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Déliberation - 2024 26.1 Convention entre la Ville et le CD12 Subvention Theatre municipal La Baleine
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 26.1 Convention entre la Ville et le CD12 Subvention Theatre municipal La Baleine)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Loisirs,
Convention
entre
LE DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
et
LA VILLE D'ONET LE CHATEAU / LA BALEINE
Entre les soussignés, LE DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
représenté par son Président Monsieur Arnaud VIALA autorisé par la délibération de la
Commission permanente du Département du 15 décembre 2023, déposée et affichée le
d’une part,
LA COMMUNE D’ONET LE CHATEAU
représentée par son Maire, Monsieur Jean-Philippe KEROSLIAN, dûment habilité à cet effet
par délibération du Conseil municipal n° __! du désigné ci-après, la
Commune d’'Onet le Château,
d'autre part,
PREAMBULE
L'ouverture de La Baleine a suscité un environnement propice au développement et à la
dynamisation de la politique de création et de diffusion du spectacle vivant sur Rodez
Agglomération et le département.
Le projet culturel initié par La Baleine s'inscrit dans le cadre des compétences de la
collectivité départementale, notamment au titre de sa politique culturelle définie par
l’Assemblée Départementale.
Le programme d'actions présenté participe à cette politique publique et répond donc à un
intérêt public départemental. Le Département souhaite en effet conforter une dynamique d’attractivité de l'Aveyron, fil
conducteur de toutes les politiques qu’il assume et parmi lesquelles l’action culturelle
occupera une place privilégiée et en transversalité avec les autres champs de compétences.
Pour mener à bien ses objectifs, le Département souhaite s'appuyer sur les opérateurs
culturels territoriaux, leur professionnalisme, leur savoir-faire et leurs réseaux pour
promouvoir une offre culturelle diverse et de qualité, développer de nouveaux projets, aller
à la rencontre de nouveaux publics et tisser des liens de proximité avec la population du
bassin de vie.
De son côté la commune d’Onet le Château souhaite que La Baleine soit un maillon essentiel
du rayonnement culturel de la ville et un pôle de référence en matière de spectacle vivant à
l'échelle de Rodez Agglomération et du département.
Le projet artistique et culturel initié et conçu par La Baleine intègre des objectifs en matière
de soutien à la création artistique, de développement des publics, vise à favoriser l'accès à la
culture au plus grand nombre, notamment les jeunes, par la mise en place d’actions
d'accompagnement et de médiations.
Article 1 : Objectifs de la convention
La présente convention a pour objectifs de définir les modalités de soutien du Département
de l’Aveyron à la commune d’Onet le Château pour la réalisation du projet artistique et
culturel de La Baleine 2023/2024, notamment dans le cadre des axes prioritaires suivants :
1) Développement d’une politique de diffusion pluridisciplinaire et de partenariat
Politique de partenariat
Une programmation élaborée par les services municipaux de la Ville d'Onet le Château, avec
une attention particulière sur la programmation des autres structures de diffusion du
territoire (MJC de Rodez/Théâtre des 2 Points, concertation avec les autres structures de
Rodez Agglomération)
- Des projets de partenariats ponctuels :
> la cellule développement durable de Rodez Agglomération dans le cadre du projet
Horizons fertiles
> DASEN pour la Quinzaine du service civique
> Salle de concerts Le Club
> Association des paralysés de France (mini quine) et France Alzheimer (débat)
> Le Département avec les Rencontres chorégraphiques départementales (écoles de danse)
Parcours culturel et artistique 2023 — 2024 : différents évènements associés marquent la
volonté de développer sur le territoire castonétois des passerelles entre les différentes
structures culturelles de la commune pour répondre au plus près des attentes et des besoins
des publics et cela tout au long de l’année.
Programmation culturelle 2023/2024 (septembre à juin)
Programmation à la Baleine et Athyrium
-Lancement de la saison en septembre 2023 Suite à votre prise de contact avec la Direction de la communication, le Département
s'engage à fournir le logo du Département en fichier numérique pour les supports de
communication réalisés à l’occasion des spectacles à les valider dans des délais raisonnables
et à mettre à disposition au service communication sur Rodez des banderoles et panneaux à
apposer par l’organisateur durant les spectacles de façon visible du grand public.
