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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - LISTE RECAPITULATIVE 08.04.2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - LISTE RECAPITULATIVE 08.04.2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Investissement et développement économique,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 08 avril 2025
DATE NUMERO OBJET PAGE
08/04/2025 DE_2025_020 Finances - Election du président des comptes administratifs
08/04/2025 DE_2025_021 Finances - Approbation du Compte de gestion du budget principal CCPM 2024
08/04/2025 DE_2025_022 Finances - Compte de gestion du budget crèches 2024
08/04/2025 DE_2025_023 Finances - approbation compte de gestion du budget MARPA 2024
08/04/2025 DE_2025_024 finances - Approbation du compte de gestion SPANC 2024
08/04/2025 DE_2025_025 Finances - Approbation du compte administratif du budget principal CCPM 2024
08/04/2025 DE_2025_026 finances - Approbation du compte administratif du budget crèches 2024
08/04/2025 DE_2025_027 Finances - approbation du compte administratif du budget MARPA 2024
08/04/2025 DE_2025_028 Finances - approbation du compte administratif du budget SPANC 2024
08/04/2025 DE_2025_029 Finances - Affectation des résultats du budget principal CCPM
08/04/2025 DE_2025_030 Finances - Affectation des résultats du budget annexe MARPA 2024
08/04/2025 DE_2025_031 Finances - Affectation des résultats du budget annexe SPANC
08/04/2025 DE_2025_032 Finances - Taux de fiscalité locale 2025
08/04/2025 DE_2025_032B Finances - Taux de fiscalité locale 2025
08/04/2025 DE_2025_033 Finances - Taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Année 2025
08/04/2025 DE_2025_033B Finances - Taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Année 2025
08/04/2025 DE_2025_034 Finances - Taxe Gemapi - année 2025
08/04/2025 DE_2025_035
Finances - autorisation de programme et crédits de
paiement - PLUiH et réhabilitation et extension école
de Nouvion
08/04/2025 DE_2025_036 Finances - Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants au budget principal 2025
08/04/2025 DE_2025_037
Finances - Dotation aux provisions pour dépréciation
des actifs circulants des budgets annexes Marpa et
Spanc 2025
08/04/2025 DE_2025_038 Finances - Approbation - Budget primitif principal CCPM 2025
08/04/2025 DE_2025_039 Finances - Approbation du budget primitif annexe MARPA 2025
08/04/2025 DE_2025_040 Finances - Approbation du budget primitif annexe SPANC 2025 Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 2
08/04/2025 DE_2025_041 Finances - Versement des subventions d'équilibre du budget principal aux budgets annexes et CIAS
08/04/2025 DE_2025_042
Finances - Admission en non valeur et créances
éteintes au budget principal et au budget SPANC
2025
08/04/2025 DE_2025_043 Finances - Dotation de solidarité communautaire 2025 - IFER 2024
08/04/2025 DE_2025_044 Finances - Adhésion aux organismes
08/04/2025 DE_2025_045 Finances -Versement d'un fonds de concours aux communes membres
08/04/2025 DE_2025_046
Finances - Attribution des subventions aux collèges,
à l'Office de tourisme intercommunal Ponthieu
Marquenterre Baie de Somme et aux associations
08/04/2025 DE_2025_047 Finances - Remboursement à la ville de Rue des salaires des agents du BIT
08/04/2025 DE_2025_048
Marchés publics - Lancement de la consultation pour
l'achat et la livraison des fournitures administratives et
scolaires
08/04/2025 DE_2025_049 Enfance jeunesse - Actualisation des tarifs des services périscolaires
08/04/2025 DE_2025_050 Finances - Convention d'accès au centre de natation communautaire de la CABS, l' Aqu'Abb
08/04/2025 DE_2025_051 Environnement - RSEOM - Détermination des professionnels assujettis
08/04/2025 DE_2025_052 Urbanisme - Désignation des membres de la CLAVAP de la Commune de Le Crotoy
08/04/2025 DE_2025_053 Urbanisme - Renouvellement de la convention avec la SAFER Hauts de France
08/04/2025 DE_2025_054 Voeu pour la suspension de prélèvement des civelles
08/04/2025 DE_2025_055
Enfance jeunesse - Actualisation des tarifs des
services périscolaires - Annule et remplace la
DE_2025_049