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Ordre du Jour - odj cm 060720
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Maulette.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 060720)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des YVELINES Arrondissement de MANTES-LA-JOLIE Canton de BONNIERES
COMMUNE DE MAULETTE
Maulette, le 16/06/2020
Monsieur le Maire de Maulette
à
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
de MAULETTE
Madame, Monsieur,
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le:
Lundi 6 juillet 2020 à 19 h 30 salle du conseil municipal
L'ordre du jour proposé est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance,
Approbation du compte-rendu du 26 mai 2020,
Fixation des tarifs périscolaires pour l’année 2020-2021 et adoption du règlement intérieur,
Participation financière pour les transports scolaires pour les enfants Maulettois fréquentant le collège année scolaire 2020-2021,
Participation financière pour les transports scolaires pour les enfants Maulettois
fréquentant un Lycée année scolaire 2020-2021,
Décision Modificative N°1 du Budget Primitif 2020,
Proposition de noms pour la nomination des commissaires titulaires et des commissaires suppléants pour la commission communale des impôts directs, Délibération soumettant les clôtures à la procédure de déclaration préalable, Obligation de dépôt du permis de démolir sur l'ensemble du territoire communal, Élection des membres des commissions communales et désignation du délégué à la défense,
Élection des délégués à la mission locale de Rambouillet,
Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal, Contrat d'apprentissage,
Exonération exceptionnelle de la Taxe sur la Publicité Extérieure année 2020, Installation d’un abri en bois sur la parcelle AB 178 en lieu et place des colonnes enterrées,
Renouvellement d'un poste d’Adjoint Technique non titulaire,
Vote des subventions allouées aux associations,
Informations et Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
5 rue de l’école — 78550 MAULETTE - 01.30.59.62-
courriel : mairie@maulette.fr