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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Laurenan.
Lien du pdf (Déliberation - 20240215 CM listedesdeliberations)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 15 Févier 2024 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le 15 février à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué par M Olivier RIVALLAN, Maire, s’est réuni à la mairie, en séance publique.
PRESENTS : Olivier RIVALLAN, Maire, ROUXEL Dominique, RIVALLAN Fabienne, DANIEL Yoan, Adjoints, LORAND Evelyne, ROUXEL Pascal, BARBE Valérie (21h30), DABOUDET Vincent, LEMEE Anne, NIVET Françoise, CAILLIBOTTE Rémy.
ABSENTS : GUEHENNEUX Jean-René (excusé), BILLARD Emmanuelle (excusée), POILANE-TABART Valérie (excusée), RAULT Sonia (excusée)
Secrétaire de séance : ROUXEL Dominique Date d’affichage : 23 Février 2024
Date de la convocation : 06/02/2024 Nombre de conseillers en exercice : 15
1. Délibération n° 2024-15/02-n° 01 : Projet éolien : accord de principe pour lancer un projet sur la commune. Approuvée par 14 voix.
2. Délibération n° 2024-15/02-n° 02 : Elaboration des ZAEnr. Approuvée par 14 voix pour.
3. Délibération n° 2024-15/02-n° 03 : Désignation du président de séance. Approuvée par 14 voix pour.
4. Délibération n° 2024-15/02-n° 04 : Vote du compte administratif 2023 : budget général. Approuvée par 13 voix pour.
5. Délibération n° 2024-15/02-n° 05 : Vote du compte administratif 2023 : budget Art des Choix. Approuvée par 13 voix pour.
6. Délibération n° 2024-15/02-n° 06 : Vote du compte administratif 2023 : budget Hameau de la Forge. Approuvée par 13 voix pour.
7. Délibération n° 2024-15/02-n° 07 : Vote des comptes de gestion 2023. Approuvée par 13 voix pour.
8. Délibération n° 2024-15/02-n° 08 : Réhabilitation cœur de bourg : avenant maîtrise d’œuvre. Approuvée par 14 voix pour. 9. Délibération n° 2024-15/02-n° 09 : Sorties scolaires : subvention 2024. Approuvée par 14 voix pour.
10. Délibération n° 2024-15/02-n° 10 : Vote des subventions 2024. Approuvée par 14 voix pour.
11. Délibération n° 2024-15/02-n° 11 : Aides sorties scolaires voyages à l’étranger 2024. Approuvée par 14 voix pour.
12. Délibération n° 2024-15/02-n° 12 : Entente intercommunale participation 2024. Approuvée par 14 voix pour.
13. Délibération n° 2024-15/02-n° 13 : Entente intercommunale animateur sportif participation 2024. Approuvée par 14 voix pour.
14. Délibération n° 2024-15/02-n° 14 : Programme voirie 2024 : validation des voies retenues. Approuvée par 14 voix pour.
15. Délibération n° 2024-15/02-n° 15 : Programme voirie 2024 : prestations ADAC. Approuvée par 14 voix pour.
16. Délibération n° 2024-15/02-n° 16 : Aménagement « Le Châbre » : prestations ADAC. Approuvée par 14 voix pour.
17. Délibération n° 2024-15/02-n° 17 : Rythmes scolaires 2024-2025 : dérogation. Approuvée par 14 voix pour.
18. Délibération n° 2024-15/02-n° 18 : Monument aux morts : nettoyage. Approuvée par 14 voix pour.
19. Délibération n° 2024-15/02-n° 19 : Motion de soutien : RN 164. Approuvée par 14 voix pour.
20. Délibération n° 2024-15/02-n° 20 : Archives communales : maintenance 2024. Approuvée par 14 voix pour.
21. Délibération n° 2024-15/02-n° 21 : Carte scolaire : soutien aux communes. Approuvée par 14 voix pour.