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Compte-Rendu - cr cm 27nov2023?t=1703601784
Procès Verbal - PV CM 20012025
Compte-Rendu - cr cm 18 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barjac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 18 01)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie
de
Barjac
(Gard)
30430
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JANVIER
2021
— 18h00
PRESENTS
: M.
CHAULET
— Mme
GUYONNAUD
- M.
BELIN
- Mme
FERRAT
-— M.
RAYBAUD
— Mme
LE
HE
- Mme
BRUGNON
- M.
EL
ATTAR
— M.
FURESTIER
-— Mme
CLAVAGUERA
— Mme
ESNEE
-
Mme
GORRIZ
—
M.
IPSILANTI
—
M.
FILIPEK
Absents
: -
Procurations
: M.
GILLES
à M.
CHAULET
-— M.
VINOLO
à M.
BELIN
- M.
LAZARD
à Mme
LE
HE
— Mme
QUET
à Mme
GORRIZ
-
Mme
BOFILL
à Mme
GORRIZ
Après
rappel
de
son
contenu,
le précédent
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
4 décembre
2020
est
approuvé
à
l’unanimité.
Ressources
humaines
— Recrutement
d’un
apprenti
à la
cuisine
centrale
:
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
recruter
M.
Tom
REBOUL
par
le
biais
d’un
contrat
d’apprentissage
au
sein
de
la
cuisine
centrale,
dans
le
cadre
de
sa
formation
de
CAP
Cuisine,
du
5 février
2021
au
31
août
2022.
M.
Tom
REBOUL
est
en
stage
au
sein
de
la
cuisine
depuis
le
23
novembre
dernier.
Un
avis
favorable
au
recrutement
a
été
donné
par
le
Comité
Technique
du
CDG30,
en
sa
séance
du
3
décembre
2020.
La
rémunération
de
l’apprenti
est
fixée
réglementairement
en
fonction
du
SMIC,
du
nombre
d’année
d’apprentissage,
du
niveau
d’étude
et
de
l’âge
de
l’apprenti.
Il
s’agira,
pour
information,
de
27%
du
SMIC
la
première
année,
puis
39%
du
SMIC
la
deuxième
année.
La
collectivité
aura
également
à
sa
charge
les
frais
d’inscription
et
les
frais
pédagogique
à hauteur
de
50%,
le
restant
étant
supporté
par
le
CNFPT.
Le
reste
à charge
pour
la
Commune
sera
pour
la
première
année
de
2
625
euros.
Concernant
la
deuxième
année,
il
s’agira
de
1531,25
euros.
Ressources
humaines
— Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
1°
janvier
2021
:
Le
tableau
des
effectifs
suivants
est
approuvé
à l’unanimité
:
CADRES
GRADES
NOMBRE
NOMBRE
D’EMPLOIS
D’EMPLOIS
D’EMPLOIS
POURVUS
VACANTS
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
territorial
2
postes
à temps
(Cat
A)
Attaché
complet
Rédacteur
Rédacteur
principal
1 poste
à
temps
territorial
(Cat
B)
1°
classe
complet
’
Le
ièm
1 poste
à
temps
Rédacteur
principal
2"
classe
complet
Adjoint
administratif
(cat
©)
Adjoint
administratif
principal
1°
classe
1 poste
à temps
complet
(temps
partiel
raison
familiale
27
h/semaine)
Adjoint
administratif
principal
2îme
classe
2 postes
à temps
complet
FILIERE
TECHNIQUE
Agent
de
maîtrise
Agent
de
maîtrise
principal
2 postes
à temps
(Cat ©)
complet
Agent
de
maîtrise
L ROSE
a tenipe
complet
Adjoint
technique
Adjoint
technique
principal
2 postes
à temps
(Cat
C)
1%
classe
complet
4 postes
à temps
Adjoint
technique
principal
complet
2 postes
à temps
2ème
classe
2 postes
à temps
complet
non
complet
3 postes
à temps
;
ë
complet
Adjoint
technique
a püstes
à terips
non
complet
FILIERE
ANIMATION
BHIMAENR
1 poste
à temps
territorial
Animateur
P complet
P
(Cat
B)
P
Adjoint
Adjoint
d’animation
principal
1 poste
à temps
1 poste
à temps
d’animation
(Cat
2m
classe
complet
complet
C)
Adjuïnt
dinination
1 poste
à temps
1 poste
à temps
complet
complet
ATSEM
(Cat
C)
ATSEM
1 POSIE
à mDS
non complet
FILIERE
CULTURELLE
Adjoint
du
Adjoint
du
patrimoine
x
e
ne
1 poste
à temps
patrimoine
principal
complet
(Cat
C)
2ème
classe
P
Adjoint
du
patrimoine
1 poste
à temps
complet
FILIERE
POLICE
Garde-champèêtre
|
a.