Il conviendra avec le bilan d'activités d'envoyer des photos afin de justifier de la mise en
œuvre du partenariat
Article 10 : Durée de la convention
La présente convention est conclue pour une année et prendra effet au lendemain de sa
notification à l’ensemble des parties et de sa transmission au contrôle de légalité.
L'attribution de la subvention du Département deviendra caduque de plein droit et sera
donc totalement annulée, si les justificatifs de dépenses, tels que visés à l’article 8 ne sont
pas adressés par le bénéficiaire au Département, dans un délai de 24 mois à compter de la
date du dépôt en Préfecture de la délibération de la Commission permanente.
Passée cette date, la convention sera considérée comme soldée et toute demande de
versement ultérieure sera jugée comme nulle et non avenue.
Article 11 — Résiliation, litiges et recours
En cas de non-respect, par l’une ou l’autre des parties, des engagements réciproques inscrits
dans la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l’une ou l’autre
des parties à l’expiration d’un délai de deux mois suivant l'envoi d’un pli recommandé avec
accusé de réception valant mise en demeure.
En cas de litige sur l'interprétation ou l'application du présent contrat et après épuisement
des voies amiables les parties conviennent de s’en remettre à l’appréciation du Tribunal
Administratif de Toulouse.
Article 12 - Modifications
Toute modification des conditions ou modalités d'exécution de la présente convention,
définie d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenant signé par chaque
partie. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne
puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1%.
Fait en 2 exemplaires à Rodez, le
Pour la commune d’Onet le Château Pour le Département de l’Aveyron
Le Maire, - Le Président,
Jean-Philippe KEROSLIAN, Arnaud VIALA - à autoriser l’utilisation de l’image et du nom de La Baleine, salle de spectacle de la Ville
d'Onet-le-Château pour tout support de communication élaborés par le Département pour
la promotion du département de l'Aveyron dans le domaine culturel dans le respect de sa
charte graphique et des logos de La Baleine et de la Commune d’Onet le Château (Envoi BAT,
jdelon@onet-le-chateau.fr, 05-65-77-68-04);
-Faire état de la participation du Département dans toute action de communication
concernant l'opération subventionnée (y compris les évènements presses et télévisés) et
faire apparaître le logo du Département de façon lisible et identifiable sur tous les supports
imprimés et édités en lien avec les opérations dans le respect de la charte graphique du
Département et de son logo, ce dernier étant téléchargeable sur aveyron.fr, avec validation
préalable en BAT par la Direction de la communication du Département de l’Aveyron.
Contact tél: 05 65 75 80 70 -— scom@aveyronfr. Mettre le #aveyron et
#departementAveyron sur les publications réseaux sociaux de l’opération en prenant soin de
mentionner le partenariat.
-la commune devra sur son site internet faire un lien vers le site du Département
« aveyron.fr ». Ci-joint l'adresse vers laquelle orienter le lien :
http://avevron.fr/thematiques/culture
- à développer la communication relative à son projet (y compris les événements presses et
télévisés) en étroite collaboration avec la Direction de la communication du Département de
l'Aveyron,
- à faire parvenir en amont à la Direction de la communication un calendrier de tous les
moments forts relatif à la convention ainsi que les éléments pour alimenter l’agenda du site
aveyron.fr
- à retourner systématiquement à la Direction de la communication du Département un état
des lieux de la communication produite et se rapportant à l’opération subventionnée
(annexé au rapport d'activité).
- à faire bénéficier le Département de la revue de presse des spectacles de la saison
culturelle. (ce book press peut-être annexé au rapport d'activité)
- lors de toutes interventions d’animateur ou d'annonces micro sur les spectacles valoriser le
partenariat avec le Département
-aäconvier le Président du Département aux spectacles et à fournir au service
Communication 4 pass invitation par spectacle. La Direction de la communication s'engage à
communiquer la liste des invités dans les meilleurs délais.
