Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du 13 novembre 2025
Déliberation - Deliberations du 16 mai 2024
Déliberation - Deliberations du 14 mars 2024
Déliberation - Deliberations du 04 juillet 2024 1
Conseil Municipal - reunion cm du 02 decembre 2021 7ae2a692976c462f982
Déliberation - deliberations cm du 12 decembre 2024
Déliberation - Liste deliberations du 27 novembre 2025
Déliberation - CM Liste des deliberations du 12 decembre 2023
Déliberation - Deliberations du 12 mars 2026
Déliberation - Deliberations du 12 juin 2025
Déliberation - Deliberations du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Argentré.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 décembre 2024
Liste des délibérations examinées
DÉLIBÉRATIONS
1- Ouverture des crédits d’investissement BP 2025
• Approuvé à l’unanimité
2- Décision modificative budgétaire n°6
• Approuvé à l’unanimité
3- Subvention à caractère humanitaire-2
• Approuvé à l’unanimité
4- Modalités de mise à disposition du terrain La Hardière à l'entreprise IEL • Approuvé à l’unanimité
5- Promesse de bail emphytéotique – terrain La Hardière
• Approuvé à l’unanimité
6- Création des postes de vacataires A.L.S.H. 2025
• Approuvé à l’unanimité
7- Ludothèque - Demande de soutien de la Caisse d’Allocation familiale
• Approuvé à l’unanimité