1 poste
à temps
(Cat
C)
Garde-Champêtre
complet
Subventions
—- Demandes
de
subvention
auprès
de
l'Etat
:
M.
le Maire
fait
le point
sur
toutes
les
opérations
de
travaux
engagées
par
la Commune,
afin
de
les
approuver,
ainsi
que
les
demandes
de
subventions
correspondantes
:
1- Réaménagement
du
jardin
d’enfants
Ce
dossier
consiste
à la
reprise
des
jeux
existants,
de
l’ajout
de
4 zones
de
jeux
supplémentaires,
de
la création
d’une
nouvelle
zone
comprenant
table
de
pique-nique
et sanitaires
et places
de
parking
PMR,
de
l’amélioration
de
l’éclairage.
Pour
le lot
Jeux
d’enfants,
les
travaux
sont
estimés
à 80.400
euros
HT
Pour
le lot
éclairage,
les
travaux
sont
estimés
à 13.300
euros
HT
Pour
le lot
sanitaire,
les
travaux
sont
estimés
à 97.260
euros
HT
Au
total,
ces
travaux
ont
été
chiffrés
à 190.960
euros
HT.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
auprès
de
Monsieur
le représentant
de
l’ETAT,
une
subvention
pour
ces
travaux.
2-
Travaux
de
sécurisation
de
l’entrée
sud
de
Barjac
— RD
979
Ce
dossier
consiste
à la
mise
en
place
d’une
circulation
en
T à
l’entrée
sud
de
la ville
de
Barjac
afin
de
sécuriser
Paccès
à l’entrée
Sud
de
la ZA
de
Barjac.
Ces
travaux
ont
été
chiffrés
à 550.000
euros
HT.
A lunanimité,
cette
demande
de
subvention
est
approuvée
par
le Conseil
municipal.
3-
Rénovation
énergétique
et thermique
de
l’école
publique
de
Barjac
Ces
travaux
concernent
l’installation
d’un
nouveau
système
de
chauffage
dans
les
deux
bâtiments
de
l’école
ainsi
que
la reprise
de
fenêtres
et portes
sur
la face
Sud.
Une
visite
a été
réalisée
sur
site
avec
AER,
Maître
Œuvre,
en
Décembre
2020.
Ces
travaux
ont
été
chiffrés
en
deux
lots
(énergétique
et thermique)
pour
un
montant
total
de
132.745
euros
HT
par
notre
MO,
AER
: Lot
énergétique
: 66.197
euros
HT
et Lot
thermique
: 57.868
euros
HT
MO
: 8.648
euros
AT: À l’unanimité,
cette
demande
de
subvention
est
approuvée
par
le Conseil
municipal.
4-
Rénovation
énergétique
et thermique
de
l’ancienne
Gendarmerie
Ces
travaux
concernent
l’installation
d’un
nouveau
système
de
chauffage
(pompe
à chaleur)
dans
l’appartement
du
ler
étage,
de
la VMC
dans
l’appartement
du
2ème
étage
et la
reprise
des
fenêtres
et volets
sur
les
3
appartements
de
l’ancienne
gendarmerie.
Ces
travaux
ont
été
chiffrés
en
deux
lots
(énergétique
et thermique)
pour
un
montant
total
de
35.733
euros
HT.
Lot
énergie
attribué
à l’entreprise
OLLIER
: 10.360
euros
HT.
Lot
thermique
attribué
à l’entreprise
« AU
PHIL
DU
BOIS
» : 23.537
euros
HT
+ 1800
euros
de
peinture.
A l’unanimité,
cette
demande
de
subvention
est
approuvée
par
le Conseil
municipal.
Subventions
— Demandes
de
subventions
auprès
de
la Région
dans
le cadre
du
projet
Bourg-Centre
pour
les
travaux
d’aménagements
de
la rue
du
Bouc
: Monsieur
le Maire
informe
les
membres
présents
qu’une
subvention
de
la Région
dans
le cadre
du
projet
BOURG
CENTRE
peut
être
demandée
pour
les
travaux
d’aménagement
de
la rue
du
Bouc
de
Barjac.