-à convier directement le Président du Département au temps fort de la manifestation
(conférence de presse...) et fournir en parallèle en amont à la Direction de la Communication
un calendrier précis de ces moments forts.
- à apposer des aquilux, banderoles, stickers ou tout autre outil de promotion afin de rendre
le partenariat avec le Département le plus visible possible du grand public à La Baleine. Les
choix de lieux d’exposition de ces documents de promotion doivent être faits en
collaboration avec la Direction de la communication du Département.
7 Article 6 : Actions transversales au titre du lien social
Le Département a engagé une démarche de développement social qu’il souhaite conforter
en intégrant la dimension culturelle comme facteur de lien social. En effet, la culture peut
être un moyen d'intégration et d'insertion pour les publics en difficultés à travers des projets
culturels et artistiques dédiés aux plus fragiles et intégrés dans les parcours d'insertion.
La commune participe à cette démarche au travers d’actions en direction des personnes
éloignées de l'offre culturelle ou en difficulté.
Article 7 - Contrôle — Evaluation
En dehors des vérifications opérées lors du versement de l’aide, le Département se réserve
le droit de procéder à tout contrôle de l'exécution de l’opération suivant les engagements de
la présente convention.
Une évaluation portera sur le bilan qualitatif et le bilan quantitatif du projet culturel. Ils
devront être adressés par la commune dans un délai de 24 mois à compter de la date du
dépôt en Préfecture de la délibération de la Commission permanente, et au regard des
pièces à fournir :
- le bilan financier et technique de la programmation dans et hors les murs;
- un commentaire sur les écarts entre le budget prévisionnel et la réalisation de la
programmation ;
- le bilan d'activités décrivant la nature des actions entreprises et les résultats obtenus par
rapport aux objectifs initiaux de la commune notamment la fréquentation, la qualité des
interventions, un compte rendu des actions périphériques et une évaluation de l'impact
économique et touristique du projet culturel (correspondant à celui adressé lors de la
demande de versement);
- le bilan quantifié valorisant le travail et les matériels mis à disposition par la ville d'Onet le
château pour réaliser ces missions (correspondant à celui adressé lors de la demande de
versement).
Le Département s’appuiera sur l'expertise technique d’Aveyron culture chargée du suivi et
de l’évaluation de l’action. Le résultat de cette évaluation constituera l’un des critères de renouvellement de la convention.
Article 8 - Reversement
En cas de non respect des dispositions de la présente convention, le Département pourra
demander le reversement de tout ou partie des sommes mandatées.
Article 9 - Communication
Le Département de l'Aveyron apparaît comme l'un des principaux partenaires et à ce titre,
l'organisateur s'engage pendant la durée de la convention à valoriser ce partenariat lors des
différentes représentations et notamment : Article 4- Modalités de versement de la subvention départementale
Cette subvention votée par la Commission permanente sera mandatée au compte de la
commune selon les procédures comptables en vigueur, sous réserve du respect par la
commune des obligations mentionnées aux articles 5, 7 et 9.
Le paiement de la subvention sera effectué en plusieurs acomptes dans la limite de 80 % de
la subvention, sous réserve de la disponibilité des crédits et sur présentation des justificatifs
de réalisation de l’opération subventionnée (récapitulatif des factures payées certifiées par
la commune).
Le solde sera libéré sur présentation de justificatifs attestant de l’entière réalisation de
l'opération subventionnée.
Au vu des justificatifs de dépenses, le montant des subventions effectivement versé sera
proportionnel au montant des dépenses réalisées et en tout état de cause plafonné à 40
000 €. L'ensemble des justificatifs devra être adressé par le bénéficiaire de la subvention à la
Direction de la culture, des arts et des musées et sera conservé par ce service à toute fin de
contrôle.
La commune s'engage à fournir au Département :
- une copie du bilan financier et technique de la programmation dans et hors les murs
certifié conforme et signé par le Maire ;
- un rapport d'activité faisant ressortir l’utilisation des aides en conformité avec les objectifs
fixés à l’article 1°
- un état permettant de quantifier la valorisation du travail et des matériels mis à disposition
par la Commune d’Onet le Château pour réaliser les missions confiées à l'article 1°".
