a ea 777 AUTO opter TL
Désignation des représentent de 1 Vi de Vendargues Conformément au tu a ile de Vendargues as présnre au sain de SIC; dan gs dférents instance de gouvernance de
Le rerésencae ae 1 vil de Vendue lègers au soi colle des Elles pUpIquesà less gondrals de see
Le représentent La Vie de Vendarques légers au sein du comité d'administration danse cas ù 1 serai precéd à la Gésigntion de 1e ie de Vendargues à cet fontln.
Vu ll m7 du star 1947 partant statut de coopératon, Vu rspportchavam,
d'approer à pris da partipaion au capital là Via do Vendtgues dan a SCIE Grgaieme de Fendi Solaire de 1e Mévopoi de Monselier ur le sausrpio de 109 pars sociales dune valeur nominale de 10 eut, soi ui man de
ous à auteur de 1200 euros à compta de mmitiulton de le SIC au Regard Commandes Eocées ce Morrpalir,
del SIC rise de Foncier Soda de a Métiapoe de Mantplio pour un mean de 1090 our à comp routes
Les formaté ea sgnar ous actes mécasaesSloditesous ion, de céder quels représentation de la Vie de Vendaigues à rasemiée générale de la CIC à compter de le félation
détiie de ranstormation de 'ssolaion en SCC et de à souscription pa le Vil de Vandtques es pars sociais ce
dasoraer Moreur Guy LAURE, Mai, à sceeptr ls fonction de sopréentant 6 VI dé Vars au om air de a SCIC dans 1 os où era procédé la dédgnetin le Vis de Vendaigues an qualité de membre
aurons Moneur à Mai, oo en ce 'ansen on repréantan, àgne tut document néons à exécution de otre ce dcqueles rés néceairenerentimputéssu budget 2025 dela Communs chape 26 conformément au cons mural n'04202$ au 1 fevrier 2025 partant ntcuron budétal et commu du senc au Hi de loxtce
208
anse MAIRE précis que is premiers BAS sur Vendre aan ré ana care l'apéro es «Brin ct Tasse
part par Vatiasur ancienne propriété CONSFANT, ue alason. Una inauguration an erésance des présentant de POFS et ALTEMER est prévue fe 16 mai prochain rapelle prinaine ce dsostfauconse en une séparation du fanckr de in
csnatustien Ve oaquéraurs accédant ain à a prorité pour oui él un pri barbeet verse un ler OS qui reste
Brepètanre du roi Nour ques prechaine BAS seront res gone code de opération eng de 1 RMELS ur fanaenne propriété ESTANER
La canal manip 'ananlmié scope core atre Neprementpaspartauvois: Néant
Abstentions Néant contre. Néant
(Queston nr 7- Montpalier Médtarrande Métropoe Convantion constitutive dun groupement de commandes pour achat d fournitures séministratives de bureaux= Adoption
Panaaur Lauren VIDAL présente rte
An ce pauraure la rsionaanin de leursachas et de énéir d'écanamiesc'écheler en apoication tes ariclea LARG L2T. ai code dla commande punique, appaa Parthars Ge coraure un groupement ce commandes Pour sent 5e Gutntures Séminisreiues de bureaux entre Vie de Mumpeli, Mertpeler Madrarronao Métopole, CCAS de Montpalle à ECAS de Salarques ist de Balaques Baauieu Castle ie Lo. clans couimensec Grabel eau nina Mur LeMortpales, Parc rade Le Cr Saint Ba Gin Centges BDraue tendu peur lacn de MOUraN aémiatthes de Eure
La vil de Montres désignée ccordmarce du groupement.
Féipniauver es dre de à center de reusemens de eommanies pour faenat de fournturs aéminisrates de Baux
de dre quel rés sort ner au buget de h Vie d Iomranlior, © Auto Moser Re Me ou so repas à gr Le cDivenun alal que tout documens rl à cet are
Leconan murlipat A unanimié adapte eme at Me prementpsspartauvotes Néant
Abstendor na Néant
2
(Question n° 8- Montpellier Méditerranée Métropoe - Convention constitutive un groupement de commandes pour emmandes pour fourniture de produise de matériels d'entretien des locaux Adoptian
Monsieur Jear-Caude SALAS présente faire fn ce naureivre 1 ration hlaure achats td nr déconamancécala n apolestn es arcs L TE-6 LAN
Méropeie et es vies de Castenaue-Lez Crabe, 2seou, MuNiLes Montpeler, Pate, Pignan, Prader-ieiez, Sante, VencarauezetVileneune Le Magunione pour a fourniure 6 produits 6 de matériels anti dela.