Au
regard
des
critères
d’attribution,
cette
subvention
portera
exclusivement
sur
le lot
voirie
et la
partie
« pavage
» du
projet.
Pour
rappel,
le
lot
voirie
a été
attribué
à l’entreprise
LAUPIE
pour
la
somme
de
244.171,65
euros
HT.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
auprès
de
la
Région,
une
subvention
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la
rue
du
Bouc.
Foncier
communal
— Ouverture
de
la procédure
de
déclaration
de
parcelle
en
état
d’abandon
manifeste
au
Cornier
—
Autorisation
à
M.
le
Maire
d’agir
:
Il a
été
constaté
que
les
parcelles
C210
de
Mr
TRUPHENUS
Léopold
et C215
de
Mr
FLANDIN
Auguste
situées
au
lieu-dit
du
Cornier
ne
sont
manifestement
plus
entretenues
depuis
de
nombreuses
années.
Des
recherches
effectuées
par
les
services
administratifs
de
la ville
de
Barjac
mettent
en
évidence
l’impossibilité
de
contacter
les
propriétaires
pour
remédier
à cet
état.
Considérant
la nécessité
de
bon
entretien
des
propriétés
et parcelles
situées
dans
la commune,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Maire
est
autorisé
à
utiliser
la
procédure
de
déclaration
de
parcelle
en
état
d’abandon
manifeste,
prévue
aux
articles
L.
2243-1
à
L.
2243-4
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
pour
les
parcelles
susmentionnées.
Foires
et marchés
— Evolution
de
la tarification
du
marché
:
Le
marché
alimentaire
du
Vendredi
de
Barjac
est
un
marché
prisé
par
les
marchands.
Au
regard
de
la
date
de
la
dernière
modification
du
tarif
au
mètre
(droit
de
place)
: Délibération
du
6 Avril
2017
et
des
politiques
tarifaires
des
autres
marchés
du
secteur,
une
modification
des
tarifs
d’occupation
du
domaine
public
(droit
de
place)
est
proposée. Cette
proposition
a
fait
l’objet
de
débat
lors
de
réunions
(11
et
18
Décembre
2020)
entre
l’élu
en
charge
des
foires
et
marchés
(Cyril
GILLES),
les
représentants
syndicaux
du
Marché
et
les
techniciens
de
la
mairie.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
fixe
les
tarifs
des
droits
de
place
du
marché
hebdomadaire
ainsi
qu’il
suit
:
TARIFS
JANVIER
2021
MARCHE
HEBDOMADAIRE
:
. Ticket
passager*
:
1,50
euros
/ Hiver
(15
Septembre
au
15
Mars),
2
euros
/ Eté
(15
Mars
au
15
Septembre)
. Abonnement
annuel*
:
1,15
euros
. Abonnement
saisonnier
6 mois
(15
Mars
au
15
Septembre)*
:
1,30
euros
. Branchement
électrique
: 3,50
euros
. Branchement
électrique
annuel
: 35
euros
35
euros
. Camion
outillage
: 35
euros
* Les
tarifs
s’entendent
au
mètre
linéaire
pour
50
semaines
(annuel)
et
25
semaines
(saisonnier)
Travaux
d’électrification
du
SMEG
- Approbation
de
l’opération
et
du
programme
de
travaux
concernant
le
renforcement
du
poste
Malliague
:
Monsieur
le Maire
ainsi
que
M.
le Conseiller
municipal
représentant
de
la Commune
au
SMEG
exposent
à
l'Assemblée
le projet
envisagé
pour
les
travaux
de
renforcement
du
Poste
Malliague.
Il s’agit
de
la correction
d’une
contrainte
électrique
sur
le réseau
au
départ
du
poste
"Malliague"
du
fait
d’une
section
de
câble
insuffisante
(T50?)
(FPT
du
gestionnaire
réseau).
La
préconisation
technique
d'Enedis
est
posée
sur
un
passage
en
T150?
aérien.
Au
vu
du
travail
exécuté
depuis
de
nombreuses
années
sur
Barjac
concernant
la
démarche
"Village
de
Caractère"
d'une
part,
la progression
continue
de
la mise
en
souterrain
des
réseaux
d'autre
part
et la
présence
dans
le
périmètre
de
l'affaire
de
dipôles
déjà
en
souterrain,
il
est
question
s’orienter
vers
une
solution
en
souterrain
avec
remplacement
du
poste
et
pose
d'un
transfo
fournis
par
Enedis.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
l'Assemblée
approuve
le projet
dont
le montant
s'élève
à 135
402,85
€
HT
soit
162
483,42
€
TTC,
et
demande
son
inscription
au
programme
d'investissement
syndical
pour
l'année
à venir.