Article 5 — Engagement du bénéficiaire relatif à l’opération subventionnée
La Commune d’Onet le Château s'engage à réaliser le programme d'actions mentionné dans
la présente convention pour lequel elle bénéficie d’une aide départementale.
Etant donné, que pour réaliser ce programme d'actions, la Commune d’Onet le Château
sollicite des partenaires institutionnels de proximité, elle mettra tout en œuvre pour les
convaincre du bien-fondé de cette démarche.
Dans le cadre de sa démarche d'attractivité médicale, le Département est très attentif à
l'accueil et l'intégration sociale des internes en médecine et des étudiants en dentaire se
formant sur son territoire. En tant que partenaire culturel, l'association a proposé de se
joindre à la démarche départementale d'intégration de ces jeunes étudiants et met
gratuitement à la disposition de la cellule « Accueil Médecins Aveyron » de l'Agence
Départementale de l'Attractivité et du Tourisme de l'Aveyron, et à sa demande, au minimum
4 places par spectacle. Contact : Elodie Lacassagne
05 65 63 82 45, accueilmedecins@aveyron-attractivite.fr.
La commune pourra mettre à disposition gracieuse les locaux de la Baleine pour des
actions menées par le Département/Direction de la culture, des arts et des musées. -Autour du projet « Dans la gueule du gnou »
Article 2 - Accompagnement financier et détermination de la participation du
Département
Compte tenu de l'intérêt que présentent les actions évoquées ci-dessus pour le
développement du spectacle vivant dans le département, le Département a décidé d’en
faciliter la réalisation en attribuant une subvention à la commune d’Onet le Château.
Le montant de la subvention départementale au titre de l’exercice 2023 est de 40 000 € sur
la base d’un budget prévisionnel de 738 600 € HT (en annexe) soit une participation à
hauteur de 5 %.
Cette subvention fera l’objet d’un engagement sur les crédits ouverts au budget
départemental de l'exercice 2023 chapitre 65 compte 65748 fonction 311 programme Fonds
départemental d’Actions Culturelles.
L’annexe à la présente convention précise les projets d'actions identifiés au titre du présent
exercice.
Article 3 : Partenariat départemental
Le Département est partenaire de la commune sur un certain nombre d'actions identifiées
qui porte sur une collaboration artistique, technique ou actions de médiation.
En termes de partenariat cette saison, la Direction de la culture du Département poursuit
l’action culturelle en direction des publics scolaires ou amateurs: les Rencontres
chorégraphiques départementales (écoles de danse et une compagnie professionnelle)
seront proposées le 28 avril 2024 et ouvertes au tout public. La Baleine et ses régisseurs
seront mis à disposition gracieusement du Département organisateur de la manifestation.
La programmation de The Tree de la compagnie Carolyn Carlson permet également
l’organisation d’un atelier auprès de la section sportive danse du Lycée Raymond Savignac
de Villefranche de Rouergue.
La commune met à disposition gracieusement la Maison des associations des Costes Rouges
les 14 et 15 octobre 2023 pour accueillir les Rencontres vocales départementales ouvertes
aux choristes et chanteurs de l’Aveyron, opération initiée par le Département en partenariat
avec l’ARPA Occitanie.
Le Département s’appuiera sur l'expertise technique de la Direction de la culture, des arts et
des musées chargée du suivi et de l’évaluation des actions. Ce sera l’un des critères de
renouvellement de la convention. -une quinzaine de spectacles : théâtre, danse et arts du cirque, concerts musique, opéra,
humour
-3 festivals : * Rire Onet 26, 28 et 29 septembre 2023 avec Sandrine Sarroche, Marion
Mezadorian, Frédérick Sigrist
*Théâtre amateur : « Deuxième Acte » Scène 6 du 23 au 25 mai 2024
*Court-métrages et cinéma « On court à la Baleine »
- La programmation scolaire :
> 3 spectacles destinés aux scolaires
> Projections cinématographiques, le 30 novembre et 1er décembre, dans le cadre du
festival « On court à La Baleine », pour les collèges et lycées.