Momoelier Meditrrande Méiropois st désignée ocre du groupement.
En contéquence lent proposé au Coma mural approuver les aimes de 1 convertion de groupement de commandes pour a fourniture de radis et Ge mardis
quels css sortit u but del cotemune, honmien des locaux aurorae Monsieur le Maire eu en cas c'abence son représentant, 2 aigner Li consèmäcn il que tou decumen a à
La eanseiimuniial, à Punanimié, adopte ce af. Pie prennent pe par auvotes Néant
contre: Nésnt Po #
(question n° 3-Mentpenier Méditerranée Métropole -convention de mise à dispestin de communeations dectroniques us Re
Monsieur Jérémy GARCIA appart fe: Monmpellar Médrerence Mmpois en propriare sise parier de communications ictoniquee tuées su 00 Sins pue our et nan tout aura arte dont ain l'aménagement ler ln de 2 commode Pour les esse inrareonnasion de ane Etes at équipamente munipaur La communs mai sole 1 Mébropos, au tre a son Éhéma dieu nameraue: sou Déni er dela ma en pe de lens plus constitue de pars de bre nos son terre. La cotation ce réeau indépendant st care le cad nc eun Groupe Fermé Uliaturs eu Ses de FARCEP)
La présente comen aauour ut paur td défile mocatés cam à ispolion cu nmarurures dan ces conti Emes ST téhemenaen sono & mme aur depneors de IRC LICE du Gode Gare de Cale
Eh tue ls corne géné datation, et notamment us de melon sara de ado 1 us
En conséquence nt propaé ou conseil muniiai “Farprounes es termes deà contention de mise à dpaaien du réseau fre méropoltain, er de ses ame tal que
dre unes art cornetant inerte au Bug de camimuse, Enter: Meur le aie a en as ganaance son eplésentans gner converton ail que tout docUmENL FPT à
La cons muni à Punanimité cote cote aire e prennent pas pa auvotes Néant
Absenons: néons Contre: Néant
Pour: 2
(question n°10 - Services municipaux - Régies de recettes des series Restauration scolaire, ALSH Jeunesse et ALSH Place au Spa application des bartmer de torietion les plu bo pour lez enfant confiés reevant du servie de le 20ciale à
Mscame cnrine DEA présente aa Le Dégartement de rérau a soi ie communes pour que pue ve applqué ie barème de ation ep asia une
Ansciption auprès de uns same lunenéant conf au send Fe ace à l'enfane
En et es ent conne dem pauvor acceder comme n'mpote que fan au pad de na coli, to que le Tastauration scale neue is et crèche Or ces senves exigent des plces ustfcatez dant des orccignements sur
Le resources des fem, fallementcommunlcsbles pou un a565tant Fami qui intervient en tant qu professionnel auprés de Fontana mr tr que Le étlisamentecalet ax qua mans ana artère ac (MECE) où es ve et
act LVAD Par ur les ua de rasources es parent e om pa non plu communales rie de Hide sacs
enfance ne post pas lu mème de conformation.
uns dans un apu de malt ce progres tauregad de fenjou ail autour despubleconcermés iles proposé ou
appliquer, pour le anse munipaux fist ir d'une titi Etonnant de famille barème de cation hs sors um ins un onant conf au ser de A css à lerance et neue par faril
Ge rappoer que ce dispos est dé ma ent pour le Mut accus eus Lie dont églement de fanctionnemant adapté ar dlbéraion n° 62/2015 du 1 ue 208, prévotl'apgcation du ta plancha de astetre, de care de complta, par tte patin Los Gdbtratans sure parent sarfietion das srices pour 65e EUROS auG sdcemare 2025 peur régie de récete du served retauratn cle,
1 n'S2ROR du avril 2024 pour régle rca du service des Spor,
2 n's2024 du ui 2024 pour régi de rca du sonic « Jeunesse éajuter que dégats de LALEH maternel 3. an et primaire 6 ana er également aliché pour lapoiston de ce
Le cena munis AFunanimié are care aire Ie prennent pas part au vote: Néant
acute ons tits
Pour ls bois des arcs et Fi au Com Social Teri ur Je 0 mare 2025, voue propos de mod 1e tan de
+ sureson dun pose dadiretechniue rinios de case ram comp. _ sugpresien our posts gaie danmaten prepa de 2° casse à temps compet, 2 Création de doux pots opérateurs de sc ph ques ape QUAI à er comp,
ours besoins du serie ii: = Suapresion dun post de rédscteur pipi de1 casse à tomps complot ut au départ à 1 et Go fagom et déà es)
Sugpromion Sun poste ain technique np de Mr lee à tomes compet 2 Grénton d'in paste agent de mare temps come.