Elle
note
que
la participation
de
la Commune
s'élèvera
approximativement
à 0,00
€, l'opération
étant
financée
par
le
SMEG
et
des
subventions.
Elle
autorise
le
Maire
à
viser
l'Etat
Financier
Estimatif
ainsi
qu'un
éventuel
Bilan
Financier
Prévisionnel
qui
pourra
définir
ultérieurement
la participation
prévisionnelle
compte
tenue
des
décisions
d'attribution
des
aides
ou
des
modifications
du
projet.
Urbanisme
— Approbation
et
autorisation
de
signature
au
Maire
pour
les
avenants
aux
conventions
de
prestations
de
services
ADS
et
SIG
avec
Alès
agglomération
:
La
commune
de
Barjac
est
adhérente
au
service
commun
ADS
depuis
2015.
Ce
service
permet
l'instruction
des
demandes
d’urbanisme
pour
le compte
de
la Commune.
Elle
est
également
adhérence
au
service
« SIG
»,
système
d’information
géographique,
qui
permet
d’obtenir
divers
renseignements
d’urbanisme.
Les
conventions
de
prestation
de
services
ont
pris
fin
au
31/12/2020.
II
convient
donc
de
signer
des
avenants
de
prolongation
de
ces
conventions.
Ces
conventions
sont
approuvées
à l’unanimité
du
Conseil
municipal.
Foncier
communal
— Cession
des
trois
logements
communaux
de
la «Maison
Bernard
» -
Rue
du
Bouc
:
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la proposition
d’achat,
par
un
locataire
- M
FLEISCHL
Julien,
de
l’immeuble
communal
sis
Rue
du
Bouc
et
cadastré
section
AB
N°12
au
prix
de
310.000
€.
M
FLEISCHL
Julien
s’engage
à maintenir
les
locataires
actuels
dans
leur
appartement.
Il rappelle
que
cet
immeuble
composé
de
3 logements
et d’un
parking
attenant
d’une
superficie
de
2367
m°
ont
été
achetés
en
2014
et
loués
jusqu’à
ce
jour.
Le
parking
cadastré
section
AB
N°
13
ne
fera
pas
parti
de
la
vente
afin
que
la
Commune
puisse
continuer
d’en
bénéficier
en
tant
que
parking.
Son
prix
d’acquisition
(265
000
euros),
les
travaux
effectués
et
à faire,
ainsi
que
le
fait
que
la
Commune
(d’une
valeur
estimative
d’une
centaine
de
millier
d’euros)
restera
propriétaire
du
parking
plaident
en
faveur
de
la
vente. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
(une
abstention
: Mme
Olga
BOFILL
- Monsieur
Alain
RAYBAUD
ne
prend
pas
part
au
vote),
donne
un
avis
favorable
à
la
cession
à M.
FLEISCHL
Julien,
de
l'immeuble
cadastré
section
B N°
12
sis
Rue
du
BOUC
pour
un
montant
de
310.000
€. Il
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l’acte
de
cession
de
ce
terrain
en
l’étude
Me
ALLARD
notaire
à Barjac.
De
plus,
sur
proposition
du
Maire,
le Conseil
municipal
souhaite,
à la
majorité
(un
vote
contre:
M.
Robin
FURESTIER),
que
M.
le Maire,
avec
le comptable
public,
organise
le placement
des
fonds
issus
de
la vente,
à
hauteur
de
310
000
euros
maximum,
et donne
délégation
au
Maire
pour
définir
la durée
et le
produit
de
placement.
Néanmoins,
après
concertation
avec
le Comptable
public
de
la Commune,
aucune
solution
de
placement
autorisée
actuellement
ne
rapporte
d’intérêts,
compte-tenu
des
taux
du
marché
monétaire,
qui
depuis
quelques
années
sont
devenus
très
faibles
voire
négatifs.
Le
jour
où
les
taux
remonteront,
la commune
pourra
envisager
un
placement
comme
elle
l'avait
fait
par
le
passé.
Questions
diverses
:
-
Sur
proposition
du
Maire,
une
réflexion
aura
lieu
autour
du
permis
de
louer,
pour
sa
mise
en
place
sur
la Commune.
- Vaccination
covid-19
: les
Mairies
ont
été
sollicitées
afin
de
réaliser
le recensement
des
personnes
de
plus
de
75
ans
acceptant
de
se
faire
vacciner.
