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Procès Verbal - CM PV du 06.10.2023
Procès Verbal - 1702033109 PV 06.10.2023
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1702033109 PV 06.10.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
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Procès-Verbal du Conseil Municipal du
6 Octobre 2023 à 18h30
Le six octobre deux mille vingt-trois, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le deux octobre deux mille vingt-trois, conformément aux articles L 2121-10, L2122-8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 9 Quorum : 8
PRESENTS :
Mme Mariane SUZANNE, M. Bertrand GONOD, Madame Amélie VINCENT-DEBÈZE, Monsieur René ROSSILLON, M. Laurent BOUTON, Mme Brigitte FAVROT, Mme Jeannine DURAND, M. Jean-Guy LEROY, Mme Cécile GENCE.
Absents représentés :
Mme Isabelle GIROD représentée par M. Bertrand GONOD
Mme Séverine GAUTREAU représentée par M. Laurent BOUTON
Mme Alisson MEYER représentée par Mme Amélie VINCENT-DEBÈZE, Monsieur Jean-Pierre PRÉVOT représenté par Mme Mariane SUZANNE
Absents :
Mme Delphine BOSSER
M. Bernard BORDERIEUX
Secrétaires de séance :
Madame Amélie VINCENT-DEBÈZE et Monsieur Jean-Guy LEROY
Madame le Maire ouvre la séance et soumet au vote le procès-verbal de la séance du 26 Septembre 2023. Le délai de relecture étant assez court, il est proposé de le reporter au prochain Conseil Municipal.
Délibérations
1- Demande de subventions pour l’étude du Bassin d’Alimentation de Captage (2023-10-06/01)
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal : lors du Conseil Municipal du 15 juin 2023, il a été délibéré l’autorisation de demander des subventions pour l’Etude du Bassin d’Alimentation de Captage pour un montant de 20 000 € HT. Après concertation de l’Agence de l’Eau et de la Direction de l’Environnement et de l’Agriculture (Conseil Départemental), il est demandé, afin de compléter cette étude, de procéder aux analyses de la qualité de l’eau du puits de l’enclos du Charmeau, recherche de l’origine des nitrates et la quantité de la ressource en eau. 2/3
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité de réaliser une étude du Bassin d’Alimentation de Captage. En effet, le puits de l’enclos du Charmeau a une pollution en nitrates (au- dessus de la norme de 0.5 mg/L).
Il s’agit de réaliser :
- La phase 2 : une étude de l’occupation des sols et diagnostic des pratiques. - La phase 3 : Identification des risques : Analyse et hiérarchisation.
- La phase 4 : Elaboration du programme d’action et évaluation technico-économique. - L’analyse de la qualité de l’eau du puits de l’enclos de Charmeau et recherche de l’origine des nitrates.
- L’analyse de la quantité de la ressource en eau.
Cette étude a pour but de proposer la de mise en place d’actions préventives et pérennes pour lutter contre les pollutions diffuses afin de reconquérir et/ou maintenir la qualité de la ressource.
Pour ce projet, divers financements sont possibles dont un auprès de l’agence de l’eau.
Le coût prévisionnel pour cette étude est de 30 000 € HT, soit 36 000 € TTC
Madame GENCE demande si l’augmentation de cette étude sera prise en charge. Madame le Maire rappelle que la subvention de l’Agence de l’Eau est de 80 % pour l’étude BA, et que cette étude permettra l’aide pour les travaux de la station de déferrisation.
Cette étude permettra de déterminer les causes des traces des nitrates ; des actions seront alors mises en place (la chambre d’agriculture fera des sensibilisations).
2- Demande de subventions pour les travaux de la station de déferrisation Charmoy-Epineau (2023-10-06/02)
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la station de déferrisation est vieillissante et qu’elle doit être rénovée afin de pouvoir continuer à fonctionner.
Les travaux à réaliser à la station sont :
- Le remplacement des filtres
- Le remplacement d’une tour d’oxydation
- Le nettoyage des forages (60 m de profondeur)
Pour ce projet, divers financements sont possibles, dont un auprès de l’Agence de l’Eau et un auprès de la Préfecture (DETR).
Le coût prévisionnel pour ces travaux est d’environ 150 000 € HT, soit 180 000 € TTC
Informations diverses :
La commission d’appel d’offres pour la salle polyvalente sera votée lors du prochain Conseil Municipal.
Rappel :
La réunion Yonne Médian le 10 octobre 2023 à 18 h : Projet de création d’une zone d’expansion des crues à Charmoy. 3/3
- Le Conseil Municipal est invité à participer à cette réunion, ainsi que la réserve communale. - Les propriétaires des terrains concernés par le projet de la zone d’expansion ont reçu un courrier de Yonne Médian.
La réunion avec M. DE LUIZ ORTEGA de l’ATD concernant la sécurité routière aura lieu le 24 octobre 2023
Repas festif du 12 novembre 2023 : l’ensemble des Conseillers Municipaux est invité ; merci de confirmer votre présence au secrétariat de la Mairie.
PLANNING A VENIR
12/11 : Repas festif des aînés
26/11 : Marché d’hiver
09/12 : Goûter de Noël (salle des fêtes de Bassou)
19/01 : Voeux (salle des fêtes de Bassou)
Questions diverses :
Madame GENCE demande pourquoi les remboursements du prêt du bar à 80 000 € sont si bas. Madame le Maire signale que c’est un prêt in fine sur 2 ans et que les premières échéances correspondent uniquement aux intérêts. Il sera remboursé lors du versement de la subvention, de 80 000€, du département.
Madame GENCE demande si le montant alloué aux fournitures d’école sera réévalué lors du vote du budget car les prix ont augmenté et il y a souvent des livres à racheter selon les effectifs des classes. Madame le Maire signale que cette information pourra être étudiée pendant la commission des finances.
CHRONOGRAMME ACTIVITES/REUNIONS COMMUNALES
Planning manifestations communales : Association et Municipalité
OCTOBRE 11- Animation Charmoy Loisirs
25- Animation Charmoy Loisirs
__________________________________________________________________________________ NOVEMBRE 01-Halloween Charmoy Loisirs
04- Choucroute à emporter CSP
11– Commémoration
12-Repas festif
15- Animation Charmoy Loisirs
26-Marché d’hiver (à confirmer)
29- Animation Charmoy Loisirs
DECEMBRE 02- Téléthon ZigZag repas (EPINEAU)
06- Animation Charmoy Loisirs
07- Conseil municipal
09- Goûter de Noël de la Municipalité
20- Animation Charmoy Loisirs
Clôture du Conseil Municipal à 18h50