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Conseil Municipal - informations conseil municipal 13 01 2023
Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - informations conseil municipal 13 01 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Conseil Municipal de la commune du Bouchet-Mont-Charvin du 13 janvier 2023 Page 1/2
Informations diverses Conseil Municipal
du 13 janvier 2023 :
• Notaire Maître GRAVIER : Signatures le 22/12/2022 des régularisations foncières
concernant : Hameau de Cons, Le Quart, La Savattaz et Les Pêcheux ;
• Associations : Remerciements de la part de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers pour la
subvention allouée ;
• INSEE : Population légale au 01/01/2020 : 259 habitants ;
• SDIS : Participation à hauteur de 10.422 euros en 2023 (+ 6,04 % par rapport à 2022) ;
• Location des photocopieurs :
• Changement du photocopieur de la Mairie par un neuf ;
• Le photocopieur actuel de la Mairie sera mis à disposition de l’école qui pourra
ainsi disposer de photocopies couleurs mais avec une limitation en nombre.
• Hangar communal : commande de panneaux de signalétique (communication sur le
site et interdiction de stationner) ;
• Conseil départemental 74 : Courrier du Président précisant que le projet de terrain
multisports sera inscrit dans le Plan de Ruralité ;
• Informatique : devis INFOVISION signé pour un montant de 1.066 euros (installation
routeur 4G/ADSL) ;
• Eau et Assainissement : transfert de ces deux compétences à la CCVT. Le Bureau
d’études missionné par la CCVT va nous solliciter pour récupérer des éléments
comptables, techniques et de perspectives. La Commission « eau/assainissement »
abordera ce thème le vendredi 17 février 2023, date à confirmer ;
• Voirie : Nettoyage des fossés par l’entreprise BARRET, devis validé pour un montant
de 1.400 euros HT ;
• Associations : Suite à la réunion qui s’est déroulée le 16 décembre dernier, il a été
décidé d’abandonner le projet de création d’un Comité des Fêtes et les animations
suivantes ont été fixées :
✓ 24 juin : Feu de la Saint-Jean ;
✓ Fin juillet/début août : Cinéma en plein air aux Sardoches ;
✓ 02 septembre : course de caisses à savon et bal des Jeunes ;
✓ 14 octobre : Octobre Rose. Conseil Municipal de la commune du Bouchet-Mont-Charvin du 13 janvier 2023 Page 2/2
• Rendez-vous à venir et dates à retenir :
• Le 20 janvier à 14h : réunion des membres de la commission
« eau/assainissement », en présence de Monsieur Eric GUERIN (LABEL’EAU) pour
échanger sur le thème de l’assainissement ;
• Le 20 janvier à 19h : Vœux à la population ;
• Le 03 février à 14h : Rendez-vous avec Monsieur PERRET, conseiller aux
décideurs locaux, pour faire un point sur les méthodes de financement de nos
projets ;
• Dates des prochains Conseils Municipaux :
o 13/01/2023 ;
o 17/02/2023 ;
o 24/03/2023 à 18h : Votes des Budgets ;
o Puis, tous les 2èmes vendredis de chaque mois :
▪ 14/04/2023 ;
▪ 12/05/2023 ;
▪ 09/06/2023 ;
▪ 14/07/2023 ➔ A recaler le 21 ou 28 juillet (préférence pour le 21)
▪ 08/09/2023 ;
▪ 13/10/2023 ;
▪ 10/11/2023 ;
▪ 08/12/2023.