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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Laurenan.
Lien du pdf (Déliberation - 20230406 CM listedesdeliberations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 06 avril 2023 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le 06 avril à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué par M Pascal ROUXEL, Maire, s’est réuni à la mairie, en séance publique.
PRESENTS : ROUXEL Pascal, Maire, RIVALLAN Olivier, GUEHENNEUX Jean-René, ROUXEL Dominique, RIVALLAN Fabienne, Adjoints, DANIEL Yoann, LORAND Evelyne, BILLARD Emmanuelle, POILANE-TABART Valérie, DABOUDET Vincent, LEMEE Anne, RAULT Sonia, NIVET Françoise.
ABSENTS : BARBE Valérie (excusée) et CAILLIBOTTE Rémy (excusé)
Pouvoirs : Valérie BARBE a donné pouvoir à Pascal ROUXEL et Rémy CAILLIBOTTE a remis pouvoir à Jean- René GUEHENNEUX.
Secrétaire de séance : LORAND Evelyne Date d’affichage : avril 2023
Date de la convocation : 31 mars 2023 Nombre de conseillers en exercice : 15
1. Délibération n° 2023-06/04-n° 01 : Programme voirie année 2023 Approuvée par 10 voix pour et 5 abstentions
2. Délibération n° 2023-06/04-n° 02 : Entente intercommunale 2023 : participation Approuvée par 15 voix pour
3. Délibération n° 2023-06/04-n° 03 : Entente intercommunale 2023 : participation pour l’animateur sportif Approuvée par 10 voix pour et 5 abstentions
4. Délibération n° 2023-06/04-n° 04 :. M 57 : fongibilité des crédits fixation des taux Approuvée par 10 voix pour (dont 2 pouvoirs) et 5 abstentions
5. Délibération n° 2023-06/04-n° 05 : Vote des taux année 2023 Approuvée par 15 voix pour
6. Délibération n° 2023-06/04-n° 06 : Affectation des résultats année 2022 : budget général Approuvée par 10 voix pour (2 pouvoirs) et 5 abstentions
7. Délibération n° 2023-06/04-n° 07 : Affectation des résultats année 2022 : Art des Choix Approuvée par 10 voix pour (2 pouvoirs) et 5 abstentions 8. Délibération n° 2023-06/04-n° 08 : Vote du budget primitif 2023 : Art des Choix Approuvée par 10 voix pour (2 pouvoirs) et 5 abstentions
9. Délibération n° 2023-06/04-n° 09 : Vote du budget primitif 2023 : Hameau de la Forge Approuvée par 10 voix pour (2 pouvoirs) et 5 abstentions
10. Délibération n° 2023-06/04-n° 10 : Vote du budget primitif 2023 : budget général Approuvée par 10 voix pour (2 pouvoirs) et 5 abstentions
11. Délibération n° 2023-06/04-n° 11 : Achat de matériels année 2023 Approuvée par 15 voix pour (2 pouvoirs).
12. Délibération n° 2023-06/04-n° 12 : Site internet : refonte Approuvée par 14 voix pour (2 pouvoirs) et 1 abstention.
13. Délibération n° 2023-06/04-n° 13 : Subvention Comice agricole année 2022 Approuvée par 15 voix pour (2 pouvoirs).
14. Délibération n° 2023-06/04-n° 14 : Subvention 2023 : révision Approuvée par 15 voix pour (2 pouvoirs).
15. Délibération n° 2023-06/04-n° 15 : Ligne de trésorerie : renouvellement Approuvée par 15 voix pour (2 pouvoirs).
16. Délibération n° 2023-06/04-n° 16 : Achat et cession de terrains/Hameau de la Forge Approuvée par 15 voix pour (2 pouvoirs).
17. Délibération n° 2023-06/04-n° 17 : Cession de terrain Hameau de la Forge Approuvée par 15 voix pour (2 pouvoirs).