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Convocation - 2022 11 18 convocation conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - 2022 11 18 convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
NY
À
Département
de
l'Yonne
——|
RE VILLENEUVE SUR
YOA/ME
HOTEL
DE
VILLE
- Place
Georges
Clemenceau
- 99
Rue
Carnot
- 89500
VILLENEUVE-SUR-YONNE
&
03.86.8/7.62.00
3
accueil@villeneuve-yonne.fr
Villeneuve-sur-Yonne,
le
10
novembre
2022
Affaire
suivie
par
Pascale
HOUZÉ
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Jai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
Vendredi
18
novembre
2022
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
La
séance
sera
également
diffusée
sur
la
chaine
youtube
de
la
commune
:
htips://www.
youtube.com/channel/UCtmnp1
7au-BXSzNVsRIdwmA
Vous
trouverez
en
annexe
l’ordre
du jour
de
cette
réunion.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
DGS
&
03.86.87.62.00
[=1 dgs@villeneuve-yonne.fr COMMUNE
DE
VILLENEUVE-SUR-YONNE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
18
novembre
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
septembre
2022
1.
Instances
municipales
-
Désignations
dans
des
organismes
extérieurs
-
Désignation
d’un
« élu
de
l’égalité
»
2.
Finances
-
Travaux
de
restauration
de
l’église
— approbation
du
plan
de
financement
et
demandes
de
subventions
-
Attributions
de
compensation
définitives
2022
selon
le rapport
de
la CLECT
-
Tarifs
communaux
à compter
du
1er janvier
2023
-
Convention
relative
à la mise
à disposition
d’un
véhicule
par
le CCAS
-
Subvention
exceptionnelle
à l’Union
Villeneuvienne
de
Football
-
Location
des jardins
— uniformisation
des
tarifs
-
Vente
d’affiches
et de
catalogues
au
musée
— fixation
des
tarifs
-
Subvention
exceptionnelle
à l’ Association
de
Gestion
du
Centre
de
Loisirs
-
Décision
modificative
n°
2022/2
3.
Ressources
humaines
-
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
-
Création
d’un
poste
d’éducateur
de jeunes
enfants
4.
Affaires
scolaires,
petite
enfance
et jeunesse
-
Approbation
du
PEDT
(Projet
Educatif
Territorial)
-
Approbation
de
la CTG
(Convention
Territoriale
Globale)
5.
Administration
générale
-
Cession
de
la parcelle
AD390
— rectificatif
6.
Informations
de
la
Maire
7.
Questions
diverses
DGS
&
03.86.87.62.00
[=
des@villeneuve-yonne.fr