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Déliberation - Liste deliberations 24 juillet 25
Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Pers-Jussy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 24 juillet 25)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
Séance
du
24 juillet 2025
à 19h30
MAIRIE
DE
PERS-JUSSY
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
juillet
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
mairie
de
Pers-Jussy,
sur
convocation
adressée
à tous
ses
membres
le
17 juillet,
par
Madame
Isabelle
ROGUET,
Maire
en
exercice
de
la
commune
de
Pers-Jussy.
Conseillers
en
exercice
: 23
Etaient
présents
: 16
Isabelle
ROGUET,
Patrice
DOMPMARTIN,
Dominique
BRAND,
Denis
DUPANLOUP,
Marie-Claire
LAFFIN,
Nathalie
FREYRE,
Franck
VIGNE,
Aline
REGAT,
Arnaud
DESBIOLLES,
Aurore
TROTTET,
Sandra
MAÇON,
Maëva
DUBOUCHET,
Yannick
ROGUET,
Stéphanie
BOUVIER,
Valérie
VACHOUX,
Florent
LACROIX.
Excusés
ayant
donné
procuration
: 2
Olivier
LOTH
à Isabelle
ROGUET
et René-Pierre
CHEMAMA
à Yannick
ROGUET
Absents
: David
DE
VITO,
Laurent
CHECKO),
Julien
TISSOT,
Damien
MESSY
et Hervé
FAUVAIN.
Secrétaire
de
séance
: Franck
VIGNE
ORDRE
DU
JOUR
D 24.07.2025/01
Modification
du
temps
de
travail
des
postes
d’animation
service
enfance
et jeunesse
D
24.07.2025/02
|
Soumission
à
évaluation
environnementale
de
la
procédure
de
modification
n°
2
du
PLU
et modalités
de
concertation
avec
le public
D
24.07.2025/03
|
Fermeture
du
poste
d’agent
de
maîtrise
principal
et
ouverture
d’un
poste
de
technicien
territorial
à temps
complet
D
24.07.2025/04
|
Convention
de
disponibilité
d’un
sapeur-pompier
volontaire
sur
son
temps
de
travail
au
profit
du
SDIS
74
L'intégralité
de
ces
délibérations
est mise
à disposition
sous
format
électronique
ou
communiquée
sur
papier,
et
sur
demande
auprès
du
secrétariat
de
la mairie.
Publié
le 28.07.2025
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Isabelle
ROGUET
Franck
VIGNE