Bouris esans du serie «Erratenenis «(a comte mal 20251: Shorece eu ps seu 3 emps en compet 24130 Éric pote da netgear ON Co pat 28 Suppression cu parte da cchmiaue à temps en come,
<éppreion cun parte ce renicen prepa de 2 cu rem non comp
Bus besoins du semi Pace unie» come du mal 2025: 2 ton un pre de gro igdr à temps om trnenomens un agit nique AVE au à és aù
Non Titus:
2 trimommanondu meuf rrentament du past dci ina à tempe non camgle eh ré par déiértion 9° DEPRS Qu ar 202 cran mon SAM) en con at de PL EN BPRICEN ares 7-24 à 22 node général de fonc pubique ai de mer à lun ts nasal Gé Tan 2030, de asgurer a Ms en lc Son a Sun an ÉAUOERÉ GE ana a ondade rm naaton nenanDG ee
Letabieau des ec joint aux présentes et sciuléentanant comte Ge ces modfications
Nonsisur SARROUY mens qui ete personne aux sense techniques quiva Déni (a promotion intame au core armio rrgent de marie M le MAIRE pra le nom ce fagentconcar, son parcours at ses encens |
La cons munie à 'unanimité adopte cat aire. Ne prennent pas partauvote: Néant
Abstentions: Née Question n° - Personnel communal Régime indemnitire - Modulation du fai des abzancez pour congé de maladie ent du ll de rence Dis qua régime Indemnitaie vrsé aux agents ce pendu de ax jours à
Lie L8227 Code gantrl de fencion publique (0H stipule que Laurette des congés de mad care des gente Fi peut atindre ur an pendant une pére Guns mou consul Elo la EDà dan vor are au Fnats 202 au cou de cet Pia Bretonne en congé de manie real pondant cl mai intégral de con rahement penses Sem een peur Era aues ma Lars Lei2025 27 du frs 202 de Finances aout 2025 es anu mod cer lepekionanréduisant 'ndemieatien 2 apart publ pou ce to premiers nl de congés de mobi dinars 290 Tina pan satemet, Cet rourate mere nationale afecte lente du trnemant dire ci bee de agent dé eur our d'absence our tout Pau té compter da 1” mat 2028 Four rappel. régime Idem du personnel tel que mis en paca au sin 4 caramune par ls délbsion n°726 du & scan 2 por à RÉSEED I FSEmenRu CA ame en AM 2DDé du «décemoie 2024 pour ISF (parte perte BD 0) Fourier rte, magie un condamnant au écaral| de lagon 8e. otammanune suspension du rogime indemne EF cas de ronge de magie ana apr un dinde aus dsbrenems cumule aura ccule néegssuta Afin trle ft cumul ec ist communal tu nauvelmoset finance au is agent ainsliniodat ro 16190006 Enhanger ce aide arche au le dau à io indemne vise water sut gene (PSE QUISFE Par De eutarabs our aie sé apendu en ed conDé 3 made rar Bu à vols ma Son le principe do rte entre les onctins puiques, ce matin du régime indemniare versé manuellement, BoUr es 105
Pau 1gpal a er de congés Ge longue mac, de congés de longue duré, de congés de grave cé ie panda ana DOTE Ma De END oran 1e PAR Le régime incemnitaire mensuel sivr oise trokement Indie de Fagent les 3 premiers mais (30%) et rester suspens paurle autres moe gsant cu régime ndernaie versé sermetemenc EI) eu annuellement ISFE par: vrais complémentaire our a fl Sara leu rap que care per comalemenmie du éima naamare an een lement forces sr 'sngegement ta
Au, ntpencamment ie cate mad lent prapueé de aimpier sellén à 1 présence rage an prévoyant une at butin SE Gant element arte RO (ON PNA Un temps une où cou de à PU de rébtance pau US Fo areasat à même d'apprécier eur engagement teur anlare ce con gamme a ln GX vor sementielement aa mn pa le dont den air de SMS deempter de le date au précédent AAramans 2 Ut pou DD a do due Bose come ce dm, ISF par vero compomantare pour 1 Rire vécue versée anncelement, sare maitanue pour les agent absents nain 6 8mai comparé nt voramant tr Boum ac is dune bre COUR dE
