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Conseil Municipal - informations conseil municipal 12 01 2024
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - informations conseil municipal 12 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Énergies,
Conseil Municipal de la commune du Bouchet-Mont-Charvin du 12 janvier 2024 Page 1/1
Informations diverses Conseil Municipal du 12 janvier 2024 :
• Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : Suite à l’exercice de crise du 8 décembre
dernier, Monsieur Jean-Luc BARDET a remis son rapport. Madame Carla LOIREAU, agent de la C.C.V.T., nous transmettra le sien courant janvier 2024.
• Glissement de terrain au Plan le 17 décembre 2023 ;
• Téléphonie : Le poteau téléphonique situé à proximité du hangar communal a été
cassé le 29 novembre 2023. Sa réparation est programmée les 8 et 9 janvier 2024.
• Compensation financière genevoise : Versement de 6.358 euros à la commune. 5
frontaliers sont recensés sur notre commune.
• Tribunal Administratif : Versement de 2.293,80 euros auprès de notre avocat. La
facture sera transmise à notre assureur, la SMACL.
• R.E.T : la pose des poteaux de la RET, Route de La Savattaz, s’effectuera durant les
vacances de février et aura pour conséquence des coupures de routes pour une durée
maximale de 1h30.
• Informatique : Achat d’un PC et de deux écrans pour un montant de 1.676 euros TTC.
• Cantine : Achat d’une nouvelle table réfrigérée pour un montant HT d’environ 2.000
euros + achat d’un four en 2024.
• Ecole : Rendez-vous le 12 janvier à 10h avec le Syane dans le cadre du projet de
rénovation énergétique du bâtiment Mairie/Ecole.
• Foncier : signatures, le 19 décembre 2023, de l’achat des parcelles de l’Impasse des
Chevreuils et de l’achat de 4 parcelles de terrains agricoles et boisées auprès de la
SAFER (propriété Bardet-Neyrin pour une surface de 4.919 m2)
• Dates à noter :
▪ 12 janvier 2024 à 13h30 : Rendez-vous avec ARCHIBOIS Concept pour un faire un point sur le projet « Maison Curt » ;
▪ 19 janvier 2024 : Vœux à la population.