- Programmation socio-culturelle : compagnies et association culturelles locales, classe
CHAM, atelier théâtre MJC et collège, écoles de danses.
- Programmation du café culturel Le Krill : environ 45 animations, pour tous les publics. La
plupart des événements sont gratuits. Les spectacles payants proposent une tarification
attractive de 8 à 10€.
Soutien à la création et à la valorisation du théâtre amateur
Récompense du festival de théâtre amateur : 1 semaine de résidence de création
2) Elargissement des publics et développement des actions de médiation et de
sensibilisation
- Une politique favorisant la fréquentation des jeunes : sélection de spectacles familiaux,
tarification préférentielle « jeune public et médiation » (avec gratuité des encadrants),
interlocuteur chargé des relations au public au sein de l’équipe (accompagnement des
responsables associatifs et scolaires, réalisation de supports pédagogiques...).
- Le dispositif « Ce soir, je sors mon prof » destiné aux groupes scolaires ou aux internes d’un
établissement qui désirent venir voir des représentations « tout public » en compagnie de
leur professeur et/ou de leur surveillant.
- Programmation de représentations scolaires et « jeune public »
- Actions culturelles autour des spectacles (intervention en milieu scolaire, bord de scène
dans le krill, rencontre jeune public-artistes).
- Partenariat avec l'Agence départementale attractivité tourisme, afin de favoriser
l'intégration des internes en médecine
- Animation du Krill, repris en régie directe depuis le 1° janvier 2021. Le café culturel reste
un outil privilégié de médiation et d’élargissement des publics (bar, lecture, accès internet,
programmation en échos avec la programmation de la grande salle, heure du conte en
partenariat avec la médiathèque d’Onet-le-Château).
Médiation :
-Dans le cadre du festival « On court à la Baleine »
-Autour du projet The Tree : partenariat danse avec le Département et le lycée Raymond
Savignac de Villefranche de Rouergue
-Autour du projet sélectionné en partenariat avec l’'ONAC, les services de la DSDEN et le
collège des quatre saisons, le théâtre accueillera le 1% mars 2024-Lili Leignel.
-Autour du projet « Les Yeux fermés » AVEYRON BUDGET 044-01 Exercice : 2023 Marché n°: Compte : 657348 N° Bordereau : N° Mandat : N° Titre : Ligne de Crédit : 27332 N° de tiers : ONETC1 N° d'engagement : Prévisionnel Saison 2023/202 {activité culturelle) Montant en Euros HT PROJET DE BP (en attentente de délibération) GREEN GES U FLUIDES RS F i DRE ST ACHATS FOURNITURES ET EQUIPEMENT | 6200 ENTRETIEN ET MAINTENANCE 10740 ASSURANCE 1350 CHARGES COURANTES 3600 AUTRES CHARGES DIVERSES 2410 CESSIONS ARTISTES 175 000 SUBVENTION CONSEIL ARTISTIQUE 7600 FRAIS TECHNIQUES 40 000 DEPLACEMENTS, ACCUEIL ARTISTES É 51000 COMMUNICATION (ee Te À 24500 AUTRES DEPENSES ARTISTIQUES 40 100 ARGE FRSGNNI INTERMITTENTS ET PLACIERS PERSONNEL TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF 2] As 800) AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 5400 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS 35000 AUTRES CHARGES FINANCIERES 0 TOTAL CHARGES 738 600 CET] SUBVENTION DEPARTEMENT 40 000 SUBVENTION RODEZ AGGLO 135 000 AUTRES SUBVENTIONS 0 BILLETTERIE 155 000 REMBOURSEMENTS CHARGES DE PERSONNEL o AUTRES PRODUITS DIVERS 22 700 E 60 TOTAL PRODUITS 352700) SOLDE À LA CHARGE DE LA COMMUNE ET) A Onet-e-Château le 2, Lao | 2093 a