En cas dabaanes tot ur po de rtérance Le versement complémentaire semestre ou annuel ser mointenu pour une absence inférieure à 1e moi de la période PAR ames our de mo 2 Ju raser cran encens d'ulrenos tete, Pour rapoët an appheaion ce l'art L7I-6 ou GG, 1 régie idemntare ex mater rm es mêmes proparions que Le uma durant congés le aur/espenaabilts sentais Gongde mat congésde acer, conpés pour tie dur né en vus de on sabpon cang dadenion cage de pate cr à nenil de Fanfan anne Fréhder de eu Medu Ion en Fier di lasgagenert palaiemne de agent to des réauRat enetis au as Enfin, a son également passen cornes aheencz er de eongèr annule TT. campansateus ET, au conaseies à un accent de aval ou une made srlemnel an Que cles es D de QuoaUnS Speed REA tour dde
Vu a favorable du comité socla territorial du 10 mars 2025, vus demand don s'adapter co dspnstians want comitat Eu senaien le régime nome Ge paroane com una Le Que Ma en Pace pui Le delberaL te Su ou V2 dû& Etc 206 pour le AFP er m'EA AUDE GO a came 202 pour FE le ut dspaations demeurant PErarDCEE
onu MAIRE rappel tacenson cn ere éroion Le jeu précmjanca eue a porc pour ie gente d'aahäre à Lo manon de partition récomenant an an icca Parma de» Cure ont cas ia Mndesaien vu laura à Fotaaus ce BON a raament indie eù dogme Nate Me ML en cs de passoge 0 der oamant À Sehearce orme 22 la der rende at mue DID, ee ue Par PANEN EME SENTE SON eShaBRe éclat acqutées por rOgen
La canaiimuniipl àPunanimité, ot ete aire. ie prennent pas part au vote Né
Abstentions: Néant Contre: Né See Détente 2028
Madame Gale GROLIER présent ti Avec ie déglaemant du référentiel M7 les modalités de présentation des orematons budgétaires sont dorénavant encadiées pa
Lai 527104 au Coce général des cols terrine (CCC.
Ce dar teur en rermyant aux dépot ie Iariie L22 is CGT mail dé ré ans laque it 2 remit oienatien buégétare te vote du but prit
Désae mal la présentation du rapport sut rnutions budgétaires tel que ji aux présentes pou exéeice 2025 et dont Heu au tt renttion ucgétare, st 2 tenir den iide 9 semaine vante te a Bug im
Pur rappel le Béret n20I BA au 2 in 40 at Lo AB. 22 janvier 018 pragrammatin de francs pubique pour les années 2018 à 2022, st venue préc ie contenu ina que les mots de publston et de tanamision de ce rapport (rc
Das sauce,
Modame GROLER exaose en préambule ie contente dcaromigue et pollue incertain marqué por une croissance sions, une initier revenue sous es 23 es mesures de a Loi dl Frances pour 202 impactant le eaietités done Ie DICO qui es un
node aispoaif ae lsnge conjoneurel des recettes faols prélèvement sur les ressources fcoies de crtaines caler en 2025 pour arement por tar ur 3 ane au rate a loc muni) El présent Pévoin de acae ce fanctannemant
fetes globalement a bois enr 3h en prévisionnel 2 par apport au récisé 2024 en razon de recttes œceptinreles non reproduite,et des cepense ch fenstionnement faste gisement Le nause Ferro PH en prevsionne 205 por
report au rés 226, en raison chan cortreintes et nocvees El précis qu'lonviengha cle motier ca futur bug et Ge rester lantsur un sel daoux l'épargne brute sera maintenus url de 1 Min eur le stock tre sera en diminution.
