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Convocation - 2023 11 17 convocation Conseil municipal
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - 2023 11 17 convocation Conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
République
Française
\
fl
A
Département
de
l'Yonne
nf
fn
=
nl
VILLENEUVE SUR
YOAME
HÔTEL
DE VILLE
- Place
Georges
Clemenceau
- 99
Rue
Carnot
- 89500
VILLENEUVE-SUR-YONNE
&
03.86.87.62.00 [=
accueil@villeneuve-yonne.fr
Villeneuve-sur-Yonne,
le
10
novembre
2023
Affaire
suivie
par
Pascale
HOUZÉ
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le
Vendredi
17
novembre
2023
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
La
séance
sera
également
diffusée
sur
la chaine
YouTube
de
la commune :
ht{ps://www.
youtube.com/channel/UCtmnp17au-BXSzNVsRIdwmA
Vous
trouverez
en
annexe
l’ordre
du jour
de
cette
réunion.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
DGS
&
03.86.87.62.00 [=1
dgs@villeneuve-yonne.fr COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-YONNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 17 novembre 2023 à 20 heures
Salle du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2023
1. Finances
Délibération autorisant la Maire à signer le procès-verbal de mise à disposition de biens
mobiliers et/ou immobiliers dans le cadre du transfert de compétence eau et assainissement
à l'EPCI
Adoption du règlement budgétaire et financier
Tarifs des places de taxis à compter du 1 er janvier 2024
2. Ressources Humaines
Recrutement de plusieurs agents recenseurs vacataires pour l'enquête du recensement de la
population 2024
Renouvellement du contrat statutaire d'assurance du personnel au 1 er janvier 2024
3. Affaires scolaires, enfance et jeunesse
Avenant à la convention avec l'association gestionnaire du centre de loisirs
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour le financement des BAFA / BAFD
4. Voirie, urbanisme, travaux
Travaux de voirie rue Gauthier - approbation du projet, choix de l'entreprise et du financement au titre de la répartition du produit des amendes de police
Plan façade de la CAGS en centre ancien et abrogation/modification de la délibération de la commune attribuant une compensation financière pour les travaux de façade
Retrait de la délibération instituant 10% de la taxe d'aménagement majorée dans les zones IAU de l'ancien PLU qui sont devenues inconstructibles dans le nouveau PLUIH
5. Affaires culturelles, tourisme et jumelage
Ludothèque : convention avec la CAF pour le financement de la ludothèque
Bibliothèque - Convention avec l'IME de Guerchy
DGS Jii' 03.86.87.62.00 Q dgs@villeneuve-yonne.fr 6.
Administration
générale
Désignation
d’un
représentant
auprès
de
la
Commission
d’attribution
de
logements
de
Domanys
7.
Informations
de
la
Maire
8.
Questions
diverses
DGS
&
03.86.87.62.00
! 1
degs@villeneuve-yonne.fr