Avec
l’aide
du
CCAS,
ce
recensement
a
été
effectué
et
transmis
au
Préfet
du
Gard.
Ce
dernier
a
transmis
des
instructions
concernant
l’organisation
de
la
vaccination
et
les
centres
ouverts.
Ces
informations
sont
disponibles
sur
le
site
web
ou
en
mairie
- Un
nouveau
protocole
de
lutte
contre
le Covid-19
est
applicable
à la
cuisine
centrale
et a
posé
des
problèmes
d’interprétation.
Néanmoins,
Mme
l’
Adjointe
à la
cuisine
centrale
et
toute
l’équipe
ont
réussi
à mettre
en
place
cette
nouvelle
organisation
malgré
les
difficultés.
- En
ce
début
d’année
2021,
en
raison
de
la crise
sanitaire,
la traditionnelle
Cérémonie
des
vœux
a dû
être
annulée.
Afin
de
présenter
les
projets
et
l’équipe
municipale
pour
cette
nouvelle
année,
un
article
a
été
fait
par
le
Midi
Libre
avec
une
interview
M.
Le
Maire
et
Aline
Guyonnaud.
Le
Maire
préparera
également
une
intervention
vidéo
du
Maire
sur
les
projets
et
l’équipe. - Les
élus
ont
discuté
des
liaisons
en
transport
en
commun
reliant
Barjac
aux
grandes
villes
du
Gard
et
des
environs.
Le
Conseil
municipal
souhaiterait
d’une
meilleure
liaison
soit
assurée
avec
la
Vallée
du
Rhône.
Rendu-compte
au
Conseil
municipal
des
décisions
prises
par
le Maire
sur
le fondement
de
sa
délégation
de
compétence
générale
:
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
les
décisions
suivantes
:
- Un
recours
devant
le tribunal
administratif
a été
initié
avec
le cabinet
d’avocat
Goutal,
Alibert
et
associés.
[l
concerne
la
demande
en
annulation
de
la
délibération
de
la
Communauté
de
communes
Cèze-Cévennes
fixant
les
attributions
de
compensation
définitives
pour
2020,
en
raison
de
leur
modalité
de
calcul
sur
la
compétence
enfance-jeunesse.
La
rédaction
du
mémoire
introductif
d’instance
et
la
saisine
de
la
juridiction
est
en
cours.
Cela
coutera
à
la
Commune
en
honoraires
d’avocat
un
montant
estimatif
compris
entre
1 500
et
2
250
euros
HT.
- Depuis
le 1“
janvier
2021,
le marché
d’entretien
annuel
de
l’éclairage
public
a été
renouvelé
après
mise
en
concurrence
avec
la
Société
Loubière
pour
un
montant
de
14,80
euros
HT
par
point
lumineux
soit
approximativement
6 216
euros
HT
pour
420
points.
- Depuis
le 1“
janvier
2021,
le marché
public
d’assurance
a été
renouvelé
après
mise
en
concurrence
avec
la
SMACL,
pour
les
lots
et
montants
suivants
:
o
Lot
N°1
Dommages
aux
biens
et
risques
annexes
(sans
franchise)
: 10
859.79
€
TTC
o
Lot
N°2
Responsabilité
civile
et
risques
annexes
(sans
franchise)
: 3
366.54
€
TTC
"
Protection
juridique
: 522.16
€
TTC
"
Protection
fonctionnelle
: 139,21
€
TTC
o
Lot
N°3
Flotte
automobile
(sans
franchise)
: 5
394.84
€
TTC
“Mission
auto-collaborateur
: 324.31
€
TTC
©
TOTAL
: 20
606.85
€ TTC
SOUTIEN
AU
MAIRE
DE
LASALLE
Pour
avoir
fait
remarquer,
sur
le marché,
à un
individu
qu’il
ne
portait
pas
son
masque,
Henri
De
Latour
a
été
jeté
à terre
par
un
coup
de
poing.
Les
agressions
physiques
ou
verbales
à l’encontre
de
maires
dans
l’exercice
difficiles
de
leurs
fonctions
sont
multipliées.
A Barjac,
une
plainte,
classée
sans
suite,
avait
été
déposée
pour
« dénonciation
calomnieuse
».
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
mandate
le Maire
et Sylvian
Belin
à la
manifestation
de
Lasalle.
La séance est
levée
à 20h10.
Le
Maire,
Edouard
CHAULET