rai ie aéeenaeament raser ini (nés à 2 ane La tata ie sépanaas d'équipement (RAR 2624 nacre nasal)
Monsieur SARROUY pren ne do cett dualon des dépenses et des recette de fanclonnemant ans que des copacés de (a eme à eau emprunt pour les années à voi Surles pres d'nmetsement revient sur es trovau de construction des
vastes hou ot aus tribune qu'il estimait mans rare que Le retenu terrain d'honneur sitarege sr le paiannement dk but à éro0e rar le aémolian ds anciens vetaen qui auraient ei à autres sac
autre mois chers rénover qu recoraruire Monsieur le MAIRE rappel que ce prjc a été construit avec Je
Monsieur SARROUY regret qu'aucune enrapri vandrguoss ne parti cuxtraveux de rénavation de lo Maison Sas Aonseur le MAIRE répand qu choque consuotonimacsée par le Coste de commence publique information as bien diusée
ln amant aux eaux. Mois por 4 ne répondent pas an ln de eur plan de charge du moment où des sonate amiens fes oux spas rates.
Monsieur RASCALOU. en tot que Vice-Président ii Common coppedraies joue que is carcatures cols son toujour regardées avc bemeilence. et sales ne peuvent ve retenues, ce nest que par fapolcaton de crères de Jugement
nécessairement ehjctér etjurtfés en procedre ocaptée (oi ettment pus lee etbu mémare technique tés icomet, oriour SARROUY retenus prejts Gi rerutememns demand c quan est de pos munclaur, dont Juge cut
Morseur BATOCHE rappelle Les engagements ce faire élues es ASVP en polis muniépaux: ce qui pierre de renforcer srérene « pallire 2 t saurer de ronde Ge mu
Al question de Monsieur SARRQUY sur recrutement prévu au Sete ecniques Monur le MAIRE conime qui gi Den d'un posa de DAT [Prereur de Sands Technique
Monsieur ke MAURE ncque qu og du rie budget voté pour ete mandat N'opparencre à prochaine équipe ue de cire a mars 228 ce voor le precnan A heure 4 bian communs ser iée danse méme tt sonne sante finance
que ou en dt de mandat, vire mix tres dock Ge et ut an déni beeucou, Ce budget rest volontaire malgré ee mesures cnarges nouvelle avecle DILCO Gu le désengagement de certaine collectés.
lite par serie dei du Département aufantionnement una Patte Enfance ur toute conforter au reg
1 san de parental onéreux pit du Budget 202 que sont 1 préseration dune capac répargn, OH augmentation des raut de alé un for eau imetiscament ti poursuite du décendetiment
Let pr te ce debat par une iéraion apéique
La consel manip, Funanimié, dope care aie Re prennent pas par au vote: Néant
Aston: Néant Contre: Néant
Question n°1 - ZAC ayrargues -Comité contiet mise en œuvre dun iepoztif pariipati pour aménagement dei BR Se one ét Parade aan Mein de copain
Moreeur Mat RASCALOU présente fie
1 am rppalé 1e tibértion du cons municipal PO) du à décembre 2024 poiart création dun come COnsUTLT pour l'aménagement ele pce centrale et space de transition végétai Hameau de Meyroigues avec lb de metre on eue un
spas artcpaë avec les ierains du Hameau que commandé on commissaire -enquétie. url doses de déchrtion dunlé pubie. las een pubique
La réunion plénière ce présentation dci marée aqua sent com tous raie intéressé st tenue fret
Ces derniers ont xprimäs 1e sauna de pou disposer au soi da comké constat de 4 représentants Eliäres anne on 6
Pat ir et propos de rem, parmi représentant du conan ie Sophie BELLE, par Raymond HAREL
Ace af jeu vou propos dan de motards 88/2024 sé déremre 2024 an c quiconcarne on ain Campanie heat et var 2 nouvel compostion comme sut
Seprésenant au conseil muniipa designs er son sui, à soi: Guy LAURET, Jean-Paul FINART M François BATCH, Faure SARROUY ue Me Raymond ARE. iopréromant thulaes ot roprécentante suppléants des foin du amande Meyrarques de préciser auun rorésenant supplèant therain ne pourra aséter aux solos paricpatts que exs dabeence cu Fopréanare nue quads din, 'puter que lermebie es pestiens dela ération n'8/2024 du à décembre 2024 qui ne son pas modes par la
La commun à l'unanimité, sape eteare e prennent pas part au vote
Abstentions: come:
Proc Verbal adopté en séance duconsel munlepal du 30 avi 2025.
La secrétaire de séance,
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ms en lgne à 19042025 L