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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 28 novembre 2024
DATE NUMERO OBJET PAGE
28/11/2024 DE_2024_103 Actualisation des statuts de la Communauté de communes
28/11/2024 DE_2024_104
FINANCES - Modification de l'annexe 4 :
Amortissements du Règlement Budgétaire et
Financier du RBF
28/11/2024 DE_2024_105 FINANCES - Décision budgétaire modificative 1 budget MARPA
28/11/2024 DE_2024_106 FINANCES - Décision budgétaire modificative 2 budget crèches
28/11/2024 DE_2024_107 FINANCES - Décision budgétaire modificative n°3 Budget Principal 2024
28/11/2024 DE_2024_108 ECONOMIE - Attribution des aides économiques 2ème semestre 2024
28/11/2024 DE_2024_109
ECONOMIE - Rectificatif Attribution dune aide
économique à l'entreprise Quin Rénov Alu -
Investissement financé par crédit - bail
28/11/2024 DE_2024_110 ECONOMIE- Accord sur l'ouverture dominicale des commerces - Ville de Rue
28/11/2024 DE_2024_111 AERODROME : Etude Aérodrome de Buigny - Saint - Maclou
28/11/2024 DE_2024_112 FINANCES - Créances éteintes Budget principal 2024
28/11/2024 DE_2024_113 FINANCES - Dissolution du budget annexe crèches
28/11/2024 DE_2024_114
MOBILITE : Mobilité / Liaison douce forêt-littoral :
sollicitation de crédits Etat et crédits spécifiques
Département avec plan de financement
28/11/2024 DE_2024_115 BATIMENT - Opération de réhabilitation extension de l'école primaire à Nouvion : Demande de subvention
28/11/2024 DE_2024_116 ENVIRONNEMENT : ASAM - convention 2024
28/11/2024 DE_2024_117 SCOLAIRE - Dotation scolaire : versement de la subvention à l'USEP année scolaire 2024/2025
28/11/2024 DE_2024_118
SCOLAIRE - Revalorisation de la contribution versée
aux écoles privées et participation financière des
communes extérieures
28/11/2024 DE_2024_119
URBANISME - Convention d'accès aux données de
mise à jour des informations cadastrales (MAJIC) via
la plateforme Géo2Somme
28/11/2024 DE_2024_120
URBANISME - Avis sur le projet d'extension de
l'Etablissement Public Foncier (EPF) Hauts de
France à une partie du département de l